Codes de loi français

Article Annexe IV

U4 Épreuve E4 : Épreuve de langue vivante U4 Sous épreuve E41 : Langue vivante 1 U41 Sous épreuve E41 : Langue vivante 1 U41 Sous épreuve E42 : Langue vivante 2 U42 Sous épreuve E42 : Langue vivante 2 U42 Épreuve E5 : Épreuve de français, histoire

Article R321-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 25

. – L'aide à la diffusion du spectacle vivant mentionnée à l'article L. 324-17 s'entend des concours apportés : 1° A des manifestations présentant, à titre principal ou accessoire, un spectacle vivant ; 2° A des actions propres à assurer la diffusion

Article D323-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 81 > 34

auxquels a été accordée une prise en charge pour cure thermale, après accord préalable de l'organisme d'assurance maladie dont ils relèvent, lorsque le total des ressources mensuelles de toute nature de l'assuré, de son conjoint ou de la personne vivant

Article 511-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 57

Le fait de prélever un organe sur une personne vivante majeure, y compris dans une finalité thérapeutique, sans que le consentement de celle-ci ait été recueilli dans les conditions prévues au III de l'article L. 1231-1 du code de la santé publique ou

Article 8

Dispositions communes aux séries lettres et arts, langues vivantes et sciences humaines :

Article 3-1

les candidats mentionnés à l'article 3-1 du décret n° 2021-209 du 25 février 2021 susvisé, la valeur de chaque note moyenne annuelle du dossier de contrôle continu, attribuée au titre de des évaluations ponctuelles en histoire-géographie, en langue vivante

Article L1272-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 57

Comme il est dit à l'article 511-3 du code pénal ci-après reproduit : " Le fait de prélever un organe sur une personne vivante majeure, y compris dans une finalité thérapeutique, sans que le consentement de celle-ci ait été recueilli dans les conditions

Article L1272-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 56

Comme il est dit à l'article 511-5 du code pénal ci-après reproduit : " Le fait de prélever un tissu ou des cellules ou de collecter un produit sur une personne vivante majeure sans qu'elle ait exprimé son consentement dans les conditions prévues aux

Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Romanée-Saint-Vivant " est homologué.

Article Annexe IV

Section langues vivantes - lettres Au choix du candidat au moment de l'inscription au concours, première ou deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe du CAPLP de langues vivantes-lettres (coefficient 1).

Article 4

Les résultats de ces candidats, en classe de troisième, sont pris en compte comme suit : Français Mathématiques Première langue vivante étrangère Sciences de la vie et de la Terre Physique-chimie

Article Annexe I

Définition des épreuves E4-Épreuve de langue vivante-U4-coefficient 2 E5-Épreuve de français et histoire-géographie et enseignement moral et civique-coefficient 5 E6-Épreuve d'arts appliqués et cultures artistiques-U6-coefficient 1 E7-Épreuve d'éducation

Article Annexe IV bis

LANGUES VIVANTES ÉTRANGÈRES PROPOSÉES AU CHOIX DU CANDIDAT POUR LA SECONDE ÉPREUVE D'ADMISSION DU CONCOURS INTERNE

Article D759-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 57 > 22

L'organisation des études supérieures du spectacle vivant est fixée par arrêté du ministre chargé de la culture.

Article D7122-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 15 > 96

Les entrepreneurs de spectacles vivants soumis aux obligations du présent chapitre sont classés selon les catégories suivantes :

Article 37

Le terrain d'assiette du projet immobilier permettant l'installation de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement et de l'Institut national de la recherche agronomique dans la zone d'aménagement concertée du quartier de

Article 2

candidats à l'examen du baccalauréat technologique présentant tout trouble relevant du handicap tel que défini à l'article L. 114 du code de l'action sociale et des familles et empêchant l'expression ou la compréhension écrite ou orale d'une langue vivante

Article D312-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 49 > 72

Les attestations et certifications attestant des connaissances et compétences acquises en langues vivantes étrangères sont délivrées par le recteur d'académie.

Article R237-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 90 > 97

I. - Est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe le fait : 1° De faire sortir un animal vivant de l'abattoir sans autorisation du vétérinaire officiel ; 2° D'amener un équidé à l'abattoir alors qu'il a été déclaré non destiné