Benoît X..., blessé le 7 août 2005 lors d'un empannage alors qu'il était à bord du voilier "Pido", a recherché, avec ses parents M. et Mme Claude et Carmen X... et avec Mme Y..., qui étaient présents sur

l'arrêt attaqué (Bordeaux, 25 juin 1997), que, suivant contrat du 19 juin 1987, la société Search Asia Investissement a confié à la société Construction navale de Bordeaux (la CNB) la construction d'un voilier

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, suivant acte du 3 juillet 1979 reçu par les notaires B... et A..., la SCI L'Horizon a vendu à la SCI Les Voiliers

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 septembre 2022), après avoir acquis auprès de la société Firros Yachts (le vendeur) un voilier construit par la société allemande Hanse Yachts (le constructeur

H... a assigné la société Massif marine et son assureur, la société Groupama, devenue Helvetia, et sollicité la résolution de la vente du voilier ainsi que leur condamnation à lui rembourser le prix de

déclaré le Gan Incendie Accidents irrecevable en sa constitution de partie civile sur les poursuites pour escroquerie, faux et usage de faux, commis à son préjudice par Henri Z... dans les affaires Dauphi-Voile

Adenauer porte la mention "100 %" en face des intitulés "semelles de fondation", "maçonneries et voiles du sous-sol", ainsi que "plancher haut du sous-sol" ; qu'en affirmant que par un tel document la

Z Ograniczona Odpowiedzialnoscia (la société Peter-Star), assurée par la société Compagnie Powszechny Zaklad Ubezpieczen Spolka Akcyjna, le transport par route, d'Ukraine en France, d'un voilier

autorisé à exploiter une activité de location de bateaux dans le bassin du jardin du Luxembourg ; qu'après avoir informé, le 30 mai 2011, la questure du Sénat de sa décision de vendre sa flotte de voiliers

en dehors du lieu et temps de travail ; qu'au cas présent, il ressort des constatations de l'arrêt qu'étaient établis les faits de harcèlement sexuel reprochés au salarié, directeur des ventes de voiliers

Paris, 6 novembre 2018), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 14 juin 2017, pourvoi n° 16-12.904), blessé, le 7 août 2005, au cours d'un stage à bord d'un voilier

Y..., ceux-ci ont été partagés ; qu'une créance de leur communauté à l'encontre de l'EURL Voile Occitane a été omise de leur convention définitive, homologuée par jugement devenu définitif du 31 août 1993

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Aix-en-Provence, 30 mars 2006), que les époux X..., propriétaires d'un voilier

aménagé dans ce but ; qu'en faisant cependant application de l'article 62 du code des douanes, sans rechercher, comme elle y était invitée, si la visite réalisée par les services des douanes sur le voilier

le mur s'est totalement effondré ne s'explique que par une propulsion volontaire de l'engin sur le mur ; que tant Joseph Y... que son fils ont entendu Etienne X... dire immédiatement après le choc "voilà

Elle conteste la créance de 110.000 euros alléguée par société Dufour Yachts au titre de la reprise du voilier Océanis 473 sur la vente d'un voilier Grand Soleil 46, ladite vente n'étant pas légitime.

au large de Perros-Guirec (Côtes d'Armor), d'un chavirement et ont perdu la maitrise de leur embarcation, jusqu'à l'intervention, vers 22 heures 30, à plus de 15 milles des côtes, de l'équipage d'un voilier

qui n'a pas subi la visite réglementaire de mise en service, n'est pas autorisé à naviguer ; qu'en ne répondant pas aux conclusions de la compagnie La Concorde du 21 février 1996, soulignant que le voilier