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284 résultats pour « Thomas BOUDIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6ème Chambre

653b5931502b828318c4e3dd

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[C] [G] né le 13 Novembre 1983 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 5] Mme [U] [V] épouse [G] née le 31 Janvier 1986 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Thomas BOUDIER

Source officielle

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CA

6ème Chambre

653b5932502b828318c4e3e3

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[R] [E] né le 21 Février 1956 à [Localité 6] (26) [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Thomas BOUDIER, avocat au barreau de LYON, toque : 2634 assisté de Me Samuel HABIB, avocat au barreau

Source officielle
CA

6ème Chambre

65b363181d7564000872df36

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[C] [D] né le 17 Mars 1958 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Thomas BOUDIER de la SELARL BOUDIER AVOCAT, avocat au barreau de LYON, toque : 2634 assisté de Me Karine LEBOUCHER

Source officielle
CA

6ème Chambre

68fb978311af6ba0065f3f92

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[Adresse 11] [Localité 4] Mme [K] [S] [Adresse 14] [Localité 2] Mme [I] [S] [Adresse 8] [Localité 3] Mme [Y] [S] épouse [B] [Adresse 10] [Localité 1] Représentées par Me Thomas

Source officielle
CA

6ème Chambre

63b7ccee6b63637c907b7b40

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

naissance 7] 1961 à [Localité 11] (BENIN) [Adresse 5] [Localité 13] Mme [E] [R] épouse [M] née le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 12] (BENIN) [Adresse 5] [Localité 13] Représentés par Me Thomas

Source officielle
TJ

J.L.D.

67ed7ecada9e15c5131fadd5

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

, Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [C] [Y] assistée de Maître BOUDIER

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f021c902fc178212f7d8cb

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [S] [C] assisté de Maître BOUDIER

Source officielle
TJ

J.L.D.

67ed7eccda9e15c5131fadea

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

maintien de la mesure, Vu la soustraction aux soins de Monsieur [L] [J], depuis le 26/03/2025 ; Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître BOUDIER

Source officielle
TJ

J.L.D.

67ed7eceda9e15c5131fae1a

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

maintien de la mesure, Vu la soustraction aux soins de Monsieur [P] [L] depuis le 15/02/2025; Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître BOUDIER

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

6a19e600cdc6046d47695f62

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

BOUMIER, greffier, Dans l'affaire qui oppose : DEMANDERESSE : Association ASSOCIATION PARME, association régie par la loi de 1901 (Déclaration n° 964711 - Publication au JO du 15/1/97), immatriculée

Source officielle
CC

cr

6137253bcd5801467741c0ac

Cassation

6 février 1989

6 février 1989

. ; " alors qu'après avoir retenu : 1° / le témoignage d'Antoine X... selon lequel A..., à l'issue de sa garde à vue, " avait le visage tuméfié et bouffi ", et présentait des ecchymoses sur le thorax

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210691

Cassation

12 septembre 2024

12 septembre 2024

Poulet-Odent, avocat de l'association Institut international des hautes études bouddhiques de Paris et de l'association Congrégation bouddhique mondiale Linh Son de Vitry-sur-Seine, de la SCP Spinosi,

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a226565cdc6046d47396a9c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

] ---------------------- N° RG 25/02368 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OJBE ---------------------- DU 04 JUIN 2026 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP REFERES

69de93aacdc6046d473d19e1

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

BOUMIER, greffier, en présence de Madame Mathilde AUTIER, magistrate à titre temporaire stagiaire, et en présence de Madame Hoang Oanh LE-THANH, greffière, Dans l'affaire qui oppose : DEMANDEUR :

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP REFERES

69de9585cdc6046d473d3840

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

BOUMIER, greffier, en présence de Madame [C] [Q], magistrate à titre temporaire stagiaire, et en présence de Madame Hoang Oanh LE-THANH, greffière, Dans l'affaire qui oppose : DEMANDERESSE : Société

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

68e88ba83ea43407b9fbc8e6

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

07 octobre 2025 par Madame Christine CAMPISTRON, vice-présidence, statuant en qualité de juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de Saint-Germain-en-Laye, assistée de Monsieur Thomas

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

6866cfecd33109fd079af3a4

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BOUMIER, greffier, Dans l'affaire qui oppose : la DEMANDERESSE : Société VOLKSWAGEN BANK GMBH, SARL de droit allemand, immatriculée au R.C.S. de Pontoise sous le numéro B 451 618 904, dont le siège

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

69de95d6cdc6046d473d3e57

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

BOUMIER, greffier, et en présence de Madame Hoang Oanh LE-THANH, greffière, Dans l'affaire qui oppose : DEMANDEURS : Monsieur [B] [K], demeurant [Adresse 3], non-comparant, ni représenté Madame [

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

68e88b8a3ea43407b9fbbce2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

BOUMIER, greffier, Dans l'affaire qui oppose : DEMANDERESSE : Société IMMOBILIERE 3F, société anonyle d'habitations à loyer modéré, inscrite au R.C.S. de Paris sous le numéro B 552 141 533, dont le

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

6853097c3dab2c52f54ed927

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

BOUMIER, greffier, en présence de [B] [L], greffière stagiaire, Dans l'affaire qui oppose : DEMANDERESSE : Société d'H.L.M.

Source officielle