LA CAUSE Faisant suite au rapport dressé dans les termes de l'article L. 631-15 du code de commerce concernant : La Manufacture [M] (SAS) [Adresse 1] ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Monsieur Valentin

par les eaux provenant des chambres de service, que deux autres sociétés civiles immmobilières étaient elles-mêmes propriétaires de plusieurs chambres situées au-dessus de l'appartement de Mme Levi-Valensin

cour d'appel a ainsi violé les textes susvisés " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à l'occasion d'une enquête diligentée à la suite d'un travail dissimulé ayant établi que la SCI La Valentine

constitué en 2008 aux Iles Caïmans, par leur père, [T] [M], de nationalité indienne, pour y loger les actifs d'un projet d'exploitation de gisements de minerai de fer en Uruguay, dénommé « projet Valentines

à un danger actuel ou imminent qui menace elle-même ou autrui (...), accomplit un acte nécessaire à la sauvegarde de la personne ; qu'en l'espèce constituait un acte nécessaire à la sauvegarde de Valentine

Marseille La Valentine, dont le siège est [...] , contre le jugement RG : n° 21305406 rendu le 1er février 2018 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Marseille, dans le litige l'opposant

Z... a été découvert dans l'ordinateur de ce dernier et évoque directement des négociations avec Valentin D... pour la gestion des cas russes de dopage ; que lors de ses auditions de garde à vue, M.

Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Caroline Y..., 2°/ Mme Coralie Y..., 3°/ Mme Chantal Z..., veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de gérante de la société Les Valentins

des fonds mis à sa disposition par sa mère, ses frères et soeurs, constituait le maximum des possibilités dont il disposait, dès lors qu'il était responsable d'une famille composée de trois enfants (Valentine

informations sur la réexpédition du courrier adressé aux époux X..., ... à Meylan 38 (pièce n° 2) ; qu'il résulte de la réponse obtenue que Jérémy, Basile et Henry X..., ainsi que Marie-Noëlle X... et Valentine

VALENZISI S.A. GENERALI IARD S.A.S.

X..., Gérard et Lionel Y... et Mme Régine Y..., (les consorts Y...), propriétaires indivis d'un terrain, ont signé les 11 et 14 mars 1996 avec la société en nom collectif du Parc d'activités de la Valentine

cours du trimestre précédent par les établissements de crédit pour des opérations de même nature comportant des risques analogues ; que sur la base des éléments non contestés relatifs aux dossiers Valencia

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Galerie Valentin

Le Syndicat des copropriétaires du [Adresse 4], agissant par son syndic, le cabinet LE MANOIR, SAS, prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Maître Valentin

Valentin B... et de Mme Laurine C... concordent quant à l'essentiel avec celles de M.

[E] [W] [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Maître Valentine JUTTNER de la SCP ASSUS-JUTTNER -MAGAUD- RABHI- JUTTNER, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Mme [A] [W] [Adresse 5] [Localité

AGENCE VALENTIN, en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Arnaud ZUCK, avocat au barreau de METZ, vestiaire : C401 DÉFENDEUR : Monsieur

DEMANDERESSE : - Banque CIC EST, société anonyme, inscrite au RCS de STRASBOURG sous le n°754 800 712, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 31 rue Jean Wenger Valentin 67000

Valentin, objets frauduleusement soustraits en août 1980 à Suzanne A..., délit prévu et réprimé par l'article 460 du Code pénal ; "alors que, d'une part, en se bornant à rapporter sommairement les