Codes de loi français

Article ANNEXE 6

Avenue de la Division-Leclerc côté pair jusqu'à la limite communale avec Pantin. Pantin Limite communale de Pantin jusqu'à la rue George-Sand. Rue George-Sand jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle B 21.

Article Annexe

sociaux] expirant le 14 septembre 2043) : 110 à 116, rue de Billancourt, 95 à 101, rue de Silly, et villa des Beaux-Arts. 59 Poste de redressement établi sur une parcelle du sol de l'ancienne sous-station Boulogne : 79 et 81, avenue du Général-Leclerc

Article Annexe

Article 4 Le siège social de la Société est fixé 27-31, avenue du Général-Leclerc, 94710 Maisons-Alfort.

LEGIARTI000036502823

Article 4 Le siège social de la société est fixé 27-31, avenue du Général-Leclerc, 94710 Maisons-Alfort.

LEGIARTI000046501831

2019_04_50-2 Normandie Manche LOT2_2019_ZN_50_015 Pontorson FREE MOBILE 367813 6857324 LOT2_2019_ZN_50_015_S1 1 367600 6857164 368182 6856933 368574 6857333 368557 6856938 2019_04_50-3 Normandie Manche LOT2_2019_ZN_50_016 Saint-Jean-le-Thomas

LEGIARTI000027729516

BPIFRANCE FINANCEMENT Société anonyme au capital de 750 860 784 euros Siège social : 27-31, avenue du Général-Leclerc 94710 Maisons-Alfort 320 252 489 RCS Créteil Adoptés par l'assemblée générale extraordinaire du 12 juillet 2013 La loi n° 2012-1559

Article 2-3

Saint-Cyr-l'Ecole, l'allée de la Ceinture, l'allée de Gally, l'allée de Fontenay, l'allée de Bailly, l'allée des Deux-Trianons, l'avenue de Trianon, l'allée des Matelots, l'allée d'Apollon, le bassin du char d'Apollon, l'allée des Matelots, la rue de la Division-Leclerc

Article (10 à 14)

D 6139 A9 SIGEAN Extrémité PORT-LA-NOUVELLE 11 D 6161 Extrémité CARCASSONNE A 61 CARCASSONNE 11 Avenue de Dominitius Extrémité NARBONNE D 168 NARBONNE 11 Avenue Général Leclerc

LEGIARTI000030463520

POLYCLINIQUE DE FURIANI CORSE CLINIQUE SAINTE-MARTHE BOURGOGNE CLINIQUE DE CHENÔVE BOURGOGNE CENTRE GEORGES-FRANCOIS LECLERC

Article 2

le département des Bouches-du-Rhône (13) : a) Sur le territoire de la commune de Marseille : - du 20 juillet au 6 août 2024, les équipements et installations référencés “ Marseille Stadium ” (MRS), situés entre le palais des sports, l'allée Marcel-Leclerc

Article Annexe I

Thymelaea thomasii Passerine de Thomas. Thymelaea ruizii Passerine de Ruiz. Utricularia ochroleuca Utriculaire d'un vert jaunâtre. Vicia altissima Vesce élevée. Vicia argentea Vesce argentée.

Article Annexe II

des établissements KUHLMANN, PECHINEY UGINE KUHLMANN, ICI, CROMPTON et KNOWLES, FRANCOLOR PIGMENTS, ICI FRANCOLOR, ICI PLC : de 1919 à 1996 ; Etablissement Julin, filiale SIM, rue d'Elbeuf, 76100 Rouen, rue Méridienne, 76100 Rouen, avenue du Général-Leclerc

Article 1

Préparateur en parfum, cosmétique et aromatique 222s 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de Versailles, Val-d'Oise - Yvelines (CCIV) - ISIPCA IV Electricien installateur-conseil en énergies renouvelables 227 5 ans Lycée Albert Thomas

Article ANNEXE 15

AK 278 et 545, entre la parcelle AK 278 et les parcelles AK 243-242-241, entre les parcelles AK 002 et AK 240, entre AK 240 et 239 jusqu'au chemin Cent-Gaulettes que la limite de la ZFU suit vers le sud-ouest jusqu'à l'intersection avec le chemin Leclerc

Article ANNEXE 5

Commune de Montigny-en-Ostrevent L'axe de la rue du Maréchal-Leclerc jusqu'au sud de la parcelle AH 322.

Article annexe I (suite)

Leclerc, 59136 Wavrin. d) = 1,8 PL 730 sur la patte anti-retour. a) Patte anti-retour aluminium en U ; b), c), d) Bagues d'aluminium serties, de longeur 10 mm. 27 d) = 2,25 PL 731 sur la patte anti-retour. 28 J.-L.

Article Annexe

_50-2 Normandie Manche LOT2_2019_ZN_50_015 Pontorson BOUYGUES TELECOM/SFR 367813 6857324 LOT2_2019_ZN_50_015_S1 1 367600 6857164 368182 6856933 368574 6857333 368557 6856938 2019_03_50-3 Normandie Manche LOT2_2019_ZN_50_016 Saint-Jean-le-Thomas

Article 2

juillet 2024, le site de célébration de Lens, situé place Jean Jaurès, incluant la chaussée, la rue de Metz ainsi que le parking public Eiffia, délimité par l'angle des rues Berthelot, Diderot et René Lanoy et par l'angle des rues Victor Hugo, Maréchal Leclerc

Article Annexe (suite)

Le premier standard de la rénovation de 200 chars LECLERC débutera en 2018 avec un traitement des obsolescences, les premières livraisons étant attendues à partir de 2020.