Z... et A..., anesthésistes-réanimateurs, le remboursement de visites préanesthésiques qu'elle estimait avoir été facturées à tort ; que le tribunal des affaires de sécurité sociale (Tours, 3 mars 1997

X..., anesthésiste-réanimateur, a cotés KC 30 + 30 à 75 % et KC 60 ; que la Caisse primaire d'assurance maladie, estimant ces cotations erronées, a demandé à M.

X..., chirurgien-anesthésiste, la somme de 51 354 francs à titre d'indemnité de préavis, sans répondre à ses conclusions faisant valoir que dès les premiers jours du mois de novembre 1993, M.

Il relève que la sage-femme n'a pas immédiatement fait appel à l'ensemble de l'équipe obstétricale et que l'anesthésiste s'est présenté avec retard et n'a pas opté pour une

Y..., A..., Z... et X..., anesthésistes-réanimateurs, avant les interventions chirurgicales réalisées sur plusieurs patients ; que le tribunal des affaires de sécurité sociale (Saint-Lô, 9 janvier 1997

X..., anesthésiste-réanimateur, a coté "Cs" d'une part la consultation préanesthésique et d'autre part la visite préanesthésique effectuées avant une intervention chirurgicale ; que la caisse primaire

X..., anesthésiste-réanimateur, d'une part le remboursement de sommes qui lui avaient été versées au titre de consultations préanesthésiques effectuées entre le 6 avril 1994 et le 28 septembre 1994, au

X..., médecin anesthésiste, et à Mlle Y..., pharmacienne, dont les activités professionnelles respectives s'exerçaient pour partie au sein de la clinique selon des contrats d'exercice professionnels ;

B..., X..., Z... et C..., anesthésistes-réanimateurs, le remboursement de sommes perçues au titre des forfaits KFA et KFB qu'elle estimait avoir été facturés à tort ; que le tribunal des affaires de sécurité

immédiate ; qu'ils ont complété leur expertise le 2 avril 1999 en reprenant avec précision la chronologie des faits et conclu que le seul reproche que l'on puisse formuler à l'encontre du Docteur Y..., anesthésiste

X..., anesthésiste-réanimateur, le remboursement de visites préanesthésiques qu'elle estimait avoir été facturées à tort ; que le tribunal des affaires de sécurité sociale (Montpellier, 17 mars 1998) a

X..., anesthésiste-réanimateur, le remboursement de visites préanesthésiques qu'elle estimait avoir été facturées à tort ; que le tribunal des affaires de sécurité sociale (Montpellier, 17 mars 1998) a

[W], médecin-anesthésiste (le médecin-anesthésiste) ayant pratiqué une rachianesthésie et par M.

connaissances médicales et de ses compétences spécialisées ; qu'en effet, si le placement sous perfusion per-opératoire d'Osmotan de la petite Estelle résulte d'une prescription du docteur Z... anesthésiste

X..., anesthésiste-réanimateur, contre cette décision ; Attendu que la Caisse nationale militaire de sécurité sociale fait grief au Tribunal d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que l'article

X..., anesthésiste-réanimateur, contre cette décision ; Attendu que la Caisse nationale militaire de sécurité sociale fait grief au Tribunal d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que l'article

X..., anesthésiste-réanimateur, contre cette décision ; Attendu que la Caisse nationale militaire de sécurité sociale fait grief au Tribunal d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que l'article

; que cette négligence est d'une gravité certaine ; qu'il résulte de l'arrêté du 3 octobre 1995 du ministère de la Santé applicable à la date des faits (article 4-3, 2ème alinéa) que "le médecin anesthésiste