requis pour la conduite de véhicules automobiles conçus et construits pour le transport de personnes comportant plus de huit places assises outre le siège du conducteur ou transportant plus de huit personnes, non compris le conducteur, et pouvant être attelés

Article 1

—

224 3 ans EMA-CNIFOP - Centre international de formation aux métiers d'art et de la céramique IV Secrétaire médical 324 1 an Culture et formation IV Esthéticien animateur de spa 336 2 ans Groupe Silvya Terrade IV Musher conducteur de chiens attelés

Article Annexe I

—

Les remorques affectées au transport de personnes en milieu urbain sont présentées soit attelées à une navette urbaine, soit en configuration de train urbain, tels que définis respectivement aux points 6.13 et 7.4 de l'article R. 311-1 du code de la route

Article Annexe I

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Ces dispositions ne sont cependant pas applicables aux véhicules transportant les matériels décrits au paragraphe 2.2.1.5, y compris aux remorques ou semi-remorques non attelées, stationnés dans le cadre d'opérations de maintenance ou de réparation du

Article 1

—

Catégorie DE Ensemble composé d'un véhicule d'examen de la catégorie D, attelé d'une remorque d'un poids total autorisé en charge (PTAC) égal ou supérieur à 1 250 kg, ayant une largeur minimale de 2,40 mètres.

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Article 8 Dommages au matériel roulant et aux biens du locataire Le loueur répond de la perte et des dommages occasionnés à une remorque et/ ou à une semi-remorque du locataire attelée au véhicule loué ou à tout autre bien du locataire, si ce dernier

Article Annexe I (suite)

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Les contrôles obligatoires et les principaux points contrôlés. 3 Les ensembles attelés. Les dispositifs d'attelage. Les procédures et les incompatibilités.

Article Annexe III

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moulages des arcades dentaires et/ou sur logiciel 1 0 97,92 97,92 97,92 97,92 97,92 97,92 HBQD001 (*) Bilan parodontal 1 0 Non pris en charge 50,00 50,00 50,00 50,00 50,00 HBLD053 Pose d'un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle

Article Annexe

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prise de pression statique de secours ou un dispositif équivalent ; i) un thermomètre lisible depuis la place pilote indiquant la température extérieure ; j) un conservateur de cap ; k) une montre marquant les heures, les minutes et les secondes avec trotteuse

Article Annexe II

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Outre les prescriptions du 7.5.3, les wagons contenant des matières ou objets explosibles et munis d'une plaque-étiquette n° 1 (comportant l'indication de la division 1.1), 1.5 ou 1.6 ne doivent pas, au cours des manœuvres, être attelés directement à

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

Train routier : ensemble constitué d'un véhicule à moteur auquel est attelée une remorque ou une semi-remorque dont l'avant repose sur un avant-train ; 7.3. Véhicule articulé : ensemble composé d'un véhicule tracteur et d'une semi-remorque ; 7.4.

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