Pour la filière MP, le concours comporte deux options, MP--informatique et MP-physique et sciences de l'ingénieur, donnant lieu à deux classements distincts des candidats selon l'option qu'ils ont choisie au moment de leur inscription au concours.

Article ANNEXE I

—

Technologie industrielle comporte deux mentions : Génie des systèmes, construit autour d'un noyau de quatre disciplines : électricité, mécanique, informatique et automatique.

Article 4

—

l'année précédente en première année préparatoire et applicables : - pour la filière MP, dans les classes préparatoires de première année de mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), ou de mathématiques, physique, ingénierie et informatique

Article Annexe

—

petites et moyennes entreprises. 375b Cadres des relations publiques et de la communication. 376f Cadres des services techniques des organismes de sécurité sociale et assimilés. 388a Ingénieurs et cadres d'étude, recherche et développement en informatique

Article 1

—

Le titre professionnel de concepteur (trice) développeur (se) informatique (ancien intitulé : concepteur-développeur informatique) est enregistré au répertoire national des certifications professionnelles pour une durée de cinq ans, au niveau II et dans

Article D6124-30-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 51

Code de la santé publique

L'équipe médicale de l'unité de soins intensifs de neurologie vasculaire est constituée de médecins avec une expertise neurovasculaire.

Article 1

—

Le titre professionnel de technicien (ne) supérieur (e) en automatique et informatique industrielle est créé.

Article 1

—

En application de l'article 3 du décret du 27 avril 2015 susvisé, une page du site internet : http://www.bison-fute.gouv.fr/ décrit les modalités d'abonnement au système informatique (TIPI, traitement informatique pour la production de l'information

Article 1

—

Article Annexe

—

Classes de terminale spécialité "numérique et sciences informatiques" Numérique et sciences informatiques 5h (*) Les épreuves des disciplines de ces séries comprennent

Article 2

—

Maintenance et exploitation des réseaux de transmissions, informatiques et électroniques.

Article 13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 71 > 66

Arrêté du 14 octobre 1986 relatif au règlement intérieur type des unités pour malades difficiles

Il peut également, notamment en cas d'éloignement du malade concerné, ordonner une expertise de l'intéressé. Les frais afférents à cette expertise sont à la charge de l'établissement hospitalier qui est à l'origine de la demande d'admission.

Article R331-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 43 > 24

Code du sport

Elle peut demander une expertise aux services compétents de l'Etat, ainsi qu'à toute personne ou organisme dont le concours lui paraît utile ou procéder à leur audition.

Article Annexe 12

—

I. - Informatique :

Article 1

—

INTITULÉ DE LA PROFESSION 372a Cadres chargés d'études économiques, financières, commerciales. 376e Cadres des services techniques des assurances. 388a Ingénieurs et cadres d'étude, recherche et développement en informatique

Article R1221-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 96 > 45

Code de la santé publique

Afin d'apprécier l'importance des dommages et de déterminer leur imputabilité, le directeur de l'office diligente, s'il y a lieu, une expertise.

Article R762-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 67 > 31

Code de la sécurité sociale

Les dispositions de l'article R. 762-11 sont applicables aux contestations d'ordre médical rendant nécessaire le recours à une expertise.

Article L216-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 14 > 42

Code de l'environnement

L'ensemble des frais induits par les contrôles, expertises ou analyses sont mis, en cas de condamnation, à la charge de l'exploitant ou, à défaut, du propriétaire.

Article 122

—

-Les outils informatiques, de communications, le réseau informatique, le numérique et l'ensemble du système d'information mis à la disposition des agents, des élèves et des intervenants doivent être utilisés conformément à leur destination.

Article R2312-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 41 > 15

Code du travail

En l'absence d'accord prévu à l'article L. 2312-21, la base de données est tenue à la disposition des personnes mentionnées au dernier alinéa de l'article L. 2312-36 sur un support informatique pour les entreprises d'au moins trois cents salariés, et

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