CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

71 résultats pour « kinésithérapie et physiothérapie »

ARTICLE

CODE

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

EXTRAIT

Article ANNEXE 1

—

Une déclaration sur l'honneur du candidat certifiant qu'il n'a pas antérieurement entrepris en France d'études de masso-kinésithérapie ; 11.

Article 35

—

Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux étudiants entrant en première année de formation en masso-kinésithérapie à compter de la rentrée de septembre 2015.

LEGIARTI000049355013

—

Descriptif des variables utilisées dans le calcul de l'indicateur d'APL : L'indicateur d'APL est calculé en fonction : -du niveau estimé d'activité des masseurs-kinésithérapeutes en exercice ; -des besoins d'actes de masso-kinésithérapie de la population

Article L162-12-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 56 > 84

Code de la sécurité sociale

4° Le financement du fonctionnement des instances nécessaires à la mise en oeuvre de la convention et de ses annexes annuelles ; 5° Les mesures que les partenaires conventionnels jugent appropriées pour garantir la qualité des soins de masso-kinésithérapie

LEGIARTI000026498432

—

Kinésithérapie. Orthophonie. Rééducation en psychomotricité. Soins d'hygiène, de confort du patient. Coordination de services médicaux ou paramédicaux. Soins infirmiers spécialisés en anesthésie. Soins infirmiers spécialisés en bloc opératoire.

Article Annexe XXXII bis

—

plusieurs bureaux médicaux pourvus de l'appareillage indispensable à l'examen des enfants et aménagés suivant les exigences de chaque spécialité ; Des locaux en nombre suffisant pour les rééducations individuelles en tant que de besoin : audiologie, kinésithérapie

Article Annexe (suite)

—

La CSPR a pour mission de veiller à la régulation de la démographie des masseurs-kinésithérapeutes en : La CSPR suit également l'évolution des dépenses régionales en rapport avec les soins de masso-kinésithérapie.

Article ANNEXE

—

-technicien de physiothérapie 274-430 (445-460) Classe exceptionnelle. -laborantin, manipulateur de radiologie, aide physiothérapeute 289-460 (480) Echelon exceptionnel.

LEGIARTI000027201625

—

Le dossier médical et de soins du résident est conservé dans l'EHPAD ; - fournir la fiche de synthèse du bilan diagnostique kinésithérapique selon la réglementation en vigueur (article R. 4321-2 du code de la santé publique) ; - échanger autant que de

Article Annexe

—

Savoir prescrire la masso-kinésithérapie et l'orthophonie - Argumenter les principes d'utilisation et de prescription des principales techniques de rééducation et de réadaptation. Module 5. Vieillissement 1.

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

L'exonération doit être accordée dès l'indication du bilan initial à visée diagnostique comportant de multiples investigations, ou ultérieurement devant l'aggravation de l'état du malade ou en raison de nécessités thérapeutiques (orthopédie, rééducation, kinésithérapie

Page 4 · 71 résultats

← Précédent