radiodiagnostic, la nomenclature (3e partie, titre I, chapitre 1, article 1) spécifie que "pour donner lieu à remboursement, tout acte de radiodiagnostic doit comporter une ou plusieurs incidences radiographiques

admise dans un centre de rééducation ; qu'à la suite de violentes douleurs dorsales, elle a été transférée à l'hôpital de Perpignan où Jean-Pierre C..., assistant hospitalier, a fait pratiquer des radiographies

que le 24 Septembre 2021, il a été victime d'un accident de la circulation sur la commune de [Localité 3] ; qu'il était passager d'un scooter ; qu'il était transporté aux urgences ; que malgré une radiographie

Une radiographie du rachis lombaire a permis de constater un pincement L4-L5. Une radiographie et une échographie de l’épaule gauche ont respectivement été réalisées les 10 et 13 octobre 2023.

du dossier médical de la victime ; Et attendu que l'arrêt retient que pour fixer la date de première constatation de l'épicondylite au 11 juillet 2012, le médecin-conseil s'est fondé sur une radiographie

rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule dont l'origine traumatique n'est pas établie en l'absence de symptomatologie douloureuse ou fonctionnelle dans les suites immédiates de l'accident et des radiographie

médecin avait signé l'ordonnance médicale de rééducation, sans l'avoir personnellement rédigée, sans avoir identifié l'origine de la blessure nécessitant une rééducation et sans avoir procédé à une radiographie

]   ; qu'à la suite de la survenue de douleurs et de la réalisation, le 15 février 2011, d'une radiographie ayant révélé une anomalie dans le positionnement d'une vis pédiculaire, le praticien a procédé

concernant ses deux hospitalisations des 30 juillet au 4 août 2015 et du 6 août 2015 dans les services d'urgence et de chirurgie : 1) le compte rendu, les analyses biologique, bactériologique et les radiographies

[M] [W] demande à ce que soit retenu le 3 août 2023, date de la réalisation de la radiographie du thorax tandis que le FIVA se prévaut de la date du 12 septembre 2023, date du scanner thoracique qui a

. ; "alors, d'une part, que les juges du fond, qui constatent que la radiographie du rachis effectuée dans le service du docteur X... avait fait suspecter une fracture au niveau de la vertèbre dorsale

disposition, à savoir le transfert au centre spécialisé de Caen, dans un véhicule médicalisé ou, à tout le moins, la prescription d'examens pouvant être faits sur place, comme un fond d'oeil, une radiographie

aux motifs que, les docteurs Le Gueult-Develay et A... avaient précisé que l'accident était seulement responsable d'un traumatisme bénin du rachis cervical et de l'épaule droite ; que les clichés radiographiques

constater 10 fractures sur les membres supérieurs et inférieurs; que l'expert notait en outre l'existence d'un cal d'une fracture du quart interne de la clavicule gauche qui n'était pas vu sur la radiographie

Elle souligne que les différents avis médicaux s'appuient sur un bilan radiographique et non sur l'I.R.M.

courrier enregistré à son secrétariat le 21 octobre 2019, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication des radiographies

visite ne se cumulent pas avec ceux des actes techniques mais que seul l'acte dont les honoraires sont les plus élevés est noté sur la feuille de demande de remboursement, au cas présent l'acte de radiographie

La société Apave Sud Europe, spécialisée dans la fourniture de prestations en radiographie industrielle par rayons X, bénéficie pour exercer son activité d'une autorisation du 20 février 2015 délivrée