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2 787 résultats pour « catalogue d'exposition »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2002413_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

faciliter la mise en place de la collecte et du tri des petits producteurs et d'accompagner des structures pour animer des réseaux fédérateurs d'ateliers de réparation, et que les frais de " foires et expositions

Source officielle

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TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2002658_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

faciliter la mise en place de la collecte et du tri des petits producteurs et d'accompagner des structures pour animer des réseaux fédérateurs d'ateliers de réparation, et que les frais de " foires et expositions

Source officielle
CC

civ1

61372282cd580146773fdd38

Cassation

10 octobre 1995

10 octobre 1995

X... a acquis aux enchères un véhicule de collection présenté dans le catalogue comme étant "de première main et en parfait état de présentation et de marche" ; qu'estimant que ces mentions n'étaient

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2101616_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

faciliter la mise en place de la collecte et du tri des petits producteurs et d'accompagner des structures pour animer des réseaux fédérateurs d'ateliers de réparation, et que les frais de " foires et expositions

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2101382_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

faciliter la mise en place de la collecte et du tri des petits producteurs et d'accompagner des structures pour animer des réseaux fédérateurs d'ateliers de réparation, et que les frais de " foires et expositions

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68709e467c3ffdb9560b0889

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Elle expertise, estime, décrit, catalogue, stocke et expose les biens qui lui sont confiés en vue de vente aux enchères, puis procède à leur vente, à la délivrance des biens aux acheteurs et au règlement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fdb9decba6ce17cb81caa9e

Appel

15 février 2019

15 février 2019

Enfin s'il résulte des deux attestations par devant notaire des 24 juin 1970 et 2 août 2016 produites par [V][Z], que l'oeuvre a été donnée à l'occasion d'une exposition à Ostrava intitulée 'Exposition

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2101206_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

faciliter la mise en place de la collecte et du tri des petits producteurs et d'accompagner des structures pour animer des réseaux fédérateurs d'ateliers de réparation, et que les frais de " foires et expositions

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2101207_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

faciliter la mise en place de la collecte et du tri des petits producteurs et d'accompagner des structures pour animer des réseaux fédérateurs d'ateliers de réparation, et que les frais de " foires et expositions

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2002411_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

faciliter la mise en place de la collecte et du tri des petits producteurs et d'accompagner des structures pour animer des réseaux fédérateurs d'ateliers de réparation, et que les frais de " foires et expositions

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6a0b7050cdc6046d471e2639

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Julia BRAUNSTEIN de la SCP BRAUNSTEIN ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fda15afd4877d5924b2adbe

Appel

1 octobre 2019

1 octobre 2019

Le risque est d'autant plus réel que, comme il a été dit, la société ARTPRICE appose la mention 'ARTPRICE CATALOGS LIBRARY' sur les images scannées des catalogues CAMARD et qu'elle communique même sur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200841

Cassation

26 mai 2016

26 mai 2016

ce qui concerne les accidents du travail ; que le manquement à cette obligation a le caractère d'une faute inexcusable lorsque l'employeur avait ou aurait dû avoir conscience du danger auquel était exposé

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00269

Cassation

15 mai 2024

15 mai 2024

de la société Schneebichler sans indiquer, pour chacun des produits incriminés, la page du catalogue où il était exposé et la référence sous laquelle il était identifié, la cour d'appel a méconnu son

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6a192bdecdc6046d47549547

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Le 25 juillet 2016, la SAS Energies Conseils Services a signé une convention de location et d'utilisation d'éléments expo avec la SARL Atrya Création.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69d9ddb2cdc6046d47d95690

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

La société bailleresse a fait assigner en référé la société Petit Garage Cantalou et M.

Source officielle
CC

cr

61372606cd580146774225dd

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

propres et adoptés, retiennent que le prévenu, de son propre aveu, n'ignorait pas que les disques contenaient des enregistrements non autorisés par les artistes-interprètes, ce dont la consultation des catalogues

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

616318bce0639f4f1a04a4d6

Appel

17 février 2010

17 février 2010

Ses fonctions et attributions étaient définies ainsi : prises de vue à la chambre, reportage d'images pour le catalogue raisonné sur la Demeure du Chaos, et toute autre prestation nécessitée par

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

65b40735753f879640d60a3d

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Madame [K] [L] épouse [F] expose que : - elle a été l’une des premières artistes ayant suivi Monsieur [E] [P] alors qu’il décidait de s’établir à son compte et a été exposée dans plusieurs expositions

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00483

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

au moment de la commande, de cumuler des avoirs appelés "couronnes", convertibles en euros, donnant accès à des articles ( matériels HI-FI, électroménagers, bijoux, voyages...), référencés dans un catalogue

Source officielle