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EXTRAIT
Article Annexe 25
Nancy Limites nord et sud-est de la parcelle AB 352 incluse le long de la limite communale.
Article ANNEXE 10
Postes (limite de commune) jusqu'à la limite de la parcelle section AT n° 47 ; - limite de la parcelle section AT n° 47 et limite Nord des parcelles section AT n°s 26, 25, 24, 19, 18 et 17 ; ces limites correspondent aux clôtures Sud du stade Roger-Calto
Article 17
limite de la durée d'échelon 1 er 3e échelon Ancienneté acquise dans la limite de la durée d'échelon Sous-préfet de 1 ère Sous-préfet 5e échelon 9e échelon Ancienneté acquise dans la limite de la durée d'échelon 4e échelon
Article ANNEXE 30
; - rue Claude-Codion jusqu'à la limite Sud de la parcelle section IN n° 113 ; - limite Sud de la parcelle IN n° 113 jusqu'à la limite Est des parcelles IM n°s 135 et 133 ; - limite Est des parcelles IM n°s 135 et 133 jusqu'à l'avenue Louis-Torcatis
Article Annexe 14
Rue Tête-Saint-Médard jusqu'à la limite nord de la voie ferrée (grande ceinture). Limite nord de la voie de chemin de fer jusqu'à la limite ouest de la commune. Limite communale jusqu'à la rue d'Orgemont. Rue d'Orgemont jusqu'à la rue de Lyon.
Article ANNEXE 4
côté de la rue) jusqu'à la rue Jules-Bertaut ; - rue Jules-Bertaut jusqu'à la limite Est de la parcelle section BK n° 290 ; - limite Est des parcelles section BK n° 290, 218, 217 et 247 servant de limite avec le parc paysager Les Triperies ; - limite
Article Annexe 30
Limites sud, sud-ouest et ouest de la parcelle AD 374, la parcelle AD 382 incluse. Limites sud, sud-ouest et ouest de la parcelle AD 354. Limite ouest de la parcelle AD 318 jusqu'à la limite sud-est de la parcelle AD 360.
Article ANNEXE 6
Rue Diderot jusqu'à la limite sud de la parcelle K 117. Limite sud de la parcelle K 115, limites est, sud et ouest de la parcelle K 118, limite sud de la parcelle K 120 et traversée de la parcelle K 120 jusqu'à la rue Cartier-Bresson.
Article Annexe 23
Limite nord de la parcelle AT 578, puis limite ouest des parcelles section AT n°s 573, 422, 560, 420, 589, puis limite nord-est des parcelles AT 560 et AT 420. Limite nord-ouest de la parcelle AT 587 (limite communale avec Feignies).
Article ANNEXE 34
boulevard Camille-Saint-Saëns en longeant la limite Ouest des parcelles section CV n°s 143, 130, 129, 128, 127, 126, 125 et 124 puis la limite Nord des parcelles section CV n°s 140 et 141 ; - boulevard Camille-Saint-Saëns jusqu'à la limite Nord de
Article ANNEXE 7
Limite communale avec Lys-lez-Lannoy : limite sud-est des parcelles section EN numérotées 140, 132, 135 pour partie jusqu'à la limite communale entre Hem et Lys-lez-Lannoy.
Limites sud et ouest de la parcelle BL 124. Limites est et nord de la parcelle AA141 (Arbouans) exclue. Limite nord de la parcelle AA140 (Arbouans) exclue. Limites sud et ouest de la parcelle BL 465 incluse.
Article 16
de la durée de l'échelon. 5 e 5 e Ancienneté acquise dans la limite de la durée de l'échelon. 4 e 4 e Ancienneté acquise dans la limite de la durée de l'échelon. 3 e 3 e Ancienneté acquise dans la limite de la durée de l'échelon
Article Annexe 31
Avenue Robert-Schumann jusqu'à la limite nord-ouest de la parcelle AM 4, au croisement du chemin Camille-Pissaro. Chemin Camille-Pissaro de la limite nord-est de la parcelle AM 4 jusqu'à la limite nord-ouest de la parcelle AM 29.
Limite du ruisseau La Naville jusqu'à la limite nord-ouest de la parcelle A 1233 exclue.
Article 3
de 4e échelon 3e échelon Ancienneté acquise dans la limite de 4e échelon 3e échelon Ancienneté acquise dans la limite de 3e échelon 2e échelon Ancienneté acquise dans la limite de 3e échelon 2e échelon Ancienneté acquise
Article ANNEXE 22
Nord des parcelles section AM n°s 42, 202, 203, 204, 205 ; - limite Nord-Ouest parcelle section AM n° 73 jusqu'à la limite Ouest parcelle section AM n° 110 ; - limite Ouest parcelle section AM n° 110 jusqu'à la limite impasse de l'Ecole ; - impasse de
Article 15
Dérogations temporaires aux valeurs limites d'émission (SO2, NOx, poussières) L'exploitant peut, pour une période limitée à six mois, demander au préfet une dérogation aux valeurs limites d'émission relatives au SO 2 L'exploitant peut, pour une période
Article 223 a-II-1/10-2
Age du navire égal ou supérieur à 20 ans L'âge du navire étant le nombre d'années écoulées depuis la date à laquelle la quille du navire a été posée ou la date à laquelle la construction du navire se trouvait à un stade équivalent ou bien depuis la date
Article R421-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92
en matière de projets d'acquisitions, de prêts et de dépôts, aux dispositions prévues par les articles R. 422-5 et R. 423-1 à D. 423-18 : 1° Le musée du Louvre ; 2° Musée d'Orsay et musée de l'Orangerie-Valéry Giscard d'Estaing ; 3° Le musée du Moyen Age
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