Il a conseillé et renseigné la population de [Localité 3] lors de l'épisode neigeux […] Il croule sous les propositions des futurs candidats de plusieurs villages pour animer leur campagne électorale en

Après un épisode de sécheresse survenu au cours de l'été 2016, pour lequel un état de catastrophe naturelle a été déclaré, il a sollicité de son assureur la garantie « catastrophe naturelle » prévue au

Elle soutient que : - les décisions sont entachées d’une erreur d’appréciation ; - la cessation de son activité résulte d’événements survenus au sein de son exploitation, notamment un épisode de suspicion

confirment cet avis" (rapport p. 15) et qu' "il est impératif d'avoir une infirmière une fois par mois pour le changement de sonde, ainsi que deux fois par semaine pour les lavages de vessie et de façon épisodique

dans près de 50 % de cas, il n'est pas possible d'identifier les facteurs déclenchants dans l'infarctus du myocarde, mais il est parfois possible de reconnaître un stress émotionnel, à l'origine de l'épisode

exigence financière ; qu'à supposer acquis que les propos tenus eussent fait référence à des sommes d'argent exigées en échange d'un silence sur la fraude fiscale, ceux-ci se seraient plus apparentés à un épisode

tiers non précisés, et dont on ignore les raisons qu'ils auraient de connaître l'état de l'intéressée ; qu'en s'abstenant totalement de rechercher si Ahmed X..., commerçant n'ayant que des relations épisodiques

Y..., demeurant Chef Lieu, ..., 3 / la société civile immobilière de l'Epinette, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1996 par la cour d'appel de Chambéry (chambre des

du 20 juillet 1988 la faute lourde commise par le représentant du personnel à l'occasion de l'exercice de son mandat ; qu'en retenant comme constitutive d'une faute lourde l'installation bruyante épisodique

que la cour d'appel, qui s'est bornée à énoncer que les acheteurs avaient été informés du risque de sécheresse et que « aucun lien de causalité n'a été établi entre ces désordres et les précédents épisodes

juin 2013, sans reconnaître les faits de harcèlement moral ; que le 14 août 2013, Mme D..., vendeuse et collègue de Mme Y..., avait déclaré avoir été témoin de l'incident du 6 juin 2013, un « énième épisode

vue du remboursement d'une somme de 28 710,42 euros correspondant à l'avance qui lui a été versée au titre de la prise en charge des pertes de revenus à compter du 1er décembre 2016, consécutives à l'épisode

travailleurs à domicile de la société Editions médicales spécialisées, sans s'expliquer sur les moyens des conclusions de ladite société faisant valoir que, dans la fourniture de leur prestation épisodique

la consommation de haschich ; - que Fathia Z... s'est séparée du couteau de cuisine avec lequel elle était descendue dans la rue, avant que les deux jeunes filles en viennent aux mains ; - que cet épisode

"qu'ainsi la Cour se devait d'examiner et de discuter les autres éléments du dossier, qu'elle n'écarte pas, dont il résulte : - qu'au cours de la soirée, la victime n'a eu ni avant ni après l'épisode

Epinat, demeurant : 01270 Coligny, 5 / Mme Gaby X..., née D..., demeurant ..., 6 / M. Pierre E..., demeurant 1, rue du ..., 7 / M. Jean-Paul G..., demeurant 12, Romantica, ..., 8 / M.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 novembre 2022), Mme [I], soutenant que l'article intitulé « [U] [S] visé par une plainte pour viol », comportant le sous-titre « Une liaison épisodique avec [U] [S] »,

... a déclaré à son assureur auquel il devait fournir des explications sur l'incident, qu'il était aux Etats-Unis au moment des faits ; qu'en définitive, Georges X..., qui admet circuler de façon épisodique