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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613721dacd580146773f820b
31 mars 1993
31 mars 1993
Lefebvre J... E..., 28) M. Luc N..., demeurant ... (15e), 38) M. Hubert N..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 48) M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63d37ad1d1bc2605de4b4b29
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Portalis 35L7-V-B7G-CGN7H Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 Juillet 2022 Tribunal de Commerce de BOBIGNY - RG n° 2020F01015 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Patricia LEFEVRE
Source officielleETRANGERS
688afa75c77b359bab86dbf2
30 juillet 2025
30 juillet 2025
LE PREFET DU NORD dûment avisé, représenté par Me Manon LEULIET, avocat au barreau de DOUAI, substituant Maître Xavier TERMEAU, avocat au barreau du Val de Marne INTIMÉ M.
Source officiellecr
613724e2cd580146774192d8
31 janvier 1989
31 janvier 1989
PARIS, le trente et un janvier mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FONTAINE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be71
30 mai 2008
30 mai 2008
a été embauché par la SNC Jean Lefebvre en qualité de maçon le 10 avril 2000.
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
P0127c/DEFENDEUR
652f7914b053208318995b19
16 octobre 2023
16 octobre 2023
- N° Portalis 35L7-V-B7F-CELBX Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 24 Février 2021 Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2018010159 Nature de la décision : Par défaut NOUS, Patricia LEFEVRE
Source officielleciv3
6137265bcd58014677424edb
25 novembre 1998
25 novembre 1998
SMABTP, dont le siège est ..., 10 / de la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est ..., 11 / de la société commercial Union, dont le siège est ..., 12 / de la société Jean Lefebvre
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd8766c
21 avril 2005
21 avril 2005
cour : Jugement rendu le 11 Février 2003 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No chambre : No Section : No RG : 01/14438 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91de8
18 décembre 2014
18 décembre 2014
LE NUMERO 404 503 054, REPRESENTEE PAR SES REPRESENTANTS LEGAUX EN EXERCICE DOMICILIES EN CETTE QUALITE AUDIT SIEGE ayant son siège 90 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 PARIS Représentée par Me Xavier
Source officielleProcédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil
69b616e2cdc6046d47b5db8e
1 avril 2025
1 avril 2025
DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 01/04/2025 Sas WEXPERIENCE [Adresse 1] 521493940 2010B20430 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Thierry TABARDEL Vice Président, Monsieur Laurent DELEMER, Monsieur Xavier
Source officielleRéférés
67875250fc8e837eda8a61fa
13 janvier 2025
13 janvier 2025
24/00174 - N° Portalis DBVT-V-B7I-V3J5 DEMANDEUR : COMPTABLE PUBLIC DU CENTRE FINANCES PUBLIQUES [Localité 6] AMENDES ayant son siège [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me François-Xavier
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02271_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
La société Entreprise Jean Lefebvre Nord relève appel du jugement du 10 octobre 2023 par lequel le tribunal administratif de Lille a rejeté cette demande.
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd8766d
21 avril 2005
21 avril 2005
cour : Jugement rendu le 17 Novembre 2003 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No chambre : 2 No Section : No RG : 10819/01 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LEFEVRE
Source officiellecomm
61372383cd5801467740ac0d
30 mai 2000
30 mai 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Lefebvre Trézéguet, société en
Source officielle.
69df689ccdc6046d474fb6f3
14 avril 2026
14 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE Première Chambre JUGEMENT PRONONCE LE 14 AVRIL 2026 Composition du Tribunal lors de l'audience du 10 Mars 2026 à 14h : PRESIDENT d'audience : Monsieur Xavier PIRAUX
Source officielle18° chambre 2ème section
660ef066fbb79e8fd3d32ec8
4 avril 2024
4 avril 2024
SFR FIBRE SAS [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Xavier CLEDAT de la SCP LEFEVRE PELLETIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0238 Décision du 04 Avril
Source officiellesoc
6137218ccd580146773f4af4
19 juin 1991
19 juin 1991
COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Compagnie générale maritime, société anonyme ayant une agence à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), quai Lefèvre
Source officielleciv2
Caisse générale de sécurité sociale de la Guadeloupec/MM. X
61372128cd580146773f16fe
7 février 1990
7 février 1990
Madame Régine de C..., divorcée DU MESNIL DU BUISSON, demeurant à Paris (7e), ..., 3°/ la CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA GUADELOUPE, dont le siège est à Pointe à Pitre (Guadeloupe), quai Lefèvre
Source officielleciv3
61372289cd580146773fe28f
10 octobre 1995
10 octobre 1995
personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, 6 / de Mme Geneviève Z..., demeurant ..., prise en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Lefevre
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd94479
7 mars 2019
7 mars 2019
MISE EN ETAT DU 07 MARS 2019 Le sept Mars deux mille dix neuf, par mise à disposition au Greffe, Monsieur Yves LE NOAN, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, assisté de Xavier
Source officiellePage 4 sur 18