CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 284 résultats pour « Valerian »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fca7e75d709d36d8ebadb3e

Appel

28 septembre 2020

28 septembre 2020

Ces conversations ont abouti à la création d'une société holding destinée à détenir la totalité du capital de la société GMI, la société Financière de la Valeriane (Valeriane) à laquelle M.

Source officielle

Page 4 sur 65

← PrécédentSuivant →
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

6a048d89cdc6046d479973f7

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

[S] [L], représentant légal comparant en personne En présence de Mme [D] [C], associée COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil 07/05/2026 PRESIDENT : Valéran HIEL JUGES : Philippe

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69e73416cdc6046d47fd97f3

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

RABUSSEAU [Adresse 2], Liquidateur, Comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL DU 16/04/2026 : PRESIDENT : Christophe GATIGNOL JUGES : Philippe LOZIER et Valéran

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100297

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 28 avril 2014 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Entreprise Valérian

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20PA00885_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

La société Valérian n'est donc pas fondée à solliciter le paiement des prestations ainsi effectuées. 15 .

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61609a4554c6ec55cf7100fe

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

barreau de LYON assistée de la SELAS PIERRE CUSSAC, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Maître [C] [O] [T], mandataire judiciaire, pris en qualité de mandataire liquidateur de la SARL LES VALERIANNES

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1907382_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

juillet et 6 septembre 2022, la société SNCF Réseau, représentée par Me Nahmias, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à la condamnation du groupement d'entreprises Valérian

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

6a048805cdc6046d4798f1c2

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

comparant * Et : SELARL EKIP', en la personne de Me Romain RABUSSEAU [Adresse 2] Liquidateur comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL DU 07/05/2026 PRESIDENT : Valéran

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

6a0488a5cdc6046d4798fe96

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

personne Et : SELARL EKIP', en la personne de Me [Y] [T] [Adresse 2] Mandataire judiciaire comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 07/05/2026 PRESIDENT : Valéran

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA04257_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

, la société Colas Midi Méditerranée et la société Valérian ont demandé à la Cour : 1°) d'annuler l'article 5 du jugement en tant qu'il rejette le surplus de leur demande ; 2°) de condamner SNCF Réseau

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2221456_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

des transports parisiens (RATP) demande au tribunal : 1°) de prescrire une expertise au contradictoire des sociétés SPIE Batignolles génie civil, GCC, SPIE Batignolles fondations, SPIE Batignolles Valerian

Source officielle
CA

4e chambre

615e0e53c25a97f0381f54f5

Appel

28 avril 2014

28 avril 2014

N° 13/09562 AFFAIRE : Société SOLETANCHE BACHY FRANCE C/ Société VALERIAN ...

Source officielle
CA

2ème chambre

6628a180b2cb67000826a6bb

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

La Sccv Villas Valeria s'est ensuite substituée à la Sas Green City Immobilier.

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

6a048a8ecdc6046d47992975

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

[Adresse 2] - [Localité 1] [Adresse 3] [Localité 2] : 949 828 487 Non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en Chambre du Conseil du 07/05/2026 et du délibéré PRESIDENT D'AUDIENCE : Valéran

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

6a048ac9cdc6046d47992e36

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

[A] [Z] (GPA) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en Chambre du Conseil du 07/05/2026 et du délibéré PRESIDENT D'AUDIENCE : Valéran HIEL JUGES : Philippe LOZIER et Chris DAVESNE Assisté, lors des

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

6a048d25cdc6046d47996c8f

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

EURL LPG [Adresse 2] [Localité 1] RCS [Localité 2] : 951 406 008 Partie défenderesse non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 07/05/2026 PRESIDENT D'AUDIENCE : Valéran

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69e7353ecdc6046d47fdadd0

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

040 Mme [Localité 2] [T], représentant légal comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil 16/04/2026 PRESIDENT : Christophe GATIGNOL JUGES : Philippe LOZIER et Valéran

Source officielle
CA

8e Chambre B

5fdcdab7cca1d745b8ea9f83

Appel

25 octobre 2018

25 octobre 2018

Par jugement du 11 août 2016, ce tribunal a : - condamné la SCI Valeria à payer à la SA BNP Paribas Lease Group 1.500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la SCI Valeria

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2402001_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 mai 2024, la compagnie Allianz global corporate et speciality SE et la SA Spie Batignolles Valerian, représentées par la SCP Hemzellec Davidson déclarent ne

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110876

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

Girardet, conseiller, les observations écrites de Me Bertrand, avocat de la société Valeria, de la SARL Cabinet Briard, avocat de la société BNP Paribas Lease Group, et l'avis de M.

Source officielle