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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372526cd5801467741b60d
29 mars 1989
esquivait le coup, désarmant son adversaire et que s'ensuivait un corps à corps sous les yeux d'Alain X... qui, voyant que son père allait avoir le dessous, frappait dans le dos Patrick Y... avec un poignard
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00031
15 février 2022
Le [Date décès 1] 2017, deux jeunes femmes ont été mortellement poignardées sur le parvis de la gare [3] à [Localité 2], par un homme, identifié par la suite comme étant [X] [M], finalement tué par le
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00337
17 mars 2026
la nation, la race ou la religion pour avoir apposé sur les grilles d'un parc public des panneaux comportant les mentions suivantes : « PARC FERME », « RAISON DE FERMETURE RISQUE élevé de se faire POIGNARDER
61372633cd58014677423bd4
18 septembre 2001
aucune occasion, en particulier à la radio et à la télévision, de déclarer qu'il défend l'emploi, ce qui caractérise un comportement à la fois cynique et hypocrite, l'expression outrageante " coup de poignard
civ2
Donne défautc/Mme Y
613721f6cd580146773f9182
12 mai 1993
Oul B... a donné des coups, blessé son épouse d'un coup de poignard et détruit divers objets mobiliers ; que Mme Y... a demandé à M. C...
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00396
3 mars 2026
plusieurs meurtriers de masse ainsi que leur glorification », la découverte « d'un manifeste et de notes évoquant un « acte affreux et impardonnable » et sa hâte de tuer des gens qu'il s'agisse de poignarder
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02611
31 octobre 2017
2016 pour la période du 18 avril 2016 au 28 août 2016 ; que par ordonnance du 2 février 2016, la présidente du tribunal de grande instance de Besançon a désigné Mme Bozzoni en remplacement de Mme Poinsard
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01207
9 octobre 2024
[S] [H] était présent et a déclaré de façon confuse qu'il avait poignardé sa compagne à trois ou quatre reprises, trois jours auparavant. 3. Une information a été ouverte et M.
60794d0d9ba5988459c47f2e
20 mars 2003
Bernard X... , ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Pomgard, de sa reprise d'instance ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1483 du nouveau Code de procédure civile
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02996
28 novembre 2017
2016 pour la période du 18 avril 2016 au 28 août 2016 ; que par ordonnance du 2 février 2016, la présidente du tribunal de grande instance de Besançon a désigné Mme Bozzoni, en remplacement de Mme Poinsard
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-5539
10 juillet 2012
Turquie - 60444/08 Arrêt 10.7.2012 [Section II] Article 2 Obligations positives Article 2-1 Vie Décès d’un jeune-homme poignardé par un élève devant son établissement scolaire: violation   En fait
613725f7cd58014677421e9b
1 mars 2000
.; qu'il saisissait son couteau-poignard et se précipitait sur son adversaire en criant " Je vais te planter " ; que Cédric Y...cherchait à se défendre en portant des coups de poing et de pied au prévenu
61372538cd5801467741bf92
18 janvier 1989
procédure pénale, vice de forme ; " en ce que la chambre d'accusation était présidée lors des débats à l'audience du 18 mars 1988, et lors du prononcé de l'arrêt à l'audience du 29 mars 1988 par Mme Pougnand
61372623cd580146774233ba
4 avril 2002
d'emprisonnement ; "aux motifs que les aveux initiaux du prévenu, bien que rétractés depuis, apparaissent sincères et sont confortés par les éléments du dossier ; que Jérôme Z... a fait cacher le poignard
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02669
15 novembre 2017
sans intention de donner la mort, il a pourtant déclaré aux enquêteurs, dès son appel téléphonique, dont l'enregistrement a été entendu au cours de l'audience, immédiatement après les faits, avoir "poignardé
é a dit qu'il résulte de la procédure des charges suffisantesc/Jean-Bernard X
61372651cd580146774249d8
8 juin 2004
que Jean-Bernard X... a porté des coups de marteau sur Rava Y..., puis a aspergé Jésus Z... qui tentait de s'interposer à l'aide d'une bombe lacrymogène, qu'il a déplié un couteau avec lequel il a poignardé
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03575
19 décembre 2017
Stéphane Z... a été mis en examen du chef d'assassinat et placé en détention provisoire pour avoir poignardé à onze reprises, éventré et éviscéré Stéphane A... avec un couteau acheté la veille ; que le
613724f6cd58014677419d29
10 octobre 1990
pénale ; "en ce que le procès-verbal des débats ne constate pas la publicité de l'audience du 23 octobre 1989 à 14 h 15, jusqu'au prononcé des arrêts rendus à cette audience sur les conclusions de Me Poynard
1ère Chambre
6684eb13a0de54ff609f80ae
2 juillet 2024
du Breuil Poignard à lui payer 5.000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile -de condamner la société du Breuil Poignard aux dépens de première instance et d'appel.
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00673
2 mai 2018
J'ai pris des ciseaux et j'ai commencé à poignarder Laurent / mon frère était là aussi, il a poignardé Jimmy, ils se battaient » ; que s'agissant d'une scène unique de violence, pendant laquelle M.
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