option d'achat était réservée à l'un quelconque des membres de la SCI, de sorte que le prévenu ne pouvait se prévaloir d'un prétendu droit d'option pour se rendre, le 20 mai 1991, chez un notaire de Turin

du tribunal de grande instance a violé l'article L. 4614-12 1° du code du travail ; 3°/ que l'exposant faisait état de ce que l'expertise du cabinet Sextant avait révélé au mois de septembre 2016 un turn-over

La maîtrise d'oeuvre complète a été confiée à la société Y... et la réalisation des lots 3 (turbine) et 4 (multiplicateur) à la société O..., assurée par la société Allianz. 3.

; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que M.V..., qui faisait l'objet d'un mandat d'arrêt européen décerné à son encontre le 3 juillet 2018 par la cour d'appel de Turin

relative à la prise de contrôle de certains actifs de la société Jean Caby par la société Financière Turenne Lafayette

Turenne, - A... Claudy, épouse B..., - C...

[Adresse 3], venant aux droits de la société AB Four, 5°/ au Fonds d'investissement de proximité (FIP) Hexagone patrimoine 2, dont le siège est [Adresse 4], représenté par la société de gestion Turennes

: - Le procureur général près la cour d'appel de Grenoble, - La commune de l'Arbresle, - La communauté de communes de l'Arbresle, - La commune de Savigny, - Le syndicat de rivières Brevenne-Turdine

société Allianz IARD, a conclu avec la société Serete industrie, devenue Jacobs France, puis Nox industrie et process, un contrat d'achat clés en mains de deux centrales de cogénération équipées de turbines

centre hospitalier de [...] avait décidé du recours à l'expertise à raison d'un risque grave, constitué au regard d'un manque de personnel, d'un absentéisme important qui grève la charge de travail, d'un turn-over

2°/ qu'après avoir relevé que "la délibération circonstanciée du CSE impute clairement la situation de souffrance au travail qu'elle constate à l'insuffisance des recrutements et l'importance du turn

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 27 janvier 2022) la société Glen Turner Company a confié à la société John G. Russell Transport Ltd (la société John G.

26.254 ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 13 juin 2017), que suivant accord conclu le 29 janvier 1991, la société Ge Energy Products France, anciennement SA Alsthom Turbines

B... étaient associés de la SCI Maréchal Henri de Turenne et Mme F... et Z... B..., Mme H... et M. H... et U... B... étaient associés de la SCI du [...] ; que Mmes B... et H... ont assigné U...

[N] [B], domicilié [Adresse 3], pris en qualité de liquidateur amiable de la société PM Turenne, défendeurs à la cassation.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 juin 2019), la société GE Energy Products France (la société GEEPF) conçoit, fabrique et commercialise des turbines à gaz destinées à la production d'énergie.

commune de l'Arbresle, La commune de Savigny, La communauté de communes du Pays de l'Arbresle, Le syndicat intercommunal d'assainissement du bassin de l'Arbresle, Le syndicat de rivières Brevenne-Turdine

valoir dans ses conclusions d'appel que parmi les 32 postes administratifs occupés de l'entreprise, aucun poste n'était disponible au sein de l'entreprise, s'agissant d'un secteur où il n'existe aucun turn-over

à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, s'estimant victime d'actes de concurrence déloyale, la société Trenkwalter Italia a engagé une instance civile devant le tribunal de Turin

A... à payer à la société SHG, déclarée en règlement judiciaire puis ayant bénéficié d'un concordat, une indemnité représentant le surcoût du rehaussement du barrage et de modernisation des turbines et