Chapitre 6 : Mouillage, remorquage et accostage Le chapitre 6 est applicable sans adaptation à tous les navires de maintenance en mer à grande vitesse en voyage national.

Article 151-1.08

—

à rejoindre le port de réparation, lorsque le voyage s'effectue à la remorque, l'armateur fournit, avant que le navire ne quitte le port d'origine, à l'inspecteur et à l'autorité du port d'arrivée une attestation de conformité de l'opération de remorquage

Article A4241-48-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

Les dispositions du présent article ne sont applicables ni aux menues embarcations ne remorquant que des menues embarcations ni au remorquage des menues embarcations. (*) Annexe 3 : croquis 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12.

LEGIARTI000046246934

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dans les eaux maritimes (art. 15-I) Commission locale (pilotage dans les eaux maritimes) Décret n° 69-515 du 19 mai 1969 relatif au régime du pilotage dans les eaux maritimes (art. 7 et 9) Commission des usagers du port pour le service du remorquage

Article 333-1.06

—

Essais de remorquage. Le radeau ayant à son bord l'armement complet et le nombre de personnes autorisées doit pouvoir être remorqué sur une distance de 300 mètres à la vitesse de 3 nœuds sans avarie.

Article 233-2.02

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Un dispositif de remorquage doit être prévu. 16. Un point de hissage de secours permettant l'allègement du sous-marin en immersion doit être prévu. 17.

Article ANNEXE I

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Objectif n° 2 " assurer la sécurité collective " : - être capable d'expliquer l'utilisation des matériels suivants : bouée avec feu à retournement, miroir de signalisation, dispositif de pompage, gaffe, dispositif de remorquage, corne de brume ; - être

Article Annexe

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Commission des usagers du port pour le service du remorquage portuaire.

LEGIARTI000049946168

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5334-4, L. 5334-8 et R. 5333-8 Décisions de police relatives à l'accès et au stationnement des navires et aux lieux de déchargement dans les ports de commerce et de pêche Articles R. 5333-3 à R. 5333-11 et R. 5333-14 Agrément pour l'exercice du remorquage

LEGIARTI000050802671

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maritimes 5520 - Convention collective nationale des officiers des transports maritimes 5521 - Convention collective nationale du personnel navigant d'exécution du transport maritime 5554 - Convention collective nationale des officiers du Remorquage

Article Annexe I (suite)

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ACCOUPLEMENT MÉCANIQUE ET DISPOSITIF DE REMORQUAGE 6.1.7.

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

—

Dispositif de remorquage d'urgence : Descriptif simple du dispositif de remorquage d'urgence pour les navires citernes d'un port en lourd ≥ 20 000 tonnes.

Article Appendice 2

—

Autres autorisations additionnelles Les autorisations additionnelles nationales " pratique de la voltige ", " remorquage de planeurs " et " largage de parachutistes " continuent d'être portées sur un volet national annexé à la licence LAPL (A) tant qu'elles

Article 209-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 98 > 76

Code général des impôts

Qui sont affectés au transport de personnes ou de biens, au remorquage en haute mer, au sauvetage ou à d'autres activités d'assistance maritime, à des opérations de transport en relation avec l'exercice de toutes autres activités nécessairement fournies

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

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-Mouillage, remorquage, accostage : Description. VII.-Protection contre l'incendie : 1. Classement des locaux. 2. Protection contre l'incendie (cloisonnement et matériaux).

Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)

—

Dans un état de mer où la houle est irrégulière, la vitesse de dérive n'est pas constante; une vitesse de remorquage constante entraînerait des oscillations de la dérive d'une grande amplitude et d'une faible fréquence, ce qui pourrait affecter le comportement

Article ANNEXE

—

Commission des usagers des ports pour le service du remorquage portuaire : Arrêté du 14 avril 1981. SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU MINISTRE DU COMMERCE EXTERIEUR ET DU TOURISME, CHARGE DU TOURISME.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

Véhicule spécialisé dans les opérations de remorquage : véhicule spécialisé dont l'aménagement comporte un engin de levage installé à demeure permettant le remorquage d'un véhicule en panne ou accidenté avec ou sans soulèvement du train avant ou du train

Article Annexe à l'article A. 5332-306

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

Disponibilité des moyens opérationnels pour chaque entité présente sur le port Moyens opérationnels (nautiques, terrestres, aériens) disponibles à date pour chaque entité présente sur le port (autorité portuaire, services portuaires - pilotage, lamanage, remorquage

Article ANNEXE II

—

-Les dispositions du présent point s'appliquent à tout pilote ou télépilote, dit participant, effectuant une présentation en vol, un baptême de l'air, un vol à sensation, un vol de largage, un vol de remorquage ou un vol de démonstration à un client à

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