[B] [D] a été grièvement blessé alors qu'il conduisait un tracteur appartenant à son père sur l'exploitation agricole de ce dernier. 2.

que la société Sico Barbe bleue (société Barbe bleue) qui exerce la même activité, se livrait à un débauchage systématique de son personnel ainsi qu'à une politique de dénigrement et de confusion, a poursuivi

X..., titulaire de marques comportant la dénomination "Allez les Bleus", soit, la marque dénominative n 97 107 852, déposée le 2 décembre 1997, la marque dénominative n 98 727 454 déposée le 6 avril 1998

Il est donné acte à la société Le Petit Bleu de l'Agenais (la société Le Petit Bleu), aux droits de laquelle vient la société Médias occitans de proximité, du désistement de son pourvoi en ce qu&apos

Le 15 novembre 2015, la société Ruban bleu autocars est devenue attributaire de l'exploitation de la ligne 381 entre [Localité 5] et [Localité 6]. 3.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Voyages Point Bleu, société à

commettre les faits de viol poursuivis, de sorte que la chambre d'accusation ne pouvait retenir de circonstance aggravante ; "alors, d'autre part, que constitue une arme tout objet conçu pour tuer ou blesser

Z... n'avait pas été blessé dans l'accident ; qu'en retenant une faute à l'encontre de M.

pour faire sortir les perturbateurs, Didier B... n'était pas parmi eux ; "que, par ailleurs, Frédéric A... et le personnel de la discothèque se sont abstenus d'indiquer qu'une personne avait été blessée

La société Lacmé, reprochant à la société Chapron Lemenager de commercialiser divers modèles de cordon conducteur qui mêlent un cordon bleu et un cordon blanc reproduisant de manière quasi servile ses

Jacky, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 7 avril 2006, qui, dans la procédure suivie contre Vincent Y... et la société BLEU AZUR du chef de dénonciation

la circulation dès lors qu'il a joué un rôle quelconque dans sa réalisation ; qu'il en est nécessairement ainsi du véhicule dans lequel la victime a pris place en tant que passager lorsqu'elle est blessée

prévenu a bien commis les faits qui lui sont reprochés ; "alors d'autre part que dans ses conclusions, Alain A... avait fait valoir qu'il n'était pas le propriétaire du chien "Cyclone" qui aurait blessé

X... avait eu à l'égard de Mlle Y... un comportement extrêmement grossier qui avait pu la blesser en faisant un rapprochement entre un bouton qu'elle avait sur le lèvre et la pratique de fellation et en

PREMIER MOYEN DE CASSATION La société Bleu Vert fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir mis hors de cause la société Laboratoires de Biarritz International et d'avoir débouté la société Bleu Vert de l'intégralité

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 mai 2002) qu'à la suite de désaccords intervenus entre la société Bleu

conséquences qui s'imposaient, quant à la nécessité où se trouvait Antoine X... de se défendre, lui et les siens ; "alors, en outre, qu'il résulte encore de l'arrêt lui-même qu'Antoine Z... était lui-même blessé

caractérisé de mesure ; "et aux motifs adoptés des premiers juges que les constatations médicales faites sur la personne de Sébastien Y... correspondent à ses déclarations selon lesquelles il a été blessé