X..., ont assigné celui-ci afin de le voir condamner à réduire la taille de ces arbres, et à leur payer des dommages-intérêts pour résistance abusive ; Attendu que les époux Z... font grief à l'arrêt

Z... laissait la clé donnant accès aux appartements du lotissement dans un arbre sur le chantier, ceci résulte de l'aveu même de M.

X... a fait détruire vingt caisses de cerises concernant une récolte d'essais sur des arbres porte-greffes, entreposée dans un frigorifique, en attente d'observations ; que la cour d'appel a admis la réalité

d'un chêne abattu, aucun salarié ne se trouve dans la zone de chute ou dans la zone où il puisse être, par contrecoup, heurté et que la zone de chute du chêne soit débarrassée de tous autres petits arbres

. ; "aux motifs que les sociétés Arbis et Banyan peuvent être présumées dirigées et exercer leur activité depuis le siège des autres entreprises dirigées par Rémy Y... et Pierre Z... au 32, rue d'Anjou

S... et de son arbre généalogique ayant permis de régulariser l'acte de notoriété dressé le 29 juillet 2014 par M.

suite de l'expropriation, au profit de la commune de Chambost-Allières, d'une parcelle leur appartenant, de limiter à la somme de 50 000 francs l'indemnité qui leur est allouée au titre de la perte d'arbres

des droits de l'homme ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé des agents de l'administration des Impôts à procéder en divers lieux à des visites et saisies ; "aux motifs que les sociétés Arbis

H... de l'existence d'un trouble de voisinage causé par ses arbres, que ce courrier rappelait son engagement de consulter un spécialiste de l'élagage, circonstance pourtant impropre à caractériser une

Léopold B..., ayant acheté à la société du Domaine de Plassac des arbres à abattre, a reproché à cette société de s'être opposée à l'abattage de cent huit des arbres vendus et à l'enlèvement de quarante

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 octobre 2003), que Mme X... se plaignant de ce qu'un arbre

Z... a abattu un arbre planté sur la propriété de celui-ci, en bordure d'un cours d'eau ; que l'arbre tombé dans celui-ci a formé barrage à l'écoulement des eaux qui ont été détournées vers la berge

; que dans le cadre de l'enquête diligentée par la CMSA de la Drôme, Serge A... déclarait : "je ne m'explique pas cet accident si ce n'est par un déséquilibre du sapin lorsqu'il a coupé la tête de l'arbre

l'autorisation du directeur du parc était nécessaire et qu'en effet, le seuil de 5 hectares susvisé n 'était applicable que pour les taillis, c'est-à-dire des formations forestières composées uniquement d'arbres

et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Amand X... coupable d'avoir volontairement dégradé ou détérioré un buggy et des arbres

'astreinte ; que les sociétés Garage du Parc exposaient que l'ASL Square Henri Paté, qui avait refusé de procéder aux travaux d'étanchéité du square et notamment à l'arrache des arbres

déclarant, pour débouter les époux A... de leur demande à cette fin, que les travaux réalisés par Mme Y... en infraction aux dispositions du lotissement, relatives aux fouilles et à l'abattage des arbres

voisinage ; Attendu que M. et Mme V... font grief au jugement de rejeter leur demande, alors, selon le moyen : 1°/ que la faculté, pour le propriétaire sur le fonds duquel avancent les branches d'un arbre