Codes de loi français

Article D4364-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 68 > 38

La définition des appareillages réservés aux orthoprothésistes est fixée par arrêté du ministre chargé de la santé. La liste des orthèses de série pouvant être délivrées par les orthoprothésistes est fixée par arrêté du ministre chargé de la santé.

Article Annexe I

cervico-faciale 8 Pédiatrie 63 Pneumologie 20 Psychiatrie 112 Radiologie et imagerie médicale 98 Rhumatologie 4 Santé publique 4 Urologie 12 Total médecin. 1 332 Profession chirurgien-dentiste Chirurgie orale 5 Odontologie 2 Orthopédie dento-faciale

Article Annexe I

Appareillage Balances. - ballon de 1 000 ml, fiole jaugée de 200 ml ; Appareil entraînement à la vapeur. 4.3.

Article 6

TEXTE La nature de l'observation, l'origine de l'information (observateur, appareillage automatique) et le mode de transmission en état de vigilance sont précisés au tableau ci-après.

Article 226-4.02

On ne doit pas autoriser des câblages et appareillages électriques à l'intérieur des compartiments utilisés pour l'entreposage de liquides très inflammables ou de gaz liquéfiés, sauf lorsqu'ils sont nécessaires aux besoins du service à l'intérieur de

Article R1321-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 84 > 07

intérieur de distribution équipant les immeubles desservis par les réseaux ou installations mentionnés aux 1° et 2° qui comprend : -l'installation privée de distribution d'eau destinée à la consommation humaine, c'est-à-dire les canalisations et appareillages

LEGIARTI000024047542

CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES OFFERTS AU RECRUTEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2011 DISCIPLINE DISCIPLINE HOSPITALIÈRE LOCALISATION DE L'EMPLOI NUMÉRO DE L'EMPLOI Pédodontie CSERD de Rennes 5601 MCOD 1022 Orthopédie dento-faciale

Article R4322-77

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 79 > 57

réguliers, d'un local professionnel, d'un mobilier meublant, d'un matériel technique suffisant pour recevoir et soigner les patients, d'une pièce distincte au sein du même local et d'un matériel approprié pour l'exécution des orthèses et autres appareillages

Article Annexe II

Appareillage de mesure, commandes et systèmes de régulation 6. Flexibles et canalisations 7. Filtres 8.

Article Annexe I

médicale 8 Réanimation médicale 3 Rhumatologie 3 Santé publique et médecine sociale 3 Total médecin 280 Profession chirurgien-dentiste Odontologie 5 Chirurgie orale 0 Médecine bucco-dentaire 0 Orthopédie dento-faciale

Article 1

option Instrument) ; -arrêté du 2 février 1990 fixant les nouveaux programmes d'enseignement en sciences physiques des classes de première et des classes terminales conduisant aux baccalauréats technologiques : F1, F2, F3, F4, F9, F10 (options : Appareillage

Article R4322-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 82 > 46

fixée par un arrêté du ministre chargé de la santé pris après avis de l'Académie nationale de médecine ; 7° Prescription, confection et application des prothèses et orthèses, onychoplasties, orthonyxies, orthoplasties, orthèses plantaires et autres appareillages

Article Annexe

. - Appareillage.

Article Annexe II c

Epreuve E5 : techniques professionnelles Elle valide les capacités C8 situer les activités d'analyse et de contrôle dans leur contexte et C9 raisonner le choix des méthodes et des appareillages .

Article Annexe II

Appareillage Balances. 4.3. Réactifs Suspension d'hydroxyde de calcium 2M, de qualité analytique obtenue en versant avec précaution 1 l d'eau chaude (60 °C à 70 °C) sur 120 g de chaux vive (CaO). 4.4.

LEGIARTI000033169064

14 décembre 2016 Gastro-entérologie et hépatologie 14 décembre 2016 ORL 15 décembre 2016 Chirurgie urologique 15 décembre 2016 Profession de chirurgien-dentiste Odontologie 9 novembre 2016 Chirurgie orale 10 novembre 2016 Orthopédie dento-faciale

Article U 97

. - Les canalisations fixes, les raccords et les appareillages dans lesquels circule l'oxygène doivent être en matériaux présentant des garanties au moins équivalentes à celles du cuivre rouge, en ce qui concerne la résistance mécanique, la stabilité

Article 5

Appareillage de mesure. 5.1 Généralités. L'appareillage doit être conçu pour mesurer le niveau pondéré A de la pression acoustique quadratique moyenne.

LEGIARTI000031410659

à verbaliser, mutisme □ □ □ Handicap moteur - Mobilité réduite □ □ □ b.1 Appareillage