les observations de la société civile professionnelle LESOURD et BAUDIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : LA SOCIETE FCA MEDITERRANEE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Construction et Méthodes Méditerranée

Adresse 1], a formé le pourvoi n° W 21-15.996 contre l'arrêt rendu le 9 mars 2021 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Groupama Méditerranée

Y... n'apportait pas la preuve d'un éventuel lien de droit ou de fait entre les salariés de la société Méditerranéenne de Parkings et la société Sogeparc Exploitation ou Sogeparc Gestion, sans s'expliquer

.., domicilié [...]                                    , contre l'arrêt rendu le 22 septembre 2015 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Eurovia Méditerranée

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 octobre 2018), la société civile immobilière Le Clos des Prats (la SCI) a confié à la société B&RI Méditerranée, désormais dénommée Verdi ingénierie Méditerranée

Henri X..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société CIR SPIM Industries, compagnies immobilières réunies, demeurant ..., 3°/ de la société LBL Alpes-Méditerranée, société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° T/88-44.551 formé par la société SPS Méditerranée, dont le siège social est à Marseille

- Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 mars 1991) que la société Méditerranée Offset Presse a demandé, en référé, la condamnation de M.

Les sociétés HVFM et Logistri méditerranée font grief à l'ordonnance de rejeter la demande de récusation de M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat aux Conseils, pour la société Banque populaire méditerranée.

(la société Méditerranée), dont le gérant est M.

Jouhaux, Marseille (Bouches-duRhône), en cassation d'un jugement rendu le 9 novembre 1989 par le tribunal d'instance de Marseille, au profit de : 1°/ la Société "Air Inter", délégation régionale Méditérrannée

la société Blanc et compagnie a remis, pour encaissement, à la Banque centrale des coopératives et des mutuelles (BCCM) plusieurs billets à ordre souscrits à son profit par la Coopérative Rhône-Méditerranée

cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e Chambre civile), au profit : 1 ) de la société civile immobilière (SCI) Le Méditerranée

. ; 2°) Monsieur François X..., tous deux demeurant à Valence (Drôme), ..., pris en leur qualité de syndics de la liquidation des biens de la société COOP RHONE MEDITERRANEE ; défendeurs à la cassation

suppression de son réseau international et un plan social, la Banque française de l'Orient a cédé le 4 septembre 2001 le capital social de sa filiale suisse laquelle est devenue la Banque de la Méditerranée

..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de : 1 / la société Spie Citra Sud-Est, venant aux droits de Spie-Méditerranée

C... occupait en dernier lieu le poste de responsable régional ensemblier externe au centre Délégation immobilière régionale Méditerranée, correspondant au groupe fonctionnel (GF) 14 ; que l'employeur

Frédéric Y..., ès qualités d'administrateur judiciaire au redressement judiciaire de la société Roto Méditerranée, demeurant ..., 2 / de M.