Codes de loi français

Article CO 31

Les trappes de visite éventuelles réalisées dans la gaine doivent être pare-flammes de degré une demi-heure. § 5. Entre niveaux, les prescriptions définies ci-dessus sont exigibles aux traversées de plancher.

LEGIARTI000024244840

Les caractéristiques de résistance au feu des parois, des portes et trappes de visite de la gaine sont déterminées par le tableau ci-après : SITUATION DE LA GAINE En cage d'escalier En parties communes autres Parois Portes et trappes

Article 221-V/23

Dans le cas d'un dispositif combiné qui comprend une échelle de coupée ayant une trappe dans sa plate-forme inférieure (c'est-à-dire la plate-forme d'embarquement), l'échelle de pilote et les tire-veilles doivent passer dans la trappe et se prolonger,

Article 1

Des garde-corps doivent être prévus pour éviter la chute des personnes lorsque la trappe est ouverte.

Article Annexe III

Désenfumage Présence, le cas échéant, des commandes manuelles, des trappes de désenfumage en partie haute et des ouvrants en façade (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure). 6.

Article Annexe I (suite)

municipale de Poissy 2 Bibliothèque municipale de Sartrouville 3 Bibliothèque municipale de Saint-Germain-en-Laye 3 Bibliothèque du syndicat d'agglomération nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines 9 Bibliothèque municipale de Trappes

Article Annexe I

TAILLEFER Auray AY 425835 TAMURE Toulon TL 586422 TI MAMA Nantes NA 367344 TOP SECRET Sète ST 116681 TRIP I TRAP

Article Annexe IIa

de mécanismes (trains, trappes, portes, becs, volets, bielles, nacelles ...).

Article Annexe 5

Cette issue peut aussi être une trappe d'évacuation aménagée dans le toit.

LEGIARTI000050742546

Mureaux, Neauphle-le-Château, Neauphle-le-Vieux, Orgeval, Le Pecq, Plaisir, Poissy, Porcheville, Le Port-Marly, Saint-Cyr-l'Ecole, Saint-Germain-de-la-Grange, Saint-Germain-en-Laye, Saint-Rémy-lès-Chevreuse, Sartrouville, Tessancourt-sur-Aubette, Trappes

Article Appendice

Les trappes et portes de visite de ces gaines sont coupe-feu de degré une demi-heure ou EI 30 et maintenues normalement fermées par une serrure.

Article Annexe 2

Cherbourg CH 197066 SKYE Le Guilvinec GV E56823 STER WOEN Nantes NA 686979 SWASTIKA Vannes VA E60928 SZRAB La Rochelle LR B60816 TAILLEFER Auray AY 425835 TAMURE Toulon TL 586422 TI MAMA Nantes NA 367344 TOP SECRET Sète ST 116681 TRIP I TRAP

LEGIARTI000032711150

hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain, site de Poissy Poissy 78 Centre hospitalier de Rambouillet Rambouillet 78 Centre médico-chirurgical privé de Saint-Germain Saint-Germain-en-Laye 78 Hôpital privé de l'Ouest parisien Trappes

LEGIARTI000027909574

R/E R/E 6.4 Poulies, pignons, protecteurs II-6° P/E E 6.5 Vérin E E 6.6 Affichage P/E E 7 Cabine 7.1 Eléments constitutifs (parois, plancher, toit) E E 7.2 Porte ou trappe

Article ANNEXE

Port-Marly. 78517 Rambouillet. 78524 Rocquencourt. 78545 Saint-Cyr-l'Ecole. 78561 Saint-Lambert. 78575 Saint-Rémy-lès-Chevreuse. 78576 Saint-Rémy-l'Honoré. 78586 Sartrouville. 78620 Toussus-le-Noble. 78621 Trappes

Article Annexe I

à la personne qui présente le véhicule : - la dépose de la calandre ou d'un cache, qui ne nécessite pas l'emploi d'outils, pour effectuer, lorsque cela est prévu, la vérification d'organes facilement et rapidement accessibles ; - l'ouverture de la trappe

LEGIARTI000024599214

Pou bout, Ti Pyè té ni chans, men i trapé on bèl lafous. Sèten i pé ké woukoumansé. En italiques figurent les formulations concernant plus particulièrement le cycle 3. 3.

Article 2

département des Yvelines (78) : a) Sur le territoire de la commune de Croissy-sur-Seine : - du 16 juillet au 12 août 2024, le parc omnisport du Chemin de Ronde, situé chemin de Ronde, 78290 Croissy-sur-Seine ; b) Sur le territoire de la commune de Trappes

Article PS 18

Dans la traversée du parc, les conduits de désenfumage ainsi que leurs trappes et portes de visite sont coupe-feu de degré 1/2 heure ou EImulti 30 (ve ou ho), sauf dans le compartiment desservi.