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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
635236698c924eadffcc465b
20 octobre 2022
Or, ni l'expert [V], ni la société Aquitaine Management n'ont chiffré le coût des travaux de reprise qui ne sont d'ailleurs pas détaillés.
5ème chambre
DCA_22VE01625_20250717
17 juillet 2025
L'enfant a présenté un arrêt cardiorespiratoire à 14h01 qui n'a été récupéré qu'après quatorze minutes de massage.
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2503119_20250708
8 juillet 2025
de la pose d'une péridurale ; - elle a présenté suite à son accouchement une perte sanguine supérieure à 500 ml, signe d'une hémorragie post partum ; - le dossier médical ne mentionne pas qu'un massage
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2507810_20250818
18 août 2025
Le 6 juin 2025, à l'issue d'une réunion pluridisciplinaire, une décision d'extubation et de limitation des traitements postérieurement à cette extubation a été prise, excluant le massage cardiaque, le
Chambre Sociale
66a33c3f02a12a235bae6e96
25 juillet 2024
, rééducation des membres inférieurs avec entretien articulaire', 'massage et rééducation des membres inférieurs avec entretien articulaire, de l'équilibre et de la marche' ou 'massage et rééducation des
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:1011JUD000762418
11 octobre 2022
L’équipe médicale composée de trois assistants médicaux effectua un massage cardiaque et une aspiration des voies respiratoires pendant quarante minutes.
8ème chambre
DTA_2414026_20260506
6 mai 2026
Le jour même, vers 5 heures, la brigade des sapeurs-pompiers de Paris a été appelée par son épouse, Mme D..., en raison notamment d’une détresse respiratoire éprouvée par M.
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2309388_20230921
21 septembre 2023
soutient que : - la condition tenant à l'urgence est remplie dès lors que la décision de limitation des traitements compromet irrémédiablement et à court terme la vie de Madame D I en cas d'arrêt respiratoire
ECLI:CE:ECHR:2016:1011JUD008127712
11 octobre 2016
Il a été établi qu’elle se plaignait depuis environ deux jours d’une infection des voies respiratoires, (...)
5ème Chambre
DTA_2103530_20251218
18 décembre 2025
Il a rapidement montré des signes de détresse respiratoire qui ont justifié son transfert en néonatalogie, où une perfusion intraveineuse a été mise en place sur le dos de sa main gauche.
ECLI:CE:ECHR:2009:0127JUD006702101
27 janvier 2009
Elle signalait toutefois la persistance de maladies de l’appareil respiratoire, notamment à partir de l’année 1999.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2516693_20250627
27 juin 2025
Dans les suites opératoires, après apparition de difficultés respiratoires et infectieuses majeures, il a été admis, à compter du 26 novembre 2024, au sein du service d'anesthésie et de réanimation de
1ère CHAMBRE CIVILE
6627f7d242439575e2f771c3
23 avril 2024
ICLASS MANAGEMENT C/ [N] [I], S.A.S.
6ème chambre
DTA_2306902_20260114
14 janvier 2026
L’état cardio-respiratoire de la patiente s’est aggravé et, à 4h30, Mme A... a fait un arrêt cardiaque. Elle a été réanimée après cinq minutes de massage cardiaque et injection d’adrénaline.
3ème chambre
DTA_2501056_20260424
24 avril 2026
C’est après sa prise en charge par massage cardiaque externe et ventilation qu’il a pu récupérer une fréquence cardiaque normale et une respiration autonome.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1020DEC004584705
20 octobre 2015
Ils dénoncent une absence de médecins spécialistes dans l’établissement lors de l’incident ainsi qu’une absence de matériel d’assistance respiratoire. 51.
5fdaef618cfb5a82f90efd11
7 mai 2019
Représentée par la SELARL PIRAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON (toque 704) SAS EGIS BATIMETS MANAGEMENT anciennement IOSIS MANAGEMENT venant aux droits de la société COPIBAT
4eme Chambre Section 1
65a240617ca18b0008e583e8
12 janvier 2024
du sommeil ou d'insuffisance respiratoire), les données détaillées et les données statistiques ; qu'en dépit d'une demande à lui faite par M.
ORTA_2512321_20250930
30 septembre 2025
A 10h30, il a présenté un premier arrêt cardio-respiratoire devant les pompiers.
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10229
11 mars 2016
temporelle ; qu'enfin l'employeur produit de nombreuses attestations de salariés indiquant n'avoir jamais été témoins de propos injurieux tenus par Monsieur [Y] décrit comme courtois, serviable, un « manager
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