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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000042326777
19 mai 2020
19 mai 2020
ACCORD DE VARIABILITE DU TEMPS DE TRAVAIL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038199773
17 décembre 2018
17 décembre 2018
ACCORD DE VARIABILITE DU TEMPS DE TRAVAIL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042525945
28 septembre 2020
28 septembre 2020
Accord d'entreprise relatif à la variabilité des horaires de travail
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038940995
28 mai 2019
28 mai 2019
ACCORD DE PROLONGATION DE L'ACCORD DE VARIABILITE DU TEMPS DE TRAVAIL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041850820
14 janvier 2020
14 janvier 2020
Avenant de révision de l'accord de variabilité du temps de travail
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038333303
11 décembre 2017
11 décembre 2017
Avenant de révision de l'accord de variabilité du temps de travail
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053453849
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Avenant de révision de l'accord de variabilité du temps de travail N°3
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051662800
28 avril 2025
28 avril 2025
AVENANT N°1 PROTANT REVISION DE L'ACCORD DE VARIABILITE DU TEMPS DE TRAVAIL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041819613
2 décembre 2019
2 décembre 2019
ACCORD DE REVISION DE L'ACCORD DE VARIABILITE DU TEMPS DE TRAVAIL DU 3 MARS 2015
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051236617
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Accord de modulation du temps de travail, de variabilité des horaires de travail et de flexibilité des plannings
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050056411
19 mars 2024
19 mars 2024
ACCORD DE VARIABILITE DU TEMPS DE TRAVAIL CONCLU SELON LES DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L 3121-44 DU CODE DU TRAVAIL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036149225
2 octobre 2017
2 octobre 2017
ACCORD DE VARIABILITE DU TEMPS DE TRAVAIL CONCLU SELON LES DISPSOTIONS DE L'ARTICLE L 2232-22 DU CODE DU TRAVAIL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041890205
14 avril 2020
14 avril 2020
Accord collectif relatif aux dispositions dérogatoires en matière de congés payés, jours de repos et variabilité du temps de travail
Source officielleACCO
ACCOTEXT000039425532
24 septembre 2019
24 septembre 2019
ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD DE VARIABILITE DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE EN DATE DU 3 MARS 2015 ET VALIDE PAR LA COMMISSION PARITAIRE DE VALIDATION DE BRANCHE LE 19 MAI 2015
Source officielleciv1
60794b649ba5988459c42dff
8 juin 1983
8 juin 1983
CAPITAL LES SOMMES DUES DEVENAIENT PRODUCTIVES D'INTERETS AU TAUX DE 15% QUE, POUR GARANTIR SA CREANCE, LA BHE A PRIS UNE INSCRIPTION MENTIONNANT LE SEUL TAUX D'INTERET DE 11,38%, SANS PRECISER LA VARIABILITE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02167
4 novembre 2009
4 novembre 2009
qu'il y a lieu de constater que pour les salariés entrés dans l'entreprise avant le 1er octobre 2004, est prévu un véritable barème en fonction de l'éloignement par rapport à l'entreprise, cette variabilité
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6348ff3763d497adffda3e87
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ainsi, les avis des deux CRRMP, en retenant la variabilité des activités de M.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044215049
1 octobre 2021
1 octobre 2021
Avenant à l'accord de variabilité du temps de travail conclu le 17 avril 2020 selon les dispositions des articles L3121-41 ET L3121-44 du code du travail - Avenant conclu en application de l'article L2232
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043275587
25 janvier 2021
25 janvier 2021
DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE VISANT LE TRAVAIL EN CONTINU POUR MOTIFS ECONOMIQUES (article L3132-14 du Code du travail), LE TRAVAIL DE NUIT (article L3122-15 du Code du travail) et LA VARIABILITE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110588
9 décembre 2020
9 décembre 2020
par douze soit un taux mensuel de 0,566083 » que Mme X... a expressément visé comme assortissant la somme de 500 000 € dont elle s'est reconnue débitrice, est affecté d'une erreur en omettant la variabilité
Source officiellePage 4 sur 55