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AND
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_24MA02546_20250328
28 mars 2025
En ce qui concerne le bien-fondé l'ordonnance : En ce qui concerne le cadre juridique : 3.
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Chambre sociale
696a0c04cdc6046d4780feb3
15 janvier 2026
[E] [W] a ressenti une douleur au dos en voulant retenir le turbo délayeur.
3ème Chambre Commerciale
65b0c0448d0ccf000877e751
23 janvier 2024
km, turbo compresseur endommagé.
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00151
31 janvier 2017
[F], ès qualités, de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat des sociétés CM-CIC bail et Turbo's Hoet locations, l'avis de M.
3e chambre
5fdbc0241cd6af9f4e8793f4
31 janvier 2019
Sur le fondement de la responsabilité du réparateur professionnel, il expose que les interventions sur le véhicule n'ont pas été menées dans les règles de l'art, puisque le turbo a dû être remplacé à trois
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00167
17 février 2021
Bien-fondé du moyen Vu les articles 1604 et 1610 du code civil : 10.
Cour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917db
12 juin 2014
C/ SA GARAGE RENAULT SIERRA, SA OPTEVEN, EURL PRO IMPORT, SAS SN DIFFUSION, SAS TP TURBO, SARL GARAGE DE LA LIBERATION LS/ MCM Grosse délivrée à Me VAYLEUX, SELARL LEXAVOUE, Me RENAUDIE, avocats
6253cd05bd3db21cbdd920c5
25 février 2015
X... qui avait constaté une perte de puissance du moteur accompagnée d'un sifflement provenant du turbo a confié pour diagnostic le véhicule au garage PICARD AUTOS qui a constaté une dégradation du turbo
soc
6137240ecd58014677411ae2
9 juillet 2003
X..., vendeur de la société Turbo Fonte depuis février 1996, a saisi le conseil des prud'hommes à la suite de son licenciement en 1999 de diverses demandes, dont un rappel d'indemnité de congés payés sur
5ème Chambre
697ee964cdc6046d477cb996
7 janvier 2026
Le 27 avril 2024, le véhicule tombe en panne car le turbo casse à nouveau et le véhicule est remorqué au garage QUATRE ROUES.
6253cda2bd3db21cbdd93f31
27 février 2018
dit bien fondées et y fait droit, Déboute la société SCMM de sa demande d'expertise et M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100472
25 juin 2025
[L] (l'acheteur) a assigné, en résolution de la vente et indemnisation, sur le fondement des articles 1641 et suivants du code civil, le 5 novembre 2021, la société Uni bateaux auprès de laquelle il avait
8ème chambre
DTA_2003701_20230427
27 avril 2023
B A, demande au tribunal : 1°) d'annuler le refus implicite d'abrogation de l'autorisation de mise sur le marché n° 2150757 du produit phytopharmaceutique Premazor Turbo à base de glyphosate dont le
cr
613724f8cd58014677419e37
9 février 1988
des articles 379, 381 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce qu'en ce qu'il a déclaré X... coupable de vol d'un moteur de camionnette, d'un turbo
12e chambre
5fdb987a6e32a47735c8814f
19 février 2019
Il résulte du rapport d'expertise que la panne survenue le 28 avril 2010 : « a pour origine la rupture de l'arbre du turbo de gauche.
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00713
2 décembre 2020
à air et à vide, compresseurs, moto-compresseurs et turbo-compresseurs d'air et d'autres gaz, à usage industriel ou agricole" de la position "ex-84-14", devrait également s'appliquer aux "parties" de
Chambre Commerciale
6037461b24e5552451735fca
30 avril 2015
dans la gestion de la société France Turbo.
66a48d7ad2924ce9e1556960
25 juillet 2024
[Z] [U], les sociétés EURODR SAS, TURBO EUROPE SAS, EUROPE TRANSPORT SAS, SS EXPRESS SAS et BIO STORE SAS reprochent à l'administration fiscale de s'être fondée sur des pièces trop générales ou qu'elle
61372522cd5801467741b3ff
6 juin 1991
pénale ; "en ce que la décision attaquée a déclaré la police d'assurances souscrite par Dominique C... nulle pour fausse déclaration ou réticence intentionnelle ; "aux motifs que la voiture Renault 5 GT turbo
613722f1cd5801467740389c
16 décembre 1997
Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que M.