Charlette, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 6 septembre 2004, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamnée à 3 mois d'emprisonnement avec

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 22 mars 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de dénonciation calomnieuse, a prononcé sur les

calomnieuse ; "aux motifs que en droit, le délit de dénonciation calomnieuse n'est caractérisé, au sens de l'article 226-10 du Code pénal, que si la dénonciation revêt un caractère spontané ; qu'en

calomnieuse tel que dénoncé dans la plainte avec constitution de partie civile et non sur les délits de faux témoignages et de faux également dénoncés dans ladite plainte, la cour d'appel ne pouvait, sauf

téméraire d'un ensemble de faits délictueux, ils doivent s'expliquer sur l'existence du préjudice résultant de la dénonciation de chaque délit ; qu'en accordant à MM.

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 9 janvier 1997, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à une amende de 5 000 francs ; Vu le mémoire

Y... sera relaxé des fins de la poursuite ; "1°) alors que la fausseté des faits dénoncés résulte nécessairement d'une décision définitive de relaxe et saisis d'une poursuite pour dénonciation calomnieuse

calomnieuse ; "aux motifs que la véracité ou la fausseté des faits dénoncés était essentielle à une éventuelle condamnation pour dénonciation calomnieuse et toute décision de relaxe non fondée sur

Elise, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 18 octobre 2005, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamnée à 300 euros d'amende, et a prononcé

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 10 octobre 2002, qui l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis pour dénonciation calomnieuse et a prononcé sur les

, les juges, saisis d'une action en dénonciation calomnieuse, ne peuvent pas apprécier la pertinence des accusations portées ; il leur appartient seulement de rechercher si, au moment de la dénonciation

faux (auquel cas il y a dénonciation calomnieuse) ou vrais (auquel cas il ne saurait y avoir "légèreté fautive" à dénoncer les faits) ; qu'il s'ensuit que, après avoir écarté expressément toute intention

; que, par suite, les juges du fond ne peuvent entrer en voie de condamnation pour dénonciation calomnieuse si les actes de dénonciation, dont il est impératif de préciser le sens et la portée, ne sont

calomnieuse lequel implique la connaissance, à l'époque de la plainte, de la fausseté des faits dénoncés ; d "qu'il en est d'autant plus ainsi, que, si la mauvaise foi peut résulter de la dénonciation

Kemre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 13 juin 2003, qui, pour dénonciation calomnieuse et dénonciation mensongère à l'autorité judiciaire, l'a condamné à 4 mois

à partir du siège de l'association) différente de celle prévue par le texte dénoncé ; qu'il a pris connaissance des stipulations du contrat de travail versé aux débats qui précisaient que les frais de

Gilles, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 14 juin 1994, qui, dans la procédure suivie contre Michel Y... du chef de dénonciation calomnieuse, les a

Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Josette, épouse C..., contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 4 mars 1999, qui l'a condamnée, pour dénonciation