en paiement d'une facture de 1 522,82 francs, représentant la vente de douze flacons "Debo 1000", destinés au débouchage des tuyauteries ; Attendu que la société Frabellux fait grief au jugement de

Mokdad Z..., salarié de la société Aéroclim, a effectué une chute mortelle d'une hauteur de cinq mètres environ, alors qu'installé sur le rail d'un pont roulant, il découpait à l'aide d'un chalumeau un tuyau

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nouméa, 3 septembre 2015), que la société Impex NC (la société Impex), titulaire d'un marché pour la construction d'une centrale thermique, a sous-traité la pose des tuyauteries

X... a été engagé, le 12 mai 1989, par contrat à durée déterminée, en qualité de tuyauteur, par la société Lenaerts afin de travailler sur un chantier situé en Belgique, et ce, jusqu'à la fin de ce chantier

En effet, sur ce tuyau est actuellement branché un tuyau d'évacuation des gaz brûlés de la chaudière du local de la SCI Poséidon, cela sans autorisation et sans respect des normes de sécurité.

en mouvement et le tuyau flxe' ; et comme l'une des deux causes contributives, ‘la victime pose ses deux mains sur le tuyau pour stopper le mouvement' ; « Qu'en second lieu, les mesures mises en place

[Q], tuyauteur-monteur salarié de la société Cegelec Sud-Est depuis le 11 janvier 1999 ayant été victime, le 23 juillet 2009, d'un accident du travail a saisi une juridiction de sécurité sociale pour obtenir

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société à responsabilité limitée TUYAUTERIE MECANIQUE CHAUDRONNERIE

X... a été engagé le 15 juin 1990 en qualité de chaudronnier tuyauteur par la Société électricité soudure Chaudronnerie mécanique (SETSCM) ; que son contrat ayant été rompu au début du mois de novembre

X... n'avait pas commis une faute constitutive d'une cause réelle et sérieuse de licenciement en plaçant un manchon sur un tuyau d'aspiration d'air défectueux fixé sur une machine Multivac, au lieu de

nouveau permis pendant un an ne risquait pas de porter atteinte excessive au droit à une vie familiale normale, qui inclut le droit d'exercer le travail de son choix, eu égard à la profession de " tuyauteur

98-60.125 formés par la société Seitha Techniques et réalisations, société en nom collectif, dont le siège est ..., XXLIII - Sur les pourvois n° D 98-60.126 et E 98-60.127 formés par la société Tuyauterie

chauffage et en remboursement du coût de sondages, alors, selon le moyen, "que, selon l'article 11 du décret n8 67-1166 du 22 décembre 1967, constituent des gros ouvrages les portions de canalisations, tuyauteries

dont le siège est [...]                                    , contre l'arrêt rendu le 7 juin 2016 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant à la société Tuyauteries

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 septembre 2000), que la société Entrepose Montalev, aux droits de laquelle est la société Endel, a exécuté, sur trois navires, des travaux de montage de tuyauteries

X..., embauché comme tuyauteur le 2 juin 1986 par la société Sopitub, a été licencié pour faute grave ; Attendu que l'employeur reproche au jugement d'une part, d'avoir écarté certains faits visés dans

et de chaudronnerie (SITEC), assurée auprès des AGF, en qualité de sous-traitant, spécialiste en tuyauterie ; que la réception avec réserves des travaux a été prononcée le 11 juillet 1989 ; qu'alors que

les dernières énonciations citées de l'arrêt sont en contradiction flagrante avec celles du rapport d'expertise auxquelles il prétend les emprunter et dont il résultait de la "section intérieure" du "tuyau

Le 10 août 2012, après avoir subi des infiltrations d'eaux usées dans l'un de ses bâtiments, la SCI a fait constater par huissier de justice la présence dans le tréfonds de sa parcelle d'un tuyau cassé

; que les militaires ont constaté sur place, à 01 heure 15, la présence d'un véhicule Renault signalé volé, dont la vitre arrière gauche avait été brisée et à bord duquel se trouvaient un tronçon de tuyau