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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
PROCEDURE COLLECTIVE
69ac8cbccdc6046d47e04eef
3 octobre 2025
3 octobre 2025
(s) : MAITRE Axel SAINT MARTIN AVOCAT Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69acc109cdc6046d47e41034
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Jérôme BILLEREY Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le dossier a été communiqué
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437d42823e6dd0f8bf8166
21 avril 2023
21 avril 2023
HAGEGE, avocat au barreau de PARIS, toque : C1968 S.A.S. [2], représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR, avocat au barreau de PARIS, toque : J108 Intimés : Monsieur [X] [B] S.A.S. [1], représentée
Source officielleciv1
61372126cd580146773f15df
6 décembre 1989
6 décembre 1989
Vincent Z...
Source officielleciv1
613721a1cd580146773f565c
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Y..., de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Canon France, de Me Vincent, avocat de la société Solomateg, les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2501921_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Après avoir entendu, au cours de l'audience publique du 15 juillet 2025 à 14h30, en présence de Mme Caloone, greffière d'audience, le rapport de M. D.
Source officielle2ème chambre 2ème section
66fee0c0172da17169e9ac3e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
“Carol DOMENGE, François Régis PUJOL, Denis THURET, Corinne ALPINI, Franco BUCCERI, [A] [V] & Vincent SAUVAGE” [Adresse 4] [Localité 1] S.C.P.
Source officielle2ème chambre 2ème section
66fee0c2172da17169e9aca8
3 octobre 2024
3 octobre 2024
“Carol DOMENGE, François Régis PUJOL, Denis THURET, Corinne ALPINI, Franco BUCCERI, [A] [E] & Vincent SAUVAGE” [Adresse 4] [Localité 1] Décision du 03 Octobre 2024 2ème chambre civile N° RG 16/14322
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210012
11 janvier 2018
11 janvier 2018
Pimoulle, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Capron, avocat de M.
Source officielleRéférés
675a12c93bace64ddb46b905
3 octobre 2024
3 octobre 2024
01493 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TD5J MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 24/01493 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TD5J NAC: 58E FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP MONFERRAN - ESPAGNO - SALVADOR à la SCP VINCENT-CHEZE
Source officiellecr
61372655cd58014677424bf7
8 décembre 2004
8 décembre 2004
, les observations de la société civile professionnelle VINCENT et OHL, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...
Source officielleciv1
613721a3cd580146773f5798
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Y..., de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Canon France, de Me Vincent, avocat de la société Solomateg, les conclusions de M.
Source officielleRéférés
686c3dc1dd7001754d625489
4 juillet 2025
4 juillet 2025
N° RG 25/00731 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T7CN MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/00731 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T7CN NAC: 54G FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP AMIEL-VINCENT à Me Agnès BUTIN à la
Source officiellesoc
61372364cd580146774092e1
13 juillet 1999
13 juillet 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Etablissements Vincent Y..., dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt
Source officiellecr
61372545cd5801467741c60d
30 juin 1993
30 juin 1993
Statuant sur le pourvoi formé par : -MORAND André, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre spéciale des mineurs, du 2 juillet 1992, qui, après relaxe définitive de Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92ce8
13 janvier 2016
13 janvier 2016
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE JANVIER DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Carole X...
Source officiellecr
613725f0cd58014677421af9
28 mars 2001
28 mars 2001
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON
Source officielleciv3
6137221acd580146773fa432
23 mars 1994
23 mars 1994
Vincent, 2 / Mme Robert B..., demeurant ensemble à Tancua (Jura), 3 / M. René B..., demeurant ..., 4 / M. A...
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ac0812cdc6046d47d2c0e5
11 avril 2025
11 avril 2025
Demandeur (s) : Me Vincent AUSSEL [Adresse 1] Représentant(s) : Défendeur(s) : Artisan Studios (SAS) [Adresse 2] [Localité 1] : 885 299 495 Représentant(s) : ME JULIEN ARNAUD - DLJ ASSOCIES Composition
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e73d83cdc6046d47fe57e3
17 avril 2026
17 avril 2026
Demandeur (s) : Me Vincent AUSSEL [Adresse 1] Défendeur(s) : LES JARDINS DE L'OR (SAS) [Adresse 2] SIREN : 828 906 461 Représentant(s) : Me [Localité 1] Léopold KOUAHOU Composition du Tribunal lors du
Source officiellePage 4 sur 85