Codes de loi français

Article R543-289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 16

majoritairement en masse de bois, hormis ceux indiqués au d ; c) Mortiers, enduits, peintures, vernis, résines, produits de préparation et de mise en œuvre, y compris leur contenant, autres que ceux mentionnés au 7° de l'article L. 541-10-1 ; d) Menuiseries

LEGIARTI000022443066

Solutions P3 Menuiserie au nu intérieur : Solution P4 Protection par bandes filantes : Solution P5 Menuiserie au nu intérieur : Solutions P6 Solution P6.1 : le recoupement horizontal de la lame d'air entre les niveaux est réalisé par une bavette continue

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Générale scierie et menuiserie. Géorex. Grand Marnier. Grande Maison de blanc. Grands Vins (Française des). Hurel-Dubois. Hydro-Energie. Ile-de-France pharmaceutique. Immobilière Mallet. Immobilière participation (S.I.P.). Liotard.

Article Annexe

Secteurs d'activités ou types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les grandes et moyennes entreprises de charpentes et de construction de maisons individuelles, les entreprises artisanales de charpentes et de menuiseries.

Article 1

l'acquisition de matériaux d'isolation thermique des parois vitrées, la mention par l'entreprise que ces mêmes matériaux ont été posés en remplacement de parois en simple vitrage, ainsi que le nombre d'équipements remplacés ; un équipement s'entend d'une menuiserie

Article 2

de la plasturgie et des composites Opérateur spécialisé en assemblage, parachèvement, finition 225s 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la plasturgie, Fédération de la plasturgie et des composites Assembleur monteur de menuiseries

Article Annexe

référentiel d'emploi L'agent (e) de maintenance en marine de plaisance assure la maintenance des bateaux de plaisance à voiles ou à moteur qu'ils soient maritimes ou fluviaux (péniches), à l'exception de la réparation des moteurs et des ouvrages de menuiserie

Article Annexe III

IV. - Menuiseries extérieures des logements et leurs ferrures (portes, fenêtres, barres d'appui, des ouvertures donnant sur l'extérieur, peintures comprises) ......................................................

Article 1

Générale Scierie et Menuiserie. Georex. Grand Hôtel. Grand Marnier. Grande Maison de blanc. Grands Vins (Française des). Guilleminot Boespflug et Cie. Holding R.B.L. Hurel-Dubois. Ile-de-France pharmaceutique. Immobilière Hoche Beaujon.

LEGIARTI000026498432

Pose de fermetures menuisées. Pose de revêtements rigides. Pose de revêtements souples. Pose et restauration de couvertures. Réalisation et restauration de façades. Travaux d'étanchéité et d'isolation. Construction en béton.

LEGIARTI000025084897

Fonderie de métaux non ferreux autres que les métaux légers 27.5GC 4,20 Ateliers de construction métallique, y compris fabrication de charpentes 28.1AC 5,00 Fabrication de menuiseries

Article I

légers (aluminium, magnésium et alliages). 27. 5EA 3, 60 Fonderie de métaux non ferreux autres que les métaux légers. 27. 5GC 3, 60 Ateliers de construction métallique, y compris fabrication de charpentes. 28. 1AC 5, 00 Fabrication de menuiseries

Article Annexe I

PUBLICS (233) CAP FROID ET CLIMATISATION (227) CAP INSTALLATEUR SANITAIRE (233) CAP INSTALLATEUR THERMIQUE (227) CAP MACON (232) CAP MAINTENANCE DE BATIMENTS DE COLLECTIVITES (230) CAP MENUISIER FABRICANT DE MENUISERIE

Article A471-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 38

baïonnettes, lances et armes similaires 25.71.15 (p) Parties des articles suivants : fermoirs et monture-fermoirs comportant une serrure 25.72.13 (p) Ferrures, garnitures, accessoires et articles similaires pour l'automobile, l'ameublement, la menuiserie

Article III

, panneaux en bois défibré et en végétaux divers défibrés et protection superficielle. 20. 2ZB 3, 80 Fabrication d'éléments de charpentes, ébauchage et façonnage divers (y compris bois de brosses). 20. 3ZA 4, 60 Fabrication en série de menuiserie

Article Annexe I

P. menuisier fabricant de menuiserie, mobilier et agencement (234) C. A. P. menuisier installateur (234) C. A. P. métiers de l'enseigne et de la signalétique (255) C. A. P. monteur de constructions mobiles (320) C. A.

Article ANNEXE I

Travaux publics O Aérien Bac pro Aménagement et finition du bâtiment O Aérien Bac pro Interventions sur le patrimoine bâti option B : charpente O Aérien Bac pro Interventions sur le patrimoine bâti option C : couverture O Aérien Bac pro Menuiserie

Article Annexe

Union des fabricants de menuiseries extérieures (UFME). Association des nappes à excroissances pour parois enterrées (ANEPE). Association française des sous-couches acoustiques minces (AFSCAM).

Article Annexe I

K) et un facteur de transmission solaire (Sw) inférieur ou égal à 0,36 ; ― remplacement de vitrages par des vitrages à isolation renforcée dénommés également vitrages à faible émissivité, installés sur une menuiserie existante et dont le coefficient

LEGIARTI000023420454

Groupe 4 2,70 27.2 CC Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs (sauf tubes en fonte). 27.3 EA Profilage à froid par formage ou pliage. 27.3 GA Tréfilage à froid. 28.1 CA Fabrication de menuiseries métalliques