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666 résultats pour « Vincent DUVAL »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

69b786e6cdc6046d47d15cd6

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Vincent BOITEL et Mme Anne PASCUAL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
CC

soc

61372320cd58014677405bdd

Cassation

4 juin 1998

4 juin 1998

Merlin, conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président, Mme Duval-Arnould, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
TCOM

.

69c90a72cdc6046d4763d9e9

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Vincent BOITEL, M. Fabien BARGUEDEN et Mme Anne PASCUAL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69c90a3dcdc6046d4763d647

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Vincent BOITEL, M. Fabien BARGUEDEN et Mme Anne PASCUAL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69c91db3cdc6046d47653205

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Vincent BOITEL, Mme Antonia PALAZZO LACANFORA et M. Fabien BARGUEDEN et M. Christophe PILLARD ; Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C110423

Cassation

24 juin 2026

24 juin 2026

[Q] [X], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société Allianz, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société La clinique Saint-Vincent, société par actions simplifiée, dont le siège

Source officielle
CA

RETENTIONS

62e8be824f6d33e2e97f09ae

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

PREFET DE [Localité 2] COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 29 JUILLET 2022 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Vincent

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66fc39122416523b99580487

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE PÔLE SOCIAL 180 RUE LECOCQ CS 61931 CS 51029 – 33077 BORDEAUX CEDEX Jugement d’homologation rendu à l’audience du 02 avril 2024 Composition du tribunal : Madame Sylvie BARGHEON-DUVAL

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66fc39182416523b9958055f

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE PÔLE SOCIAL 180 RUE LECOCQ CS 61931 CS 51029 – 33077 BORDEAUX CEDEX Jugement d’homologation rendu à l’audience du 02 avril 2024 Composition du tribunal : Madame Sylvie BARGHEON-DUVAL

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66fc39182416523b9958056b

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE PÔLE SOCIAL 180 RUE LECOCQ CS 61931 CS 51029 – 33077 BORDEAUX CEDEX Jugement d’homologation rendu à l’audience du 02 avril 2024 Composition du tribunal : Madame Sylvie BARGHEON-DUVAL

Source officielle
CC

soc

613723c7cd5801467740e0df

Cassation

17 juillet 2001

17 juillet 2001

Vincent X..., demeurant Le Mandarin B, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre sociale), au profit : 1 / de la société Carrosserie des

Source officielle
TCOM

.

69c92c20cdc6046d4766b877

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Vincent BOITEL et Mme Antonia PALAZZO LACANFORA Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69b77896cdc6046d47d0776e

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Vincent BOITEL et Mme Anne PASCUAL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69b7797ecdc6046d47d085dd

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Vincent BOITEL et Mme Anne PASCUAL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025528936

Admin. suprême

12 mars 2012

12 mars 2012

, a annulé le jugement n° 0700757 du tribunal administratif de Pau condamnant cet établissement à verser la somme de 330 985 euros à la société Assurances Générales de France, aux droits de laquelle vient

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f6ab88cdc6046d4765a0f5

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 14 janvier 2026 4ème Chambre N° PCL : 2026J00060 URSSAF d'Ile de France - Mme [U] [R] [Localité 1] SASU CONSTRUCTION DUVAL [K] N° RG : 2025P01445 Juge commissaire

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66fc39162416523b995804ef

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE PÔLE SOCIAL 180 RUE LECOCQ CS 61931 CS 51029 – 33077 BORDEAUX CEDEX Jugement d’homologation rendu à l’audience du 02 avril 2024 Composition du tribunal : Madame Sylvie BARGHEON-DUVAL

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66fc39162416523b99580533

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

juridiction : 21/01/2022 Objet du recours : DIVERS Refus indemnités temporaire d’inaptitude CRA du 23/11/21 AT 02/12/19-Conso:30/06/21 Composition du tribunal : Présidente : Madame Sylvie BARGHEON-DUVAL

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66fc39182416523b99580571

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

la juridiction : 31/05/2022 Objet du recours : DIVERS Décision implicite de rejet CRA Conteste le rejet de la demande de capital décès Composition du tribunal : Présidente : Madame Sylvie BARGHEON-DUVAL

Source officielle
CC

soc

613722fdcd580146774041d9

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

Vincent D..., demeurant ..., 6°/ de M. André X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 1er octobre 1997, où étaient présents : M.

Source officielle

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