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743 résultats pour « poignard" »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372526cd5801467741b60d

Cassation

29 mars 1989

29 mars 1989

esquivait le coup, désarmant son adversaire et que s'ensuivait un corps à corps sous les yeux d'Alain X... qui, voyant que son père allait avoir le dessous, frappait dans le dos Patrick Y... avec un poignard

Source officielle

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CC

civ2

Donne défautc/Mme Y

613721f6cd580146773f9182

Cassation

12 mai 1993

12 mai 1993

Oul B... a donné des coups, blessé son épouse d'un coup de poignard et détruit divers objets mobiliers ; que Mme Y... a demandé à M. C...

Source officielle
CC

cr

61372633cd58014677423bd4

Cassation

18 septembre 2001

18 septembre 2001

aucune occasion, en particulier à la radio et à la télévision, de déclarer qu'il défend l'emploi, ce qui caractérise un comportement à la fois cynique et hypocrite, l'expression outrageante " coup de poignard

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02611

Cassation

31 octobre 2017

31 octobre 2017

2016 pour la période du 18 avril 2016 au 28 août 2016 ; que par ordonnance du 2 février 2016, la présidente du tribunal de grande instance de Besançon a désigné Mme Bozzoni en remplacement de Mme Poinsard

Source officielle
CC

civ2

60794d0d9ba5988459c47f2e

Cassation

20 mars 2003

20 mars 2003

Bernard X... , ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Pomgard, de sa reprise d'instance ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1483 du nouveau Code de procédure civile

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02996

Cassation

28 novembre 2017

28 novembre 2017

2016 pour la période du 18 avril 2016 au 28 août 2016 ; que par ordonnance du 2 février 2016, la présidente du tribunal de grande instance de Besançon a désigné Mme Bozzoni, en remplacement de Mme Poinsard

Source officielle
CC

cr

61372538cd5801467741bf92

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

procédure pénale, vice de forme ; " en ce que la chambre d'accusation était présidée lors des débats à l'audience du 18 mars 1988, et lors du prononcé de l'arrêt à l'audience du 29 mars 1988 par Mme Pougnand

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-5539

Admin. suprême

10 juillet 2012

10 juillet 2012

Turquie - 60444/08 Arrêt 10.7.2012 [Section II] Article 2 Obligations positives Article 2-1 Vie Décès d’un jeune-homme poignardé par un élève devant son établissement scolaire: violation   En fait

Source officielle
CC

cr

613725f7cd58014677421e9b

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

.; qu'il saisissait son couteau-poignard et se précipitait sur son adversaire en criant " Je vais te planter " ; que Cédric Y...cherchait à se défendre en portant des coups de poing et de pied au prévenu

Source officielle
CC

cr

61372623cd580146774233ba

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

d'emprisonnement ; "aux motifs que les aveux initiaux du prévenu, bien que rétractés depuis, apparaissent sincères et sont confortés par les éléments du dossier ; que Jérôme Z... a fait cacher le poignard

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03575

Cassation

19 décembre 2017

19 décembre 2017

Stéphane Z... a été mis en examen du chef d'assassinat et placé en détention provisoire pour avoir poignardé à onze reprises, éventré et éviscéré Stéphane A... avec un couteau acheté la veille ; que le

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02669

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

sans intention de donner la mort, il a pourtant déclaré aux enquêteurs, dès son appel téléphonique, dont l'enregistrement a été entendu au cours de l'audience, immédiatement après les faits, avoir "poignardé

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CC

cr

é a dit qu'il résulte de la procédure des charges suffisantesc/Jean-Bernard X

61372651cd580146774249d8

Cassation

8 juin 2004

8 juin 2004

que Jean-Bernard X... a porté des coups de marteau sur Rava Y..., puis a aspergé Jésus Z... qui tentait de s'interposer à l'aide d'une bombe lacrymogène, qu'il a déplié un couteau avec lequel il a poignardé

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cr

613724f6cd58014677419d29

Cassation

10 octobre 1990

10 octobre 1990

pénale ; "en ce que le procès-verbal des débats ne constate pas la publicité de l'audience du 23 octobre 1989 à 14 h 15, jusqu'au prononcé des arrêts rendus à cette audience sur les conclusions de Me Poynard

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CA

1ère Chambre

6684eb13a0de54ff609f80ae

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

du Breuil Poignard à lui payer 5.000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile -de condamner la société du Breuil Poignard aux dépens de première instance et d'appel.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1107DEC001012504

Admin. suprême

7 novembre 2017

7 novembre 2017

entré dans la chambre, et sans chercher à clarifier les événements de la veille, avait poignardé A. sans dire un mot.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00673

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

J'ai pris des ciseaux et j'ai commencé à poignarder Laurent / mon frère était là aussi, il a poignardé Jimmy, ils se battaient » ; que s'agissant d'une scène unique de violence, pendant laquelle M.

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?

ADLC

ADLC:26-DCC-55

droit de la concurrence

16 février 2026

16 février 2026

relative à la prise de contrôle exclusif de la société SAS d’Exploitation des Etablissements Poignat par la société Repsol Customer Centric

Résumé IA — à vérifier
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-12094

Admin. suprême

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Lors d’un de leurs séjours dans ce centre, le grand-père poignarda un couple de voisins, pensant qu’ils avaient aidé la requérante à s’y installer.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0726JUD005552300

Admin. suprême

26 juillet 2007

26 juillet 2007

N.R. et S.H. confirmèrent leur déposition selon laquelle c'était le premier agresseur qui avait poignardé la victime.

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