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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00484
13 mai 2014
13 mai 2014
CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Landes Wood
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2210017_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 22 avril 2023, les sociétés Invest Immo et Eden Wood, représentées par Me Pourre, concluent au rejet de la requête, à ce qu'il soit mis à la charge de la société
Source officielleCour d'Appel
6253c8b8bd3db21cbdd86112
19 mars 2002
19 mars 2002
P A R C E S M O T I F S Confirme le jugement déféré sur les condamnations prononcées à l'encontre de la SARL TECHNO WOOD CERDANYA.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861b7
19 mars 2002
19 mars 2002
2000 par le Tribunal de Grande Instance de PERPIGNAN, qui a: prononcé la réception judiciaire des travaux en application des dispositions de l'article 1792-6 du Code Civil; déclaré la SARL TECHNO WOOD
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
67ed7c72da9e15c5131fa6c8
1 avril 2025
1 avril 2025
La SCCV WOOD PARK conteste devoir des intérêts de retard sur cette somme.
Source officielle1ère Chambre
6162be8e99b588421c5e38b7
9 novembre 2012
9 novembre 2012
La SAS Landes Wood Trading dans ses dernières écritures en date du 21 juin 2012, conclut à l'irrecevabilité de l'appel et à son rejet.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a8139ecdc6046d47785b6d
3 avril 2025
3 avril 2025
DEFENDEUR : * SAS GREEN WOOD, [Adresse 2], non comparante.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10320
18 mai 2022
18 mai 2022
[V] [M], domicilié [Adresse 2], pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Up To Wood, 2°/ à M.
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2300043_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
ORDONNE: Article 1er : Il n'y a plus lieu de statuer sur les conclusions de la requête de la SARL Wood Concept ; Article 2 : Les conclusions de la SARL Wood Concept tendant à l'application de l'article
Source officielle3e chambre
60339b48a5acb5500b05908b
11 mai 2017
11 mai 2017
Le 12 avril 2011, la société Huet et Woods a signé une promesse de vente au profit d'un tiers.
Source officielleTrib. de Commerce
69c6a191cdc6046d472dba1c
15 juillet 2025
15 juillet 2025
LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315, [Adresse 1], [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître, [V], [X] Case n° 20 SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE, [Adresse 2] ET La SARL AG WOOD
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2203134_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 février 2023, la SCI The Wood Vibes demande au tribunal de constater le caractère abusif de la requête et de mettre à la charge de M.
Source officiellePremière Présidence
66975e9392a5b3e8ade13e76
16 juillet 2024
16 juillet 2024
[T] [J] et Mme [H] [N] épouse [J] à la SARL ART & WOOD et M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100512_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Un mémoire présenté pour la SAS SCA Wood France a été enregistré le 21 novembre 2022, postérieurement à la clôture d'instruction. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre Sociale
6630898203169600084135ba
23 avril 2024
23 avril 2024
Par courrier recommandé (avec avis de réception) daté du 12 février 2019, la SAS BERRY WOOD a licencié Madame [L] [Z].
Source officiellecomm
613722f7cd58014677403d3f
10 mars 1998
10 mars 1998
saisissant d'office, conformément à l'article 462 du nouveau Code de procédure civile, en rectification d'erreur matérielle de l'arrêt n° 2085 P du 21 octobre 1997 dans l'affaire opposant : La société Wood
Source officielleCh. Sociale -Section A
66fce3db8d6ea26f688da70d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[P] [V] à verser à la société Wood-Mizer France la somme de 4 000 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, Condamner M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01145
23 mai 2018
23 mai 2018
deux notes à son assistante, Mme Catherine B... à charge pour elle de les dactylographier et mettre en forme sur son ordinateur ; que, pour ce faire, elle a utilisé un traitement de texte au format Word
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO01080
6 décembre 2016
6 décembre 2016
entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes ; 6°/ que la société Groupe Bigard faisait valoir dans ses écritures d'appel que les salariés de la société étrangère Yellow Word
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2300887_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
B A et la société Camphor Wood demandent au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre la décision de la maire de Saint-Denis refusant
Source officiellePage 4 sur 534