C... sur les circonstances dans lesquelles ils sont entrés en possession de documents intimes de la famille Y... ne sont pas satisfaisantes : le déménagement de l'appartement de Franck Lechat s'est

Z... avant leurs auditions et qu'ils avaient même été en rapport entre eux après l'audition de Mme Samia A... ; que force est de constater dans ces conditions que non seulement M.

date du 28 octobre 1993, qui, sur le seul appel, par la partie civile, de l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction, l'a renvoyée devant le tribunal correctionnel sous la prévention de recel de vol

X... et les époux Y... : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II - Sur le pourvoi formé par les époux A... : Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation

d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 22 mars 1995, qui, après relaxe partielle de Joseph Z..., des chefs de complicité d'escroquerie et de Christine X..., épouse Z..., des chefs d'escroquerie et de vol

les parties privatives des époux V...

X... a loué à la société Hertz France, un véhicule automobile qui a été volé alors qu'il avait été laissé en stationnement dans la cour commune à son domicile et à celui des époux Y...; qu'au moment

Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la motocyclette conduite par Yohann Z..., qui circulait sans éclairage à la tombée du jour, est entrée

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 20 mai 1996, qui, dans les poursuites exercées à leur encontre pour complicité de recel de vol, a condamné la première à

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 18 avril 2002, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du HAUT-RHIN sous l'accusation d'assassinat et de recel de vol

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, du 28 janvier 1997 qui, pour les délits de violences volontaires et vol, l'a condamné à 5 mois d'emprisonnement avec sursis

contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre d'accusation, du 27 septembre 1994 qui, dans l'information suivie sur leur plainte contre personne non dénommée pour escroquerie, abus de confiance et vol

Marcel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS du 14 février 1991 qui, dans la procédure suivie contre lui pour vols aggravés, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction

IRRECEVABILITE et REJET du pourvoi par : - les époux X..., civilement responsables, contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, chambre correctionnelle, en date du 19 octobre 1987, qui dans des poursuites

cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 28 juin 2001, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction le renvoyant devant la cour d'assises de l'HERAULT sous l'accusation de complicité de tentative de vol

Denise, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 3 mars 2000, qui, d'une part, pour exercice illégal de la profession d'avocat et vols aggravés,

[H] n'a aucun recours contre elle au titre d'une prétendue créance entre époux débouter en conséquence M.

[F] [Y] a déposé plainte à la suite du vol de ce véhicule à son domicile dans la nuit du 9 au 10 septembre 2019 entre 1 h 45 et 2 h 05.