Il nous a été rapporté par le médecin ainsi que par votre collègue que vous avez accroché un véhicule particulier, et que vous avez pris la fuite, - Utilisation du signal sonore d'urgence (2 tons) et

des personnes en situation de handicap de nature à empêcher une évacuation rapide et sûre de ces personnes, la présence de matériaux combustibles dans le volume de la chaufferie gaz et le fait que le signal

à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile ; Signé

ne constituent pas un spectacle ou une activité en tant que tel et d'autre part, - et le premier juge l'a rappelé - qu'il est imposé par décision préfectorale d'annoncer par un signal

Le conducteur du train a pu déclencher le système de freinage et actionner le signal sonore mais le TER a malgré tout heurté la voiture de Monsieur B... qui est décédé des suites de cet accident.

la rame ; - La victime reste seule sur le quai ; - Le conducteur voit " sa ligne de train " dégagée, c'est-à-dire qu'il n'y a plus aucun voyageur tentant de monter ou de descendre ; - Il actionne le signal

Il ressort de l'enquête de gendarmerie que le véhicule s'est engagé sur le passage à niveau alors que les signaux lumineux et sonores étaient en fonctionnement, et les barrières baissées.

dossier que le requérant s'est vu dessaisi de l'ensemble des armes en sa possession aux motifs, d'abord, qu'il présentait un risque pour les usagers de la route en raison de l'utilisation sur sa moto de signaux

X... n'a pas entendu le signal sonore de recul du chariot élévateur qui était partiellement couvert par le bruit émis par le camion toupie en cours de déchargement ; Attendu que les travaux de terrassement

Tout refus ou signal sonore persistant entraîne l'impossibilité d'entrer dans l'établissement.

suite, compte tenu de ce que l'intéressé, qui ne conteste pas avoir été en possession d'un téléphone portable allumé, n'a pas usé de la possibilité qui lui était expressément offerte de refuser de signer

contrôle de leur respect, sanctions éventuelles, surveillance, personnel de coordination...)" pour s'assurer que les ouvriers travaillant au sol sur le chantier de construction veillent au respect du signal

pénétrer dans le camp avant de faire demi-tour après s'être enquis de la présence ou non de policiers en surveillance ; que les deux véhicules sont repartis à vive allure lorsque la BAC a actionné ses signaux

de ses collègues pour lui éviter d'être percutée mais ne pas avoir eu le temps de réagir et n'avoir entendu aucun signal sonore, ajoutant avoir déjà demandé au conducteur de rouler moins vite ; que, dans

Le marché a été signé le 4 juillet 2022.

quant au fonctionnement de la presse, qui avait rappelé à la victime qu'elle ne devait pas se trouver à proximité du chariot quand celui-ci se mettrait en route, - manoeuvre annoncée du reste par un signal

Bruno X...a déclaré relever appel de cette décision, signifiée le 17 février 2012.

Z..., qui a surgi dans la zone de manoeuvre du surbau alors qu'il avait dû être averti notamment par le signal sonore déclenché par le pontier, ne saurait dans ces conditions être considérée comme une