Codes de loi français

Article L315-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 72

que, s'il y a lieu, les modalités de l'indexation ; 9° La durée de validité de l'offre ; 10° En cas de remboursement périodique des intérêts, l'échéancier des versements périodiques d'intérêts pour les prêts dont le taux d'intérêt est fixe, ou la simulation

Article 4

formation fixée en fonction de ses acquis à l'entrée en formation : ACQUIS DU CANDIDAT DURÉE DE FORMATION MINIMALE Heures Dont heures passées à bord du véhicule en circulation Dont heures effectives de conduite Heures maximales de conduite en simulateur

Article 2

conditions suivantes avant le 1er juillet 2022 : -lors des phases de remorquage décrites au b du 2° de l'article 7 de l'arrêté susvisé, le candidat réalise le premier remorquage dans les conditions décrites au b précité puis, en lieu et place de la simulation

Article L633-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 63 > 59

Elle peut soumettre le conglomérat financier à des exercices de simulation de crise, en coopération avec les autorités compétentes concernées.

Article A15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 03 > 27

pénal général et de droit pénal spécial (durée : trois heures -coefficient 2) ; 2° Une épreuve écrite pratique de procédure pénale sur un cas de crime, de délit ou de contravention (durée : quatre heures -coefficient 3) ; 3° Une épreuve orale de simulation

LEGIARTI000024421263

Formation avion sur simulateur de vol 11.1.

Article Annexe II - I. Maquette 12

-analyse du portefeuille numérique, saisi par l'étudiant et certifié par le maître de stage, contenant les actes pratiques auxquels l'étudiant a participé ́ ou qu'il a réalisés ; -analyse par le coordonnateur de l'activité réalisée en centre de simulation

LEGIARTI000046025690

exoplanètes Economies de l'IA et de l'innovation (Economics of AI and Innovation) Université Paris-Saclay 3 Impacts du changement climatique sur les environnements subpolaires au Quaternaire Modèles Génératifs Cognitifs, Affectifs et Sociaux et Simulation

Article L313-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 73 > 15

Une fiche standardisée d'information est fournie, lors de la première simulation, à toute personne qui se voit proposer ou qui sollicite une assurance ayant pour objet de garantir le remboursement d'un prêt mentionné au 1° de l'article L. 313-1 ou destiné

Article 17

- un arrêt ; - un arrêt d'urgence ; - un arrêt depuis un régime de survitesse ou depuis une simulation de ce régime.

Article 1

. - lors des phases de remorquage décrites au b du 2° de l'annexe précitée, le candidat réalise le premier remorquage dans les conditions décrites au b précité puis, en lieu et place de la simulation d'une situation de détresse, se limite à récupérer

Article 325-12

. - Lorsque les informations comportent des simulations des performances passées ou y font référence, le conseiller en investissements financiers veille à ce que les informations se rapportent à un instrument ou à un indice financier, et à ce que les

Article 3 bis

Par dérogation au deuxième alinéa de l'article 3, afin de faciliter l'organisation de la formation continue obligatoire lorsqu'il est fait usage d'un simulateur haut de gamme, une séquence d'apprentissage semi-autonome des stagiaires, sans face-à-face

Article 1

heures 3 Total 15 Epreuves pratiques et d'application Atelier 4 ou 8 heures 3 Machines 4 Electricité 4 Lecture de plans 3 Automatique, informatique 3 Total 17 Simulateur

Article 7 bis

A ce titre, ses modalités peuvent notamment comporter : 1° Des cours magistraux ; 2° Des enseignements dirigés ; 3° Des témoignages ; 4° Des analyses de pratique ; 5° Des entretiens interprofessionnels ; 6° Des simulations ; 7° Des examens cliniques objectifs

Article R232-67-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 66 > 51

une compétition au cours des deux heures précédant le prélèvement sanguin ; -mention, s'il y a lieu, de son séjour ou de sa participation à des stages ou des compétitions à une altitude supérieure à 1 500 mètres ou du recours à un dispositif de simulation

Article Annexe II

candidat pour résoudre des problèmes en lien avec le domaine professionnel, d'autres disciplines ou la vie courante, notamment en expérimentant, éventuellement à l'aide d'outils numériques, ou en utilisant des résultats expérimentaux ou résultant de simulation

Article 5

d'un geste technique tiré au sort, pour chacun des trois thèmes suivants, parmi : -“ aménagement du milieu ” : l'installation et la sécurisation d'un atelier ; -“ assurage ” : en situation de bloc, de moulinette, d'escalade en tête, ou de rappel simulée

Article Annexe II

chiffrage des coûts et une mission comportant au moins une des deux actions ci-après : avoir effectué ou contrôlé des études thermiques réglementaires ou avoir réalisé des modélisations numériques de bâtiment et de ses systèmes via des outils de simulations

Article 421-36

utilisés pour gérer les risques de marché, de liquidité, de contrepartie et autres, y compris le risque opérationnel ; 4° Les informations concernant les principales catégories d'actifs dans lesquels le FIA a investi ; et 5° Les résultats des simulations