Dans le cadre de la mise en œuvre du chapitre 6.2 du code IMDG, les récipients à pression autres que les récipients "UN" ainsi que les récipients "UN" soumis aux dispositions du code de l'environnement citées ci-dessus doivent répondre aux prescriptions

Article Annexe

—

TITRE VI : FORMATION CONTINUE CONVENTIONNELLE 6.1. Principes. TITRE VII ANNEXES 7.1. Tarifs des honoraires et frais accessoires.

Article 228-5.14

—

Ce réservoir doit contenir en permanence une quantité d'eau douce équivalente à celle que la pompe dont il est question au paragraphe 6.2 débiterait en une minute.

Article Annexe

—

Mode opératoire. 6.1. Essai de contrôle.

Article 7

—

Certificat de réexportation du thon rouge (BFTRC). 6.1. L'opérateur qui est responsable de la réexportation de thon rouge doit compléter le BFTRC et demander sa validation avant réexportation.

Article 223 a-II-1/43

—

le cas des navires neufs des classes C et D d'une longueur inférieure à 24 mètres, un système de batterie indépendant convenablement placé ne soit prévu pour cet appareil utilisateur particulier pour la période de temps prescrite par les présents articles

Article 6

—

6.1.

Article 3-6-1

—

-Les classes mentionnées au III ci-dessus sont celles définies au paragraphe 6.1 de la communication de la Commission du 3 juillet 2014 dans le cadre du règlement (UE) n° 813/2013 de la Commission portant application de la directive 2009/125/ CE du Parlement

Article 6

—

6.1.

Article R557-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 83 > 61

Code de l'environnement

Au sens de la présente section, on entend par " équipements sous pression transportables " : a) Les récipients à pression, leurs robinets et autres accessoires le cas échéant, tels qu'ils sont couverts par le chapitre 6.2 des annexes de l'arrêté prévu

Article 223 a-III/09

—

Des dispositifs de mise à l'eau conformes aux prescriptions de la section 6.1 du Recueil LSA, doivent être prévus pour toutes les embarcations et tous les radeaux de sauvetage, à l'exception : 1.1.

Article Annexe 1

—

Passagers piétons A minima, l'armateur doit s'assurer que les passagers soient bien informés de la liste des articles prohibés. 7.2.

LEGIARTI000049476706

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 47 > 67

Code du cinéma et de l'image animée

. - Attribution de l'aide : VII-6.2. Liste des pays pris en compte pour la qualification d'œuvre difficile Antigua-et-Barbuda ;

Article 223 a-II-1/09

—

Une cloison transversale principale peut être à baïonnette pourvu qu'elle satisfasse à l'une des conditions suivantes : 6.1. la longueur combinée des deux compartiments séparés par la cloison en question n'excède pas 90 % de la longueur envahissable ou

Article 221-III/16

—

Dispositifs de mise à l'eau et de récupération des embarcations et des radeaux de sauvetage 1 Sauf disposition expresse contraire, des dispositifs de mise à l'eau et d'embarquement satisfaisant aux prescriptions de la section 6.1 du Recueil doivent être

Article 6

—

Les indices générales sont données dans les points 6.1 à 6.4. 6.1 Objet de la mesure.

Article Annexe II

—

Ils doivent localiser nettement les points sur lesquels les installations s'écartent de ces dispositions et motiver les observations en se référant aux articles concernés.

Article Annexe Ib (suite)

—

S6 Branchements clients S 6.1 - Typologie des branchements. S 6.2 - Technologie et mise en œuvre des matériels. S7 Sécurité S 7.1 - Prévention des risques professionnels. S 7.2 - Normes. S 7.3 - Engins de chantier. S 7.4 - Outillages.

Article 1

—

Pour la vente en un seul bloc d'un bâtiment comprenant plusieurs logements ou locaux professionnels ainsi que son terrain d'assise : 6.1. L'année ou la période de construction ; 7.

Article 1

—

. - Au chapitre 5-6.1 Abattage : La disposition : N° Point à contrôler Valeur cible C35 Délai maximal entre arrivée des animaux à l'abattoir et abattage Agneau de type A : 24h, sans préjudice du délai maximal enlèvement des animaux -abattage fixé

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