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750 résultats pour « fonds turbo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

DCA_24MA02546_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

En ce qui concerne le bien-fondé l'ordonnance : En ce qui concerne le cadre juridique : 3.

Source officielle

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CA

Chambre sociale

696a0c04cdc6046d4780feb3

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[E] [W] a ressenti une douleur au dos en voulant retenir le turbo délayeur.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b0c0448d0ccf000877e751

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

km, turbo compresseur endommagé.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00151

Cassation

31 janvier 2017

31 janvier 2017

[F], ès qualités, de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat des sociétés CM-CIC bail et Turbo's Hoet locations, l'avis de M.

Source officielle
CA

3e chambre

5fdbc0241cd6af9f4e8793f4

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

Sur le fondement de la responsabilité du réparateur professionnel, il expose que les interventions sur le véhicule n'ont pas été menées dans les règles de l'art, puisque le turbo a dû être remplacé à trois

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00167

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

Bien-fondé du moyen Vu les articles 1604 et 1610 du code civil : 10.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917db

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

C/ SA GARAGE RENAULT SIERRA, SA OPTEVEN, EURL PRO IMPORT, SAS SN DIFFUSION, SAS TP TURBO, SARL GARAGE DE LA LIBERATION LS/ MCM Grosse délivrée à Me VAYLEUX, SELARL LEXAVOUE, Me RENAUDIE, avocats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920c5

Appel

25 février 2015

25 février 2015

X... qui avait constaté une perte de puissance du moteur accompagnée d'un sifflement provenant du turbo a confié pour diagnostic le véhicule au garage PICARD AUTOS qui a constaté une dégradation du turbo

Source officielle
CC

soc

6137240ecd58014677411ae2

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

X..., vendeur de la société Turbo Fonte depuis février 1996, a saisi le conseil des prud'hommes à la suite de son licenciement en 1999 de diverses demandes, dont un rappel d'indemnité de congés payés sur

Source officielle
TJ

5ème Chambre

697ee964cdc6046d477cb996

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Le 27 avril 2024, le véhicule tombe en panne car le turbo casse à nouveau et le véhicule est remorqué au garage QUATRE ROUES.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f31

Appel

27 février 2018

27 février 2018

dit bien fondées et y fait droit, Déboute la société SCMM de sa demande d'expertise et M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100472

Cassation

25 juin 2025

25 juin 2025

[L] (l'acheteur) a assigné, en résolution de la vente et indemnisation, sur le fondement des articles 1641 et suivants du code civil, le 5 novembre 2021, la société Uni bateaux auprès de laquelle il avait

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2003701_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

B A, demande au tribunal : 1°) d'annuler le refus implicite d'abrogation de l'autorisation de mise sur le marché n° 2150757 du produit phytopharmaceutique Premazor Turbo à base de glyphosate dont le

Source officielle
CC

cr

613724f8cd58014677419e37

Cassation

9 février 1988

9 février 1988

des articles 379, 381 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce qu'en ce qu'il a déclaré X... coupable de vol d'un moteur de camionnette, d'un turbo

Source officielle
CA

12e chambre

5fdb987a6e32a47735c8814f

Appel

19 février 2019

19 février 2019

Il résulte du rapport d'expertise que la panne survenue le 28 avril 2010 : « a pour origine la rupture de l'arbre du turbo de gauche.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00713

Cassation

2 décembre 2020

2 décembre 2020

à air et à vide, compresseurs, moto-compresseurs et turbo-compresseurs d'air et d'autres gaz, à usage industriel ou agricole" de la position "ex-84-14", devrait également s'appliquer aux "parties" de

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6037461b24e5552451735fca

Appel

30 avril 2015

30 avril 2015

dans la gestion de la société France Turbo.

Source officielle
CA

5ème Chambre

66a48d7ad2924ce9e1556960

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

[Z] [U], les sociétés EURODR SAS, TURBO EUROPE SAS, EUROPE TRANSPORT SAS, SS EXPRESS SAS et BIO STORE SAS reprochent à l'administration fiscale de s'être fondée sur des pièces trop générales ou qu'elle

Source officielle
CC

cr

61372522cd5801467741b3ff

Cassation

6 juin 1991

6 juin 1991

pénale ; "en ce que la décision attaquée a déclaré la police d'assurances souscrite par Dominique C... nulle pour fausse déclaration ou réticence intentionnelle ; "aux motifs que la voiture Renault 5 GT turbo

Source officielle
CC

civ1

613722f1cd5801467740389c

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que M.

Source officielle