Bonification pour les élevages de petits ruminants et les prairies du marais poitevin en zone soumise à des contraintes naturelles ou spécifiques : Pour les élevages de petits ruminants, les montants unitaires sont majorés de 30 % lorsque le cheptel de

LEGIARTI000036077592

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La fertilisation azotée organique est interdite sur toutes les légumineuses sauf la luzerne et les prairies d'association graminées-légumineuses. 3.2.

Article Annexe I

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fertilisants de type II sur culture annuelle sauf colza hors de la zone Sud définie dans la note (5) du tableau précédent (les couverts d'interculture ne sont pas concernés) ; Les périodes d'interdiction ne s'appliquent pas : - à l'irrigation ; Les prairies

LEGIARTI000022779630

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Ces fourrages sont constitués par des plantes herbacées fraîches ou conservées comprenant les plantes sarclées, les plantes de prairie (graminées, fabacées, hydrophillaceae) et la paille.

Article Annexe II

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Il apparaît ainsi que les activités de pêche concernées ne portent pas sur plus de 33 % de l'aire couverte par les prairies sous-marines de posidonies dans la zone relevant du plan de gestion et ne portent pas sur plus de 10 % des praires sous-marines

Article ANNEXE

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Petit Caporal) ; Quartiers Ouest : Avalix, La Boulletterie, Tréballe, La Chesnaie Trignac Certé Loiret (45) Orléans Argonne ; La Source Pithiviers Quartiers Nord ; Saint Aignan Saint-Jean-de-la-Ruelle Salmonerie, Prairie

Article 2

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. (***) Jusqu'au premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures, sur les seules prairies humides et les

Article 2-1

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Congrès, 1, quai des Indes, à Lorient dans le département du Morbihan (56), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Lorient ; 7° Le 25 août 2024, le site de célébration de Rouen, situé sur la prairie

Article L211-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 73 > 81

Code de l'environnement

préfet peut par arrêté obliger les propriétaires et les exploitants à s'abstenir de tout acte de nature à nuire à la nature et au rôle ainsi qu'à l'entretien et à la conservation de la zone, notamment le drainage, le remblaiement on le retournement de prairie

Article Cahier des charges

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Démarrage : ≤ 24 sujets / m 2 Documentaire Croissance : < 12 volailles / m 2 A compter du 15/07 : ≤ 6 chapons / m 2 Conditions liées au cycle de production Accès au parcours ≥ 10 m 2 Documentaire et/ou Visuel Parcours Prairie

Article R211-81-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 39 > 08

Code de l'environnement

suivantes : 1° L'une ou plusieurs des mesures prévues au I, renforcées au regard de l'état d'atteinte par la pollution des zones considérées ; 2° Les exigences relatives à une gestion adaptée des terres, notamment les modalités de retournement des prairies

Article Annexe II (suite)

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Pays de la Loire ACB/Alsthom Fluides et Mécaniques : - boulevard de la Prairie-au-Duc, 44945 Nantes Cedex 9 : de 1945 à 1997. Antirouille, puis CERI (Compagnie européenne de revêtement industriel) - Antirouille.

Article Annexe I

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La fertilisation azotée organique est interdite sur toutes les légumineuses sauf la luzerne et les prairies d'association graminées-légumineuses. 2. Le pH des effluents ou des déchets est compris entre 6,5 et 8,5.

Article Annexe III

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La fertilisation azotée organique est interdite sur toutes les légumineuses sauf la luzerne et les prairies d'association graminées-légumineuses. 2.

Article Annexe

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Département de la Haute-Marne Communes de Ageville, Aigremont, Aillianville, Aizanville, Andelot-Blancheville, Andilly-en-Bassigny, Annéville-la-Prairie, Anrosey, Aprey, Arbigny-sous-Varennes, Arbot, Arc-en-Barrois, Aubepierre-sur-Aube, Auberive, Audeloncourt

Article Annexe III

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La fertilisation azotée organique est interdite sur toutes les légumineuses sauf la luzerne et les prairies d'association graminées-légumineuses. 3.2.

LEGIARTI000026841088

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rubriques de la Charte des bonnes pratiques d'élevage doit être "à l'objectif". 2e recommandation : caractéristique certifiée Une caractéristique certifiée sur le mode d'élevage peut porter sur une durée de mise au pâturage dans l'année, ou sur le cycle prairie-étable

Article Annexe III

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La fertilisation azotée organique est interdite sur toutes les légumineuses sauf la luzerne et les prairies d'association graminées-légumineuses. 2.

Article Annexe III

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La fertilisation azotée organique est interdite sur toutes les légumineuses sauf la luzerne et les prairies d'association graminées-légumineuses. 3.2.

Article Annexe III

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La fertilisation azotée organique est interdite sur toutes les légumineuses sauf la luzerne et les prairies d'association graminées-légumineuses. 2.

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