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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027377261
29 avril 2013
29 avril 2013
(78117), l'Air Eurob Club Toussus-le-Noble, dont le siège est à l'aéroport de Toussus-le-Noble, bâtiment 221 à Toussus-le-Noble (78117), l'Aéroclub de l'Ouest Parisien, dont le siège est à l'aéroport
Source officielleciv1
613723e6cd5801467740f987
11 juin 2002
11 juin 2002
Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1997 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre civile, Section B), au profit : 1 / de l'Aéroclub de Joigny : "Les Ailes Joviniennes", dont le siège
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210469
30 mai 2024
30 mai 2024
par la cour d'appel de Chambéry (2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Allianz Global Corporate & Specialty, dont le siège est [Adresse 3] (Allemagne), 2°/ à l'association Aéroclub
Source officielleciv1
60794c8b9ba5988459c45f9e
30 mars 1994
30 mars 1994
pris en ses trois branches : Attendu que l'arrêt attaqué (Paris, 4 décembre 1989) a, sur le fondement d'une attestation d'assurance, condamné la Mutuelle d'assurances aériennes, in solidum avec l'Aéroclub
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2500982_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 janvier 2025, les associations aéro club Rossi-Levallois, centre de vol à voile de la Crau, aéroclub Marcel-Dassault Provence, aéroclub Louis-Rouland
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100013
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Chat'Ailes ULM (l'aéroclub), s'est écrasé peu de temps après le décollage de l'aérodrome de Châtellerault, causant la mort du pilote, M.
Source officielleciv1
60794b559ba5988459c42b2b
14 décembre 1982
14 décembre 1982
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE DEUX AVIONS D'AEROCLUB, AYANT A LEUR BORD DES PASSAGERS, SE SONT PRESENTES ENSEMBLE A L'ATTERRISSAGE
Source officiellecr
6079a7ea9ba5988459c4b5db
10 mai 1977
10 mai 1977
D'APPEL S'EST DECLAREE INCOMPETENTE POUR STATUER SUR L'ACTION CIVILE INTRODUITE PAR LE SIEUR X..., DEMANDEUR, A LA SUITE DE L'ACCIDENT D'AVION DONT IL AVAIT ETE LA VICTIME, CONTRE LE TRANSPORTEUR, L'AEROCLUB
Source officielleChambre civile 1-3
67f8a23940b8f5486fedd95b
10 avril 2025
10 avril 2025
Sur la responsabilité de l'aéroclub propriétaire de l'avion Pour débouter M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000030591948
13 mai 2015
13 mai 2015
pourvoi, enregistré le 28 mai 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour la commune de Darois, représentée par son maire, la commune de Prenois, représentée par son maire, et l'Aéroclub
Source officielleciv2
60794b759ba5988459c43302
23 janvier 1985
23 janvier 1985
ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, AYANT STATUE SUR APPEL DU JUGEMENT D'UN TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE, QU'IMPUTANT A L'ASSOCIATION DU CENTRE DE VOL A VOILE DE FONTAINEBLEAU ET A L'ASSOCIATION AEROCLUB
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000042564639
23 novembre 2020
23 novembre 2020
d'Etat, le Conseil national des fédérations aéronautiques et sportives (CNFAS), la Fédération française d'ULM (FFPULM), le Comité de sauvegarde et de défense de l'aérodrome de Sallanches (CSDAS) et l'aéroclub
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000024448409
28 juillet 2011
28 juillet 2011
avenue de Wagram à Paris (75017), l'ASSOCIATION USAGERS DU TERRAIN D'AVIATION DE ROMILLY, dont le siège est à l'aérodrome de Romilly sur Seine à Romilly sur Seine (10103), l'ASSOCIATION DITE NOUVEL AÉROCLUB
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:495907.20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de l'association Aéroclub Rossi Levallois n'est pas admis.
Source officielleciv1
6079436e9ba5988459c42512
25 mai 1977
25 mai 1977
LE 23 AOUT 1972, CET AVION QUI ETAIT PILOTE PAR ROUBELET, PREPOSE DE CETTE SOCIETE, S'EST ECRASE PEU APRES AVOIR DECOLLE DE L'AERODROME D'ANDERNOS ; QUE METIER, PILOTE DE TOURISME ET MEMBRE DE L'AEROCLUB
Source officielleORDONNANCE DU PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007707766
23 juillet 1987
23 juillet 1987
laquelle le président du tribunal administratif de Marseille a rejeté sa demande de sursis à exécution de l'arrêté en date du 26 mai 1987 par lequel le maire de SAINT-MARTIN DE CASTILLON a interdit à l'aéroclub
Source officielleciv1
6079436e9ba5988459c4241a
25 mai 1977
25 mai 1977
LE 23 AOUT 1972, CET AVION, QUI ETAIT PILOTE PAR ROUBELET, PREPOSE DE CETTE SOCIETE S'EST ECRASE PEU APRES AVOIR DECOLLE DE L'AERODROME D'ANDERNOS ; QUE Y..., PILOTE DE TOURISME ET MEMBRE DE L'AEROCLUB
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007622576
3 février 1986
3 février 1986
regardé comme présentant un intérêt social ; que, par suite, elle n'est pas fondée à contester la réintégration dans ses bases d'imposition des subventions ou aides financières qu'elle a versées à cet aéroclub
Source officielleciv1
60794bb99ba5988459c43c25
20 mars 1978
20 mars 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, UN AVION PIPER APPARTENANT A L'AEROCLUB DE L'UNION AERONAUTIQUE PYRENEENNE DE LLAGONNE (UAP) PILOTE PAR JEAN-PIERRE
Source officielle4ème chambre
DTA_2306814_20250813
13 août 2025
13 août 2025
l'acquisition de la parcelle cadastrée section AO n°37 située sur la commune d'Arbent appartenant aux consorts H et de plusieurs parcelles situées sur les communes d'Arbent et d'Oyonnax appartenant à l'aéroclub
Source officiellePage 4 sur 9
ENTENTE ATOM'SPORT AEROCLUB DU TRICASTIN
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Liquidateur : CAMBON Bruno, 19 avenue Victor Hugo, 26000 VALENCE - N° RG : 18/02991
12/04/2026
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Birds, Aeroclub vauclusien
26/11/2024
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AEROCLUB RHONE-ALPIN
11/07/2024
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AEROCLUB RHONE-ALPIN
12/09/2023
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AEROCLUB RHONE-ALPIN
05/06/2022
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