(Seine-Maritime), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

produite sur une route nationale entre deux véhicules automobiles circulant en sens inverse, dont les conducteurs, M.

[F] [H] a été victime, au guidon de sa motocyclette, d'une collision avec le véhicule automobile de M. [W] qui circulait en sens inverse ; que, grièvement blessé, M.

Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 13 mai 1993) qu'une collision est survenue entre l'automobile

le voiture Renault 5 que conduisait Daniel Y... en sens inverse sur le CD 1015 ; que Daniel Y... a été blessé dans cet accident et il a été médicalement constaté qu'il présentait des lésions ayant entraîné

assurances, compagnie d'assurances dont le siège social est ... (9e), aux droits de laquelle vient la compagnie AXA assurances, dont le siège est à La Grande Arche, paroi nord à Paris La Défense (Hauts-de-Seine

(Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit : 1 / de la société anonyme Groupe des assurances nationales (GAN

primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis (CPAM), dont le siège social est ...

inverse alors qu'André A... affirme que le camion blanc qui se déportait régulièrement sur la gauche "n'a pas déboîté" juste avant l'accident ; que Dominique Z... atteste formellement que le véhicule

en sens inverse, que selon le prévenu, il circulait normalement lorsque croisant une file de voitures, l'une d'elle placée en troisième ou quatrième position, s'est déportée, placée en travers et est

en sens inverse, que selon le prévenu, il circulait normalement lorsque croisant une file de voitures, l'une d'elle placée en troisième ou quatrième position, s'est déportée, placée en travers et est

Y..., et un véhicule automobile circulant en sens inverse ; que M. X... a assigné M. Y... et la MGFA en réparation ; Attendu que M.

sa progression par l'irruption, sur sa voie de circulation, d'une automobile provenant d'une voie d'accélération, et conduite par Henri Y..., a déporté son véhicule vers la gauche et est entré en collision

X... qui, circulant en sens inverse, entreprenaient simultanément un dépassement, sont entrés en collision sur la voie centrale de la route ; qu'ayant été blessé, M.

inverse, conduites l'une par M.

X... est entrée en collision avec l'ensemble routier conduit par M. Z... qui circulait en sens inverse ; que M.

X..., qui circulait en sens inverse ; que M. X..., blessé, a assigné M. Y... en réparation de son préjudice ; Attendu que M.

Caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 10 octobre 1991), qu'une collision