: deux chambres, - au deuxième étage : une pièce mansardée et grenier, - cave numéro deux, - le box portant la lettre I des boxes particuliers composant l'îlot F.

ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION REGLEMENT DE COPROPRIETE L’ensemble immobilier sus désigné a fait l’objet d’un état descriptif de division établi aux termes d’un acte reçu par Maitre [R] notaire à [Localité

L'état descriptif de division révèle que les lots [Cadastre 6] à [Cadastre 7] appartiennent à M.

SYSTEME INTERPHONE, REMPLACEMENT CHAUDIERE, REFECTION PIEDS BANDEAU, RENOVATION CAGE ESCALIER, REMPLACEMENT TAPIS, TRAVAUX MENUISERIE, MENUISERIE HALL, D) Pour la partie administrative - Etat

DESCRIPTIF DE DIVISION EN COPROPRIETE établi par Z...

par les services du cadastre de NICE le 9 août 2018 sous le n°11468, Ayant fait l’objet d’un Etat descriptif de division et règlement de copropriété établis aux termes d’un acte reçu par Maitre [UZ],

Ledit acte sous seing privé précisait en outre : ' au titre de l'ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION ' REGLEMENT DECOPROPRIETE L'ensemble immobilier a fait l'objet d'un état descriptif de division et règlement

Les lots de copropriétés suivants : Lot numéro cinq (5) : Au sous-sol, porte n°3 : une cave Et les cinq millièmes (5/1000èmes) des parties communes générales Lot numéro sept (7) Au deuxième étage

, dont la société Varsalp, lors de l'assemblée générale du 5 mai 2018 à l'occasion du vote de la résolution n°8, 'Etat descriptif de division et modificatifs - Situation en vigueur au 18.11.1988 (documents

doivent être maintenus en bon état de fonctionnement et d'étanchéité. » 1.2. les stipulations du règlement de copropriété du 16 novembre 1984 discutées entre les parties en p. 2 : Chapitre I ' Etat

DESCRIPTIF DE DIVISION VENTE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU QUATRE PLACE H...

au lot n°5 puisqu'au contraire la description du lot n°5 dans l'état descriptif de division annexé au règlement de coprorpiété ne comprend pas cet escalier.

Elle fait valoir que le projet de modificatif de l'état descriptif de division présenté par Mme [L] ne se limitait pas à la division du lot n°1 en trois lots distincts, mais permettait à cette dernière

lots nouveaux qui porteront les n° 71 et 71 tels que figurant au plan joint à la convocation et affectés respectivement de 178/10.822 et 973/10.822 millièmes (') 16.3 APPROBATION DU MODIFICATIF A L'ETAT

tant que de besoin : déclarer de nullité l'acte reçu par Marthe C..., notaire à Lens, le 16 décembre 1987 et contenant vente par Madame B... au Syndicat des Copropriétaires des lots 58- 45 et 137 de l'Etat

Acte modificatif au règlement de copropriété et état descriptif de division de l'immeuble sis à [Localité 5], [Adresse 6] en date du 9 novembre 2020 4.

X..., propriétaire du lot 221 de l'état descriptif de division, situé au huitième et dernier étage, à aménager en véranda la partie de la terrasse prolongeant cet appartement, la société Prometo, propriétaire

conventionnel de copropriété, incluant ou non l'état descriptif de division, détermine la destination des parties tant privatives que communes ; que l'état descriptif de division n'a pas de valeur contractuelle