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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd8598b
26 septembre 2001
26 septembre 2001
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officiellecr
6079a84f9ba5988459c4c8b3
23 mars 1989
23 mars 1989
auprès de panneaux électoraux par des adversaires politiques se livrant à la même opération, Y..., Z..., B... et A... ; qu'au cours de l'altercation qui s'ensuivit, Y... aurait porté des coups de poignard
Source officiellecr
6137253dcd5801467741c217
6 août 1991
6 août 1991
Chagny et Duperthuys conseillers, lors des débats et du prononcé de la décision de Mme Benisty, greffier et, par deux fois "de Mme Poignard, avocat général, lors des débats" ; qu'il en résulte, à défaut
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85ed8
26 février 2002
26 février 2002
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87c87
10 octobre 2005
10 octobre 2005
Z... chez Madame CHABAUD A... 6 Grande Rue 26340 SAILLANS représentée par la SCP HERVE JEAN POUGNAND, avoués à la Cour CPAM DE LA DROME poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89db0
17 octobre 2007
17 octobre 2007
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b5a
17 décembre 2001
17 décembre 2001
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8cccf
27 octobre 2008
27 octobre 2008
G : 08 / 03190 SCP GRIMAUD SCP CALAS SCP POUGNAND SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC Me RAMILLON COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE DU 27
Source officielleChambre Commerciale
60337a2d2cac452e3d400e59
8 juin 2017
8 juin 2017
5] Représenté par Me Hervé-Jean POUGNAND de la SCP POUGNAND, avocat au barreau de GRENOBLE, plaidant SELARL AJ PARTENAIRES représenté par Maître [R] [C] ès-qualités d'administrateur judiciaire de
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0710JUD006044408
10 juillet 2012
10 juillet 2012
Le 27 septembre 2002, Sedat Kayak , fut poignardé par E.G. , devant l’école de ce dernier.
Source officielleother
60793b379ba5988459c3c5a3
10 janvier 2006
10 janvier 2006
Y... a été poignardé à la suite d'une altercation avec plusieurs individus ; que placé en garde à vue le lendemain de ces faits, M.
Source officiellecr
6137252ecd5801467741ba74
21 juin 1989
21 juin 1989
fondé ; Sur le troisième moyen de cassation pris de la violation de l'article 52-1 du Code de procédure pénale ; " en ce que la décision attaquée a ordonné la confiscation des armes saisies : un poignard
Source officiellecr
61372583cd5801467741e630
22 novembre 1995
22 novembre 1995
que, pour renvoyer Alex Benzeval devant la cour d'assises sous l'accusation de complicité de meurtre, l'arrêt attaqué, après avoir exposé et analysé les faits d'où il résulte que la victime a été poignardée
Source officielleChambre Commerciale
6036e642b8e2fa83b2d6cd98
2 juillet 2015
2 juillet 2015
RG N° 13/03950 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP POUGNAND Me Eric FICHTER AU NOM DU PEUPLE
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85ce3
28 janvier 2002
28 janvier 2002
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbb3
21 octobre 2008
21 octobre 2008
RG N° 06 / 00118 Grosse délivrée à : SCP GRIMAUD SCP POUGNAND COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1RE CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 21 OCTOBRE 2008 Appel d'un Jugement (N° RG 04 / 00118) rendu
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a06a
12 novembre 2007
12 novembre 2007
No Minute : Grosse délivrée le : à : SCP GRIMAUD SCP POUGNAND COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 12 NOVEMBRE 2007 Appel d'un Jugement (No R.
Source officielleciv1
6079432a9ba5988459c4143e
19 mars 1974
19 mars 1974
LA LETTRE PAR LAQUELLE LESQUENDIEU INDIQUAIT CE MODE DE RESTITUTION, ET ALORS, ENFIN, QUE SI LA COUR D'APPEL ADMETTAIT LA MATERIALITE DU DEPOT DE LA BAGUE DANS LES CONDITIONS INDIQUEES PAR LA DAME POIGNAND
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2207381_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
C le 28 septembre 2022, ayant poignardé l'ex-époux de sa compagne, après avoir réussi à subtiliser l'arme de ce dernier, qui venait lui-même de le poignarder, après qu'il se soit interposé avec un ami,
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e61
29 janvier 2004
29 janvier 2004
BECHE Marcelle De nationalité française, célibataire, médecin Demeurant 78 rue Ludwig Van Beethoven - 53000 LAVAL Prévenue, intimée, libre, jamais condamnée, non comparante Représentée par Maître POIGNARD
Source officiellePage 4 sur 38