Article 6 Caractéristiques du barrage (17) Le barrage de prise aura les caractéristiques suivantes (18) : Type : Hauteur au-dessus du terrain naturel (19) :....... mètres ; Longueur en crête :....... mètres ; Largeur en crête :........ mètres ;

Article Annexe II

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activités sollicitées Activités sollicitées Volume d'activité (1) P Co D Ce Volume d'activité Volume d'activité Tissus • Cornées • Membranes amniotiques • Os massif • Os autologue (volets crâniens, côtes, crêtes

Article ANNEXE 9

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du code de l'énergie un arrêté tarifaire “ Arrêté du 6 octobre 2021 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations implantées sur bâtiment, hangar ou ombrière utilisant l'énergie solaire photovoltaïque, d'une puissance crête

Article Annexe I

—

positives et négatives) ; Rapports de puissance entrée/sortie en dB d'amplificateurs et/ou d'atténuateurs ; Adaptation (transfert maximum de puissance) ; Relation entre puissance d'entrée et de sortie et rendement : Psortie h = . 100 % ; Pentrée Puissance crête

Article Annexe I-1

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au service d'amateur par satellite. (5) Utilisation des fréquences de cette bande par d'autres services seulement en cas de catastrophes naturelles (application du numéro RR 510). (6) Besoins intermittents des forces armées en mobiles : puissance de crête

Article Annexe

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La force maximale exercée par une rampe semi-automatique doit satisfaire aux prescriptions suivantes : ― la force maximale exercée par une rampe semi-automatique, dans le sens de l'ouverture, ne doit pas dépasser une force crête de 300 N lorsqu'elle heurte

Article Appendice

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Le modèle devrait être mis à l'essai sur une houle irrégulière à crête longue définie par le spectre Jonswap, avec une hauteur de houle significative Hs, un coefficient d'accroissement maximal y = 3,3 et une période maximale Tp = 4 √Hs (Tz = Tp/1,285)

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

Code général des impôts

. - La livraison et l'installation, dans les logements, d'équipements de production d'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil d'une puissance inférieure ou égale à 9 kilowatts-crête dont la conception et les caractéristiques répondent aux

Article 221-II-1/43

—

métriques prescrite aux articles 221-IV/07.1.1 et 221-IV/07.1.2 ; et, le cas échéant : . 2.1 l'installation radioélectrique à ondes hectométriques prescrite aux articles 221-IV/09.1.1,221-IV/09.1.2,221-IV/10.1.2 et 221-IV/10.1.3 ; . 2.2 la station terrienne

LEGIARTI000041463933

—

La crête du barrage sera arasée à la cote 709 NGF ; l'ouvrage présentera une hauteur de 7 mètres au-dessus du fond du lit et une longueur en crête jusqu'au terrain naturel de 42 mètres environ.

Article Annexe I

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La puissance de crête du lobe principal d'émission doit être supérieure d'au moins 15 dB, le cas échéant dans les plans horizontaux et verticaux si l'instrument est destiné à fonctionner au sol et en surplomb, à celle des lobes secondaires.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité

l'électricité destinées à la capture des poissons, qu'elles fonctionnent ou non à poste fixe, est subordonnée au respect de l'ensemble des mesures compensatrices suivantes : 1° Les tensions nominales mises en jeu ne doivent pas dépasser 1 000 volts (valeur crête

Article Annexe

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Pour des fréquences jusqu'à 100 kHz, les valeurs de crête de densité du courant peuvent être obtenues en multipliant la valeur efficace par 2 (1,414). 4.

Article 221-II-1/42

—

métriques prescrite aux articles 221-IV/07.1.1 et 221-IV/07.1.2 ; et, le cas échéant :. 2.1 l'installation radioélectrique à ondes hectométriques prescrite aux articles 221-IV/09.1.1,221-IV/09.1.2,221-IV/10.1.2 et 221-IV/10.1.3 ; . 2.2 la station terrienne

Article Annexe 2

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X Ophidia Vipère d'Orsini (Vipera ursinii) 1298 X X Amphibiens Spélerpès de Strinati (Speleomantes strinatii) 6211 X X Triton crêté

Article 4

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O Cormoran à aigrettes/Cormoran à double crête (Phalacrocorax auritus). Falconidés (Falconiformes) O Crécerelle d'Amérique (Falco sparverius). O Faucon de l'Amour (Falco amurensis). O Faucon concolore (Falco concolor).

Article ANNEXE

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Cussey-sur-Lison. 25186 Cussey-sur-l'Ognon. 25187 Dambelin. 25188 Dambenois. 25189 Dammartin-les-Templiers. 25190 Dampierre-les-Bois. 25191 Dampierre-sur-le-Doubs. 25192 Dampjoux. 25194 Dannemarie. 25195 Dannemarie-sur-Crète

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Code des postes et des communications électroniques

On entend par système satellitaire tout ensemble de stations terriennes et spatiales ayant pour objet d'assurer des radiocommunications spatiales et comportant un ou plusieurs satellites artificiels de la Terre. 17° Itinérance locale.

Article Annexe I

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Dryopteris cristata Polystic à crètes. Dryopteris pallida Dryoptéris pâlissante. Dryopteris tyrrhena Dryoptéris tyrrhénienne. Hymenophyllum tunbridgense Hymenophyllum de Tonbridge.

Article Annexe I (suite)

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Doubs Chaucenne 25 Doubs Chaudefontaine 25 Doubs Chemaudin 25 Doubs La Chevillotte 25 Doubs Courcelles-lès-Montbéliard 25 Doubs Dambenois 25 Doubs Dampierre-les-Bois 25 Doubs Dannemarie-sur-Crète

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