Les immobilisations correspondant à l’outillage, au matériel et aux installations techniques figurent d’ailleurs à l’actif des bilans des exercices clos en 2016 et 2017 pour un montant ne s’élevant qu’

.) ; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique (...) ; certificats de qualification professionnelle (...) ; certificats établis par des services chargés du contrôle de qualité

de façon erronée que le contrat envisagé est couvert par l'Accord sur les marchés publics, que l'exigence que les entreprises fournissent, à l'appui de leur candidature, une "déclaration indiquant l'outillage

œuvre d’art acquise pour un montant de 4 600 euros et installée dans la salle de repos, n’était pas susceptible d’être assimilée aux frais généraux de la société et enregistré sur le compte « petit outillage

Sont toutefois exonérés de cette taxe, en application du 11° de l'article 1382 du même code, ceux de ces biens qui font partie des outillages, autres installations et moyens matériels d'exploitation d'un

exercices, son actif reste estimé à 1 221 683 euros au 31 décembre 2021 ; de plus, elle emploie un faible nombre de salariés à temps plein ; enfin, ses investissements en installations techniques, outillage

et documents de la société MORPHO, sous astreinte de 450 € par infraction constatée, de lui avoir fait injonction de détruire tout plan, document reproduisant les plans de la société MORPHO et les outillages

Il est capable:- de lire et d'interpréter des plans d'exécution ou des instructions écrites,- d'évaluer ses besoins prévisionnels en outillages petits matériels et matériaux,- d'organiser le travail du

générale, les travaux de sa spécialité, posséder la maîtrise de son métier, être capable de lire et d'interpréter des plans d'exécution ou des instructions écrites, d'évaluer ses besoins prévisionnels en outillage

2018, la SA Crédit industriel et commercial (ci-après désignée CIC) a consenti à la SAS J'Swing un prêt professionnel d'un montant de 160.000 euros destiné à 'nancer des travaux et l'acquisition de matériel

techniques ; - les locaux occupés ne peuvent être qualifiés d'établissement industriel au sens de l'article 1499 du code général des impôts compte-tenu, d'une part, de l'absence d'importance de l'outillage

de location commercial signé le 22 septembre 2008 avec la société RMS Automobiles ne signifie pas que la cabine n'est pas conforme aux normes prévues au décret précité ; que cette clause porte sur l'outillage

Les gendarmes ont découvert au domicile de Jérôme D... du matériel informatique suspect et une partie de l' outillage dérobé à la DDE.

Le grief de la disparition de l'outillage manque de consistance., l'employeur étant dans l'incapacité de lister le matériel confié qui aurait disparu puisqu'aucun matériel n'était à proprement parler confié

contrat de location commercial signé le 22 septembre 2008 avec la société RMS Automobiles ne signifie pas que la cabine n'est pas conforme aux normes prévues au décret précité ; cette clause porte sur l'outillage

l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat NonDéclaration indiquant l'outillage

la preuve d'un transfert de créances et d'une poursuite d'activité avec le même numéro de SIREN, son inscription au registre du commerce et des sociétés d'Orléans pour une activité de location de matériels

appuyés d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) ; Déclaration indiquant l'outillage