l'impossibilité pour le palefrenier soigneur d'emprunter le chemin carrossable avec la citerne d'eau potable, issue du réseau de distribution, attelée au le tracteur, du fait de travaux réalisés sur la conduite

, dont les effets ont été amplifiés et transmis à l'ouvrage de gaz de France par des blocs de béton en appui sur la conduite, et dont la présence a été trouvée sur plusieurs points de cette conduite ;

[S] [Z] a confié à la SAS Aspira suie des travaux de dépose et de pose d’un conduit des gaz brûlés et de ramonage, au prix de 548,50 € TTC. Par devis n°D23040069 du même jour et également signé, M.

brûlés qui provoque un déclenchement du dispositif d'anomalie de tirage ; il conclut notamment à une non-conformité du conduit d'évacuation des gaz brûlés qui existait lors de la vente ; Toutefois

A la suite de ce décrochement, la conduite désaffectée s'est déboîtée de la conduite principale alimentée en gaz.

que dans son rapport l'expert judiciaire a relevé trois manquements imputables à la société SGSC ; qu'en premier lieu, il a constaté que la chaudière était affectée d'un défaut de conception de la conduite

société Akers France conteste tout manquement de sa part, souligne la carence de monsieur [V] à établir la preuve de l'origine de l'explosion ni de la conscience par elle de la défectuosité de la conduite

L'acte d'acquisition du tènement précisait que la parcelle BV n° 384 était grevée en son sous-sol d'un fourreau contenant une conduite de gaz et des câbles électriques et faisant obstacle à la réalisation

était enterrée à plus de 80 centimètres de profondeur ; - la cause du sinistre résulte de plusieurs fautes de GRDF tirées d'indications trompeuses et d'erreur d'appréciation de la profondeur de la conduite

répartition habituelle des charges de copropriété ; Attendu que la SOFAD fait grief à l'arrêt de la débouter de sa demande relative à l'installation électrique, alors, selon le moyen, "1 ) que les conduites

E..., il avait glissé sur un "fourreau" en matière plastique abandonné à la suite de travaux sur des conduites auxquels Gaz de France faisait procéder dans la résidence par l'intermédiaire d'un sous-traitant

parcelle cadastrée section AH n°377, les travaux et ouvrages conservatoires de confortement nécessaires pour éviter tout risque d'effondrement et préserver l'intégrité des réseaux souterrains, des conduites

valeur environnementale " alors que de jeunes pins sont plantés dans cette zone, que les croquis présentés au plan de masse sont erronés et non conformes au projet et qu'enfin, la servitude de la conduite

des pièces du dossier qu'au cours de l'année 2000, l'INSTITUT MEDICO-EDUCATIF DE SAINT-JUNIEN a constaté, à la suite d'un contrôle des agents d'EDF-GDF, l'existence, sous la salle polyvalente, d'une conduite

janvier 2001, d'un accident alors qu'ils travaillaient pour le compte de la Direction des constructions navales (DCN) sur le porte-avions Sao Paulo, dans l'enceinte de l'Arsenal maritime de Brest, une conduite

les résultats de l’expertise précédente mais à la compléter sur les points qui n’ont pas été examinés ; – ces points concernent la géolocalisation des sections où le réseau de chaleur côtoie des conduites

fait l'objet d'une visite du concessionnaire avec les propriétaires ou les syndics concernés et qu'en cas de renouvellement de conduite montante, Gaz de France facturera forfaitairement 1 100 francs par

sur lequel est implanté en façade sur rue, une conduite de gaz et un coffret contenant un compteur de gaz. Ce dispositif alimente en gaz l'immeuble situé [...].