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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
68 résultats pour « malformation congénitale »
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68 résultats pour « malformation congénitale »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000039331435
Principales malformations ; - Participer à la prise en charge des nouveau-nés affectés par une pathologie maternelle : . Influence des principales pathologies maternelles sur le nouveau-né, . Surveillance et prises en charge spécifiques, .
Article ANNEXE
Affections musculaires et ostéo-articulaires Toute affection ostéo-articulaire et musculo-tendineuse en évolution, toute séquelle fonctionnelle grave d'affections congénitales ou acquises entraînent l'inaptitude à l'admission.
Article Annexe 1
Hémangiomes et malformations vasculaires cutanées. N° 114. Exanthème et érythrodermie de l'adulte et de l'enfant.
Article Annexe
indésirable grave Effet indésirable létal, ou susceptible de mettre la vie en danger, ou entraînant une invalidité ou une incapacité importantes ou durables, ou provoquant ou prolongeant une hospitalisation, ou se manifestant par une anomalie ou une malformation
Article 28
de secteur à honoraires différents adhérant aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée tels que définis aux articles 40 et suivants ; - Consultation spécifique de prise en charge d’un enfant atteint d’une pathologie oculaire grave (glaucome congénital
Article Annexe 11-2 (suite 2)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06
sphinctériens sont rares dans les fractures sacrées (se reporter à la partie consacrée au rachis). a) Séquelles douloureuses de fractures extra-articulaires : Extrémités distales du sacrum et du coccyx : elles sont à différencier des anomalies congénitales
Article Annexe 2
96 brulure mictionnelle 97 rétention aiguë d'urines 98 contraction utérine chez une femme enceinte 99 douleur pelvienne 100 douleur testiculaire 101 écoulement urétral 102 hématurie 103 incontinence urinaire 104 leucorrhées 105 découverte d'une malformation
LEGIARTI000029693825
Il n'est, d'ailleurs, pas nécessaire de distinguer à cet égard suivant que la première infirmité a été ou non rémunérée (dommages physiques réparés ou non au titre de l'article 1382 du code civil, pensions militaires d'invalidité, infirmités congénitales
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