AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse Organic 28-37, dont le siège est ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse ORGANIC d'Ile-de-France, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1995 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit : 1°/ de la Caisse Organic recouvrement, dont le siège est 06913 Sophia Antipolis Cedex, 2

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la caisse Organic d'Aquitaine, dont le siège est sis La Croix du Mail, 8, ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse ORGANIC d'Ile-de-France, dont le siège est ... (17e), en cassation d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° S 95-21.049 formé par la Caisse Organic Midi-Pyrénées, dont le siège est ..., en cassation

28 septembre 1998 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), au profit de la Caisse ORGANIC recouvrement, dont le siège est ..., Sophia-Antipolis, défenderesse à la cassation ; La demanderesse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse Organic Midi-Pyrénées, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

de l'assignation en redressement judiciaire pour obtenir le paiement de cotisations contestées par Monsieur X..., - condamner la caisse ORGANIC ou la caisse RSI à verser à D...

Guy X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1994 par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre civile), au profit de la Caisse Organic Provence, dont le siège est ..., défenderesse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse Organic, dont le siège est ..., représentée par l'Organic recouvrement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 370 et 376 du nouveau code de procédure civile ; Attendu que la caisse Organic

Thavaud, conseiller, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de Mme X..., de Me Delvolvé, avocat de la caisse Organic de Loire-Atlantique, les conclusions de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse ORGANIC de l'hôtellerie, dont le siège est sis à ...

le 14 décembre 1999 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section B), au profit de la Caisse organic Pra, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque,

articles 40 et 605 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon le premier de ces textes, que le jugement qui statue sur une demande indéterminée est susceptible d'appel ; Attendu que la caisse

Attendu que la caisse ORGANIC a délivré à M.

X... se sont pourvues le 12 août 2003 en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 2003 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence, à leur préjudice et au profit de la Caisse Organic Provence ; Qu'aux dates

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse Organic Ile-de-France, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la caisse Organic, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le