pharmacologiques et les autres effets pharmacodynamiques de ces médicaments ou à mettre en évidence tout effet indésirable, ou à en étudier l'absorption, la distribution, le métabolisme et l'élimination, dans le but de s'assurer de leur innocuité ou de leur efficacité

Article 24

—

Il énumère les dispositifs mis en place afin d'accompagner le reclassement des salariés et évalue leur efficacité.

Article D4364-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 68 > 38

Code de la santé publique

L'appareillage recouvre la conception, la prise de mesure avec moulage éventuel, la fabrication, l'essayage, la délivrance de l'appareil, le contrôle de sa tolérance et de son efficacité fonctionnelle immédiate, le suivi de l'appareillage, de son adaptation

Article Annexe I

—

PERFORMANCES ET EFFICACITÉ DU FREIN DE SERVICE 1.2.2. EFFICACITÉ DU FREIN DE SERVICE 1.3.

Article EC 11

—

Dans le cas de lampes à incandescence, la valeur ci-dessus suppose une efficacité lumineuse d'au moins 10 lumens par watt. L'emploi de lampes d'une efficacité lumineuse supérieure pourra justifier une diminution proportionnelle de la puissance.

Article 221-I/03

—

appareil particulier ou d'un type donné, ou que soit prise toute autre disposition, s'il est établi à la suite d'essais ou d'une autre manière que ces installations, matériaux, dispositifs ou appareils particuliers donné, ou cette disposition, ont une efficacité

Article 6

—

de rechercher toutes les mutualisations et optimisations pertinentes en leur sein ainsi qu'au niveau interministériel ; 4° De concevoir, de déployer et de mettre en œuvre l'environnement de travail numérique des agents, afin de contribuer à leur efficacité

Article 319-3

—

, avec la compétence, le soin et la diligence requis dans l'exercice de ses activités ; 2° agit au mieux des intérêts des FIA ou des porteurs de parts ou actionnaires des FIA qu'elle gère, et de l'intégrité du marché ; 3° dispose et utilise avec efficacité

Article T 15

—

L'applicateur doit en outre remettre au propriétaire du stand une notice indiquant la durée d'efficacité du traitement et les précautions à prendre éventuellement pour maintenir cette efficacité.

Article L144-1 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 05 > 60

Code de l'énergie

s'appuyant sur les atouts actuels, et en préparant ceux de demain ; 3° Permettre le développement d'un portefeuille de technologies de maturités variées et d'innovations sociétales et organisationnelles visant un bouquet énergétique diversifié, une efficacité

Article 229-V.08

—

faire connaître l'état opérationnel des fonctions automatisées et des éléments, systèmes et/ou sous-systèmes intégrés ; 5 permettre à l'information d'être traitée et à l'équipe à la passerelle et au pilote de prendre des décisions, avec rapidité, efficacité

Article Annexe I (suite)

—

Performances et efficacité du frein de service ", " 1.3. Performances et efficacité du frein de secours " et " 1.4.

Article D163-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 65 > 79

Code de l'environnement

correspondantes au titre de la compensation des atteintes à la biodiversité ; 3° Font l'objet d'un suivi et d'une évaluation des opérations de restauration, de renaturation ou de développement d'éléments de biodiversité mises en œuvre et de leur efficacité

Article L5121-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 13 > 92

Code de la santé publique

prévue à l'article L. 5121-8 est refusée lorsqu'il apparaît que l'évaluation des effets thérapeutiques positifs du médicament ou produit au regard des risques pour la santé du patient ou la santé publique liés à sa qualité, à sa sécurité ou à son efficacité

Article Annexe I

—

Ainsi, à efficacité égale, le choix est parfois possible : entre une couleur de sécurité ou un panneau ; entre un signal lumineux ou un signal acoustique.

Article Annexe IV

—

Poste de commande : Pupitre de commande, visibilité, signalisation, non accès au public 61 Organes de sécurité, fonctionnalité 62 Dispositifs d'urgence 63 Vitesses 64 7 Système de freinage : Freinage normal, efficacité

Article 38

—

moment inférieure à 300 mètres ; - la distance à une bifurcation de voies du premier arrêt-barrage concentré à partir de cette bifurcation doit être déterminée par l'employeur dans le document de sécurité et de santé en vue d'obtenir la meilleure efficacité

Article 229-II-2.07-1

—

Dispositifs fixes d'extinction à mousse à bas foisonnement dans les locaux de machines 1 Quantité de liquide émulseur et efficacité des liquides émulseurs 1.1 Les liquides émulseurs des dispositifs d'extinction à mousse à bas foisonnement doivent être

Article 221-V/15

—

faire connaître l'état opérationnel des fonctions automatisées et des éléments, systèmes et/ou sous-systèmes intégrés ; .5 permettre à l'information d'être traitée et à l'équipe à la passerelle et au pilote de prendre des décisions, avec rapidité, efficacité

Article 3

—

Métiers du graphisme J Génie civil Réalisation des constructions : préparation, suivi et gestion d'un chantier de construction ou de réhabilitation de bâtiments K Génie climatique Production et distribution de l'énergie climatique, efficacité

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