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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721becd580146773f6c61
16 juin 1992
16 juin 1992
, demeurant à Paris (17e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1990 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section A), au profit de la Société internationale des hôtels Sofitel, Thalassa
Source officielleciv3
60794ce49ba5988459c476ca
12 décembre 2001
12 décembre 2001
d'une mission de maîtrise d'oeuvre en vue de la construction d'un groupe d'immeubles ; que la SCF s'est substituée, pour l'exécution du programme, la société civile immobilière (SCI) Les Terrasses de Thalassa
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6719e4df5857dd64cbdaa3c2
23 octobre 2024
23 octobre 2024
THALASSA SANTE [Adresse 2] [Localité 4] comparante en la personne de M.
Source officielleChambre commerciale
6448c0b75ca6d8d0f8ef68f3
25 avril 2023
25 avril 2023
Thalassa pointe rouge dont la gérante est Mme [G] [W] a pour activité la restauration traditionnelle.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2502488_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
D..., représenté par Me Thalamas, demande au tribunal : 1) d’annuler l’arrêté du 5 septembre 2024 par lequel le préfet de la Haute-Garonne l’a obligé à quitter le territoire français dans un délai
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
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2 janvier 2026
2 janvier 2026
à 15h00 (Isolement) Nous, Magali GUALDE, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, étant en notre cabinet, assistée de Lucie THALAMY
Source officielleciv1
6137243acd58014677413c1b
24 février 2004
24 février 2004
X..., ès qualités de liquidateur de la société Pelagos Thalassa, de la société Carré Evasion et des époux Y... ; Attendu que par arrêt rendu le 21 octobre 2003, la Première chambre civile de la Cour
Source officielle1ere Chambre Section 1
68e7417bac880aa7ee21f1a0
8 octobre 2025
8 octobre 2025
DESISTEMENT Grosse délivrée le 08/10/2025 à Me Sylvia [Localité 4]-BOUVIALE Me André THALAMAS
Source officielle3ème Chambre
DTA_2001000_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 2 juillet 2020, et un mémoire en production de pièces enregistré le 28 juillet 2020, la commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières, représentée par Me Thalamas, conclut
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2402093_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 avril 2024, la commune de Poupas, représentée par Me Thalamas, conclut au rejet de la requête.
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
69abda45cdc6046d47cfbbff
2 janvier 2026
2 janvier 2026
à 11h00 (Isolement) Nous, Magali GUALDE, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, étant en notre cabinet, assistée de Lucie THALAMY
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
69abdef8cdc6046d47d00d87
7 janvier 2026
7 janvier 2026
à 15h45 (Isolement) Nous, Magali GUALDE, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, étant en notre cabinet, assistée de Lucie THALAMY
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
68681cc44965b5d9df315f59
4 juillet 2025
4 juillet 2025
à 11h00 (Isolement) Nous, Magali GUALDE, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, étant en notre cabinet, assistée de Lucie THALAMY
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019427835
29 août 2008
29 août 2008
sur la valeur ajoutée, sur la période du 1er janvier 1990 au 31 août 1993, à la suite de laquelle l'administration a estimé que trois produits qu'elle commercialisait sous les dénominations Acuival, Thalamag
Source officiellechambre 1-8
69cee79fcdc6046d47e97c91
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Selon Thalasso, ces avances permettaient de compenser le solde de 2022.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301054
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Claude E..., de son refus d'octroi d'un prêt de 600. 000 euros à leur profit mais également pour la SCI Thalassa en formation ; que ces correspondances ont été complétées par une nouvelle attestation du
Source officielle12e chambre
64a7b2583bcaf505db696b35
6 juillet 2023
6 juillet 2023
THALASSO N° 1 ...
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
68e94fe03ea43407b9104fec
7 octobre 2025
7 octobre 2025
à 16h30 (Contention) Nous, Magali GUALDE, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, étant en notre cabinet, assistée de Lucie THALAMY
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
68e409ca681ed727f2a4460d
4 octobre 2025
4 octobre 2025
16h30 (Isolement) Nous, Aurore JALLAGEAS, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, étant en notre cabinet, assistée de Lucie THALAMY
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
6864283e0bb2f8a66ca6034b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
à 14h30 (Isolement) Nous, Magali GUALDE, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, étant en notre cabinet, assistée de Lucie THALAMY
Source officiellePage 4 sur 57