C..., n'a pas pour effet de vicier ou de rendre équivoque la possession des meubles par la société d'exploitation qui utilise au moins depuis 1947, au vu et au su de tous, le château comme lieu de représentation

Y... et le Groupement agricole d'exploitation en commun Y...

du matériel nécessaire à l'exploitation. 7.

Christian X... a exploité des terres bien déterminées pour une superficie de 5 hectares, 95 ares et 90 centiares et M.

", l'appareil, au moyen de cette manoeuvre, devant quitter l'axe de la piste qu'il suivait jusque là pour rejoindre celui de la piste 28, alors que les circonstances présidant à son intervention : position

F..., prétendant agir au nom des propriétaires, les époux E..., et portant sur plusieurs lots d'un immeuble leur appartenant et dans une partie desquels il avait exploité un fonds de commerce ; que

d'un semblable fonds, dans Saint-Etienne et pendant une durée de trois ans à compter du jour de la prise de possession ; que M.

agricole, en tenant compte de l'aptitude des différents postulants à gérer cette exploitation et à s'y maintenir ; qu'en attribuant à M.

expulsion, affirmant que sa famille et lui-même les avaient exploitées depuis 1950.

[M], avait été ouvrier agricole entre 1996 et 2001 dans l'exploitation du preneur évincé, M.

"Paris béguin" ; que, ces trois films ont été exploités par M. D..., la société Plazza films productions et Mme D... ; que la société Les Films D..., devenue en 1948 Les Films C...

Michel X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 3 février 2015 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre civile), dans le litige l'opposant au groupement agricole d'exploitation en commun du Bouquet

amis et voisins à se garer sur la parcelle litigieuse pendant plus de trente ans était insuffisant pour prescrire à titre de propriétaire ; qu'en statuant ainsi, sans préciser en quoi les faits de possession

normale ; que s'agissant de la condition relative à la possession du matériel nécessaire à l'exploitation, il produit aux débats un constat établi le 25 septembre 2008 par Maître [Y], huissier de justice

locataire remplit les conditions énoncées par l'article L. 145-I du Code de commerce ; qu'en écartant la demande formée par la compagnie Foncière de la MACIF, motif pris que l'occupant n'avait pas exploité

assigné celle-ci en expulsion ; Attendu que, pour rejeter cette demande, l'arrêt retient que Mme Y... a résidé de façon continue sur le terrain en litige depuis sa naissance en 1927, que cette possession

n'a pas autorité au pétitoire ; que pour démontrer que le chemin dit « de [Adresse 10] », qualifié de chemin d'exploitation par arrêt définitif du 30 octobre 2014 ayant statué au possessoire, s'arrêtait

. ; qu'au motif que, depuis 1981, les preneurs avaient mis les parcelles à la disposition d'un groupement agricole d'exploitation en commun, puis d'une entreprise agricole à responsabilité limitée, puis