POUGNAND S.E.LA.R.L.

auprès de panneaux électoraux par des adversaires politiques se livrant à la même opération, Y..., Z..., B... et A... ; qu'au cours de l'altercation qui s'ensuivit, Y... aurait porté des coups de poignard

Chagny et Duperthuys conseillers, lors des débats et du prononcé de la décision de Mme Benisty, greffier et, par deux fois "de Mme Poignard, avocat général, lors des débats" ; qu'il en résulte, à défaut

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Z... chez Madame CHABAUD A... 6 Grande Rue 26340 SAILLANS représentée par la SCP HERVE JEAN POUGNAND, avoués à la Cour CPAM DE LA DROME poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié

POUGNAND S.E.LA.R.L.

POUGNAND S.E.LA.R.L.

G : 08 / 03190 SCP GRIMAUD SCP CALAS SCP POUGNAND SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC Me RAMILLON COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE DU 27

5] Représenté par Me Hervé-Jean POUGNAND de la SCP POUGNAND, avocat au barreau de GRENOBLE, plaidant SELARL AJ PARTENAIRES représenté par Maître [R] [C] ès-qualités d'administrateur judiciaire de

    Le 27 septembre 2002, Sedat Kayak , fut poignardé par E.G. , devant l’école de ce dernier.

Y... a été poignardé à la suite d'une altercation avec plusieurs individus ; que placé en garde à vue le lendemain de ces faits, M.

fondé ; Sur le troisième moyen de cassation pris de la violation de l'article 52-1 du Code de procédure pénale ; " en ce que la décision attaquée a ordonné la confiscation des armes saisies : un poignard

que, pour renvoyer Alex Benzeval devant la cour d'assises sous l'accusation de complicité de meurtre, l'arrêt attaqué, après avoir exposé et analysé les faits d'où il résulte que la victime a été poignardée

RG N° 13/03950 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP POUGNAND Me Eric FICHTER AU NOM DU PEUPLE

POUGNAND S.E.LA.R.L.

RG N° 06 / 00118 Grosse délivrée à : SCP GRIMAUD SCP POUGNAND COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1RE CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 21 OCTOBRE 2008 Appel d'un Jugement (N° RG 04 / 00118) rendu

No Minute : Grosse délivrée le : à : SCP GRIMAUD SCP POUGNAND COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 12 NOVEMBRE 2007 Appel d'un Jugement (No R.

LA LETTRE PAR LAQUELLE LESQUENDIEU INDIQUAIT CE MODE DE RESTITUTION, ET ALORS, ENFIN, QUE SI LA COUR D'APPEL ADMETTAIT LA MATERIALITE DU DEPOT DE LA BAGUE DANS LES CONDITIONS INDIQUEES PAR LA DAME POIGNAND

C le 28 septembre 2022, ayant poignardé l'ex-époux de sa compagne, après avoir réussi à subtiliser l'arme de ce dernier, qui venait lui-même de le poignarder, après qu'il se soit interposé avec un ami,

BECHE Marcelle De nationalité française, célibataire, médecin Demeurant 78 rue Ludwig Van Beethoven - 53000 LAVAL Prévenue, intimée, libre, jamais condamnée, non comparante Représentée par Maître POIGNARD