la société Sony Computer Entertainment (la société Sony) ont signé un contrat aux termes duquel la société Sony mettait à disposition de la société Plaisance du matériel en vue de l'organisation de tournois

des [2], le syndicat [1] et la société [3] du chef susvisé pour avoir organisé courant 2017 et 2018, afin de promouvoir son activité d'organisation de jeux de poker et de paris sportifs en ligne, un tournoi

que le premier juge, dont la décision doit être à cet égard infirmée, a relaxé Mme K... du délit de blessures involontaires et des contraventions connexes de dépassement par la gauche d'un véhicule tournant

que le prévenu ait participé personnellement au trafic mais que les témoignages recueillis montrent qu'il a permis, dans le but d'accroître sa clientèle, que son établissement constitue la plaque tournante

sur le CD 250 en provenance de La Roche Mabile, s'est arrêté au panneau "Cédez le passage" à l'intersection avec la RN 12, qu'il a laissé passer une quinzaine de véhicules, et qu'il a redémarré en tournant

elle-même constaté que les enquêteurs étaient intervenus auprès des polices municipales de [Localité 4] et du [Localité 3] pour donner instruction de « figer » des caméras de surveillance préalablement tournantes

l'instruction a elle-même constaté que les enquêteurs étaient intervenus auprès de la police municipale de [Localité 4] pour donner instruction de « figer » des caméras de surveillance préalablement tournantes

relative à la prise de contrôle conjoint du fonds de commerce et de la station-service sous enseigne Intermarché situés à Tournon par les consorts Paz aux côtés de l’Association des Centres Distributeurs

Grenoble Squash à usage de "centre sportif de squash et autres disciplines similaires, vente d'équipement et fournitures de sport utiles aux sports pratiqués, formation des adhérents, organisation de tournois

dynamiser la section en considération, notamment, de l'entraînement des jeunes et des équipes engagées en championnat, de la planification de stages et compétitions internes, de l'organisation des tournois

paiement d'indemnités au titre de la rupture de son contrat de travail, la cour d'appel a retenu qu'un seul contrat peut être conclu pour remplacer trois salariés absents, cette façon de faire ne tournant

[F] a été engagé en qualité de tournant de réception par la société [Personne physico-morale 2], aux droits de laquelle vient la société [Personne physico-morale 1], à compter du 13 octobre 2003.

Y... et de son épouse, en compagnie du jeune fils de Claire Z..., au tournoi international de tennis de Monte-Carlo, événement "couvert" par de nombreux photographes, à la tribune officielle du prince

de restreindre les droits privatifs des copropriétaires et d'engager l'acquéreur vis-à-vis des autres acquéreurs des autres lots, modifiant ainsi de manière illicite le règlement de copropriété en tournant

), au lieu de procéder à un rappel objectif et sans préjugé des prétentions et moyens des parties, ou qui les tournent en dérision ("ne prétendent pas ne pas savoir effectuer une règle de trois"), ou qui

aux adolescents sur la chaîne M 6 ; que par contrat du 10 mai 1994, elle a concédé une licence d'exploitation et de reproduction des droits dérivés de la série pour divers produits à la société Tournon-Egmont

l'enfant, celle-ci sera organisée dans des conditions qui ont bouleversé Léa, lui faisant perdre ses repères, Jean-Luc Y... ayant pendant cette confrontation été attaché au mur par des menottes et tournant

confusionnel, régressif en quelques jours, observé lors de l'hospitalisation à l'hôpital Américain au mois de janvier 1986, traduit bien un équilibre neuropsychiatrique précaire chez Mme B... et un nouveau tournant